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Date de publication : 13/02/2010
Date de péremption : 08/04/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Nettoyage des sols et des surfaces du pôle logistique. Nettoyage des sols et des surfaces du pôle logistique aux hôpitaux universitaires de Strasbourg

2010/S 31-044867 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital, BP 426, Contact: direction des achats et des services économiques, à l'attention de Mme Aoufi Hajar, 67091 Strasbourg, FRANCE. Tél. +33 369551240.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Hôpitaux universitaires, 1 place de l'hôpital, BP 426, Contact: service des marchés, 67091 Strasbourg, FRANCE. Tél. +33 388116009. Fax +33 388115823.
URL: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Hôpitaux universitaires, 1 place de l'hôpital, Contact: service des marchés, 67091 Strasbourg Cedex, FRANCE. Fax +33 388115823. URL:
https://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Nettoyage des sols et des surfaces du pôle logistique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Lieu principal de prestation: rue de l'Engelbreit, 67200 Strasbourg, FRANCE.
Code NUTS: FR421.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Nettoyage des sols et des surfaces du pôle logistique aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90910000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: L'appel d'offres est composé d'un lot unique défini comme suit:
 - la position A du lot correspond à un marché à prix global et forfaitaire,  - les positions B et C du lot font l'objet d'un marché fractionné à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché prend effet pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2010. Il est reconductible 3 fois une année, l'échéance du marché étant fixée au 31.12.2013.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du
   1. 8.2006).
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacités et garanties professionnelles, techniques et financières (en application des articles 43 à 46 du CMP français).
Application du cahier des charges.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 60 %.
 
2.Prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DAL_10AO012.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 4.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Une visite préalable et fortement conseillée des locaux du pôle logistique se déroulera avant la remise des offres le mercredi 24.3.2010 à 15:00.
Cette visite se traduira par un certificat de visite cosigné du candidat et des HUS et sera joint au dossier de remise de l'offre.
Pour les modalités pratiques de cette visite, les candidats sont invités à prendre contact avec Mme Hajar Aoufi, responsable des services hôteliers, +33 369551240 ou auprès de Mme Béatrice Pinheiro, +33 369553332.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, 67000 Strasbourg, FRANCE. E-mail:
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. +33 388212323. Fax +33 388364466.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
 - soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,  - soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,  - soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (req n° 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du CJA.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 

 
            

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