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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 16/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Organisation du festival de la biographie. Marché unique. Le présent marché concerne la conception et la réalisation du festival de la biographie pour les années 2010, 2011 et 2012 organisé à Nîmes fin janvier. Le titulaire devra assurer : - la conception du festival en concertation étroite avec la Direction des Affaires Culturelles Cette concertation impliquera la tenue de réunions d'information, à l'initiative de Ville de Nîmes et de ses Services sur la préparation, la programmation, le déroulement et le bilan du festival, en présence de M. l'adjoint délégué à la Culture, - La communication du festival en collaboration avec la Direction des Affaires Culturelles et de la Direction de la communication de la ville: élaboration du plan de communication, achat d'espaces publicitaires; la conception, la réalisation et la diffusion des textes ou visuels promotionnels, - la réalisation du festival dans ses aspects " organisationnel: coordination des actions et mise en place des différentes manifestation colloques, rencontres, expositions, débats tables rondes, cafés littéraires, animations festives ". Techniques (en concertation avec les personnels techniques de la ville de Nîmes): scénographie, éclairage, pavoisement, décoration logistiques : transports, hôtellerie, restauration, installation des stands

2009/S 88-127210 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Nîmes, Centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague, à l'attention de M. le Maire, F-30033 Nîmes Cedex
   9.  Tél. +33 466277676. E-mail:
commande-publique@ville-nimes.fr. Fax +33 466277675.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Nîmes, Service des appels d'offres Centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague, à l'attention de (Horaires d'ouverture :
08h30 - 12h30 / 13h30 - 17h00), F-30033 Nîmes Cedex
   9.  Tél. +33 466277676.
E-mail: commande-publique@ville-nimes.fr. Fax +33 466277675.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Nîmes, Service des appels d'offres Centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague, F-30033 Nîmes Cedex
   9.  Tél. +33 466277676. E-mail:
commande-publique@ville-nimes.fr. Fax +33 466277675. URL:
http://www.klekoon.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Nîmes, Service des appels d'offres Centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague, F-30033 Nîmes Cedex
   9.  URL:
http://www.klekoon.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation du festival de la biographie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 26.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché unique. Le présent marché concerne la conception et la réalisation du festival de la biographie pour les années 2010, 2011 et 2012 organisé à Nîmes fin janvier. Le titulaire devra assurer :
 - la conception du festival en concertation étroite avec la Direction des Affaires Culturelles Cette concertation impliquera la tenue de réunions d'information, à l'initiative de Ville de Nîmes et de ses Services sur la préparation, la programmation, le déroulement et le bilan du festival, en présence de M. l'adjoint délégué à la Culture,  - La communication du festival en collaboration avec la Direction des Affaires Culturelles et de la Direction de la communication de la ville:
élaboration du plan de communication, achat d'espaces publicitaires; la conception, la réalisation et la diffusion des textes ou visuels promotionnels,  - la réalisation du festival dans ses aspects " organisationnel:
coordination des actions et mise en place des différentes manifestation colloques, rencontres, expositions, débats tables rondes, cafés littéraires, animations festives ". Techniques (en concertation avec les personnels techniques de la ville de Nîmes): scénographie, éclairage, pavoisement, décoration logistiques : transports, hôtellerie, restauration, installation des stands.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du Cmp) : Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : révision périodique annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Les acomptes et le solde seront versés au titulaire chaque année, en fonction de la périodicité suivante : 30 % à l'issue de la phase conception 30 % à l'issue de la phase préparation 30 % à l'issue du festival le solde à la remise du bilan. Le délai global de paiement est de 40 jours. Modalités de financements : Paiement sur le budget de la ville de Nîmes, section fonctionnement, sur fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Le marché débutera à compter de la notification du contrat jusqu'au 29.2.2012.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (formulaire DC5 ou forme libre).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Références en matière d'organisation de manifestations similaires et capacités des candidats à organiser un service de presse national.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Méthodologie, organisation. Pondération: 40 %.
 
2.Caractère innovant. Pondération: 30 %.
 
3.Prix des prestations. Pondération: 30 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09I002FC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 16.6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 16.6.2009 - 14:00. Lieu: Centre ATRIA.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Pour télécharger le DCE : www.klekoon.com. Cliquer sur "téléchargement de Dce" puis taper "Nîmes". Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : zip, dwg, pps, pdf, xls, doc. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   6. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes, 16 av Feuchères CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex
   9. 
E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. +33 466273700. Fax +33 466362786.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes, 16 av Feuchères CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex
   9.  E-mail:
greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. +33 466273700. Fax +33 466362786.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
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