01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 28/07/2010
Date de péremption : 09/09/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Organisation de séjours, mini-séjours, classes de neige et classes de découvertes. L'organisation de séjours hiver, séjours été, mini-séjours avec et sans nuitées, classes de neige, et classes de découvertes pour les enfants âgés de 6 à 13 ans et de 14 à 17 ans. CPV: 55242000.

2010/S 144-222365 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Roissy-en-France 40 avenue Charles de Gaulle Attn: M. le maire 95700 Roissy-en-France FRANCE Téléphone +33 134294300 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie / service education 2 rue Jean Moulin Attn: Mme Le Goff 95700 Roissy-en-France FRANCE Téléphone +33 134385212 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie / service marchés publics 40 avenue Charles de Gaulle Attn: Mme Petit 95700 Roissy-en-France FRANCE Téléphone +33 134294323 Courrier électronique (e-mail): petit@ville-roissy95.fr Fax +33 134294820 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie / service marchés publics 40 avenue Charles de Gaulle Attn: Mme Petit 95700 Roissy-en-France FRANCE Téléphone +33 134294323 Courrier électronique (e-mail): petit@ville-roissy95.fr Fax +33 134294820
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Organisation de séjours, mini-séjours, classes de neige et classes de découvertes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 27 Lieu principal de prestation 2 rue Jean Moulin, 95700 Roissy-en-France, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats L'organisation de séjours hiver, séjours été, mini-séjours avec et sans nuitées, classes de neige, et classes de découvertes pour les enfants âgés de 6 à 13 ans et de 14 à 17 ans.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 55242000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum conclu avec un titulaire pour les lots 1 et 2, et avec plusieurs titulaires (4 maximum) pour les lots 3, 4, 5, 6 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Lots: 1 organisation de classes de neige; 2 organisation de classes nature; 3 organisation de séjours hiver/été pour les 6-13 ans; 4 organisation de séjours hiver/été pour les 14-17 ans; 5 organisation de mini-séjours avec nuitées; 6 organisation de mini-séjours sans nuitées. (le montant indiqué est un mini/maximum annuel, le marché étant passé pour une période d'un an, et renouvelable 3 ans). Hors TVA Fourchette entre 91 000 et 360 000 EUR
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Organisation de classes de neige
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Organisation de classe de neige pour les enfants de Cm2 de l'école élémentaire de Roissy-en-France. La prestation comprend le transport, l'hébergement, la restauration en pension complète (4 repas/jour) et les activités sur place. Ce lot sera mono-attributaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 55242000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 20 000 et 80 000 EUR LOT n° 2 INTITULÉ Organisation de classes de découvertes ou classes nature
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Oragnisation de classes de découvertes, ou classes nature pour les élèves des classes de CP au CM1 de l'école élémentaire de Roissy-en-France. La prestation comprend le transport, l'hébergement sur place, la restauration en pension complète (4 repas /jour) et les activités sur place: séjour milieu marin, séjour équitation, séjour artistique, séjour culturel. Ce lot sera mono-attributaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 55242000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 15 000 et 60 000 EUR LOT n° 3 INTITULÉ Organisation de séjours hiver/été pour les 6 - 13 ans
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Organisation d'un séjour hiver et de 2 séjours été pour les enfants de Roissy-en-France dont l'âge est compris entre 6 et 13 ans. La prestation comprend le transport, l'hébergement, la restauration en pension complète (4 repas/jour) et les activités sur place. Ce lot sera multi-attributaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 55242000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 25 000 et 100 000 EUR LOT n° 4 INTITULÉ Organisation de séjours hiver/été pour les 14 - 17 ans
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Organisation d'un séjour hiver et de 2 séjours été pour les jeunes roisséens dont l'âge est compris entre 14 et 17 ans. La prestation comprend le transport, l'hébergement, la restauration (4 repas/jour) et les activités sur place. Ce lot sera multi-attributaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 55242000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 25 000 et 100 000 EUR LOT n° 5 INTITULÉ Organisation de mini-séjours avec nuitées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Organisation de mini-séjours avec nuitées (5 jours, 4 nuitées) pour les enfants de 5 à 10 ans fréquentant les accueils de loisirs de Roissy-en-France pendant les grandes vacances. La prestation comprend le transport, l'hébergement, la restauration en pension complète (4 repas/jour), les activités sur place: multi sport, nature, patrimoine, artistique, scientifique, mer. Ce lot sera multi-attributaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 55242000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 3 000 et 10 000 EUR LOT n° 6 INTITULÉ Organisation de mini-séjours sans nuitées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Organisation de mini-séjours sans nuitées (5 jours consécutifs, du lundi au vendredi à proximité de Roissy-en-France) pour les enfants de 5 à 10 ans fréquentant les accueils de loisirs.
Le transport n'est pas compris dans cette prestation. Domaines d'activités: sports, nature, arts, sciences. Ce lot sera multi-attributaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 55242000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 3 000 et 10 000 EUR
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Caution personnelle et solidaire ou garantie à 1ère demande si le titulaire souhaite bénéficier de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les sommes dues au(x) titulaires et au(x) sous traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement imposé.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC 4/DC 5/DC 7 ou documents équivalents.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.valeur technique. Pondération 2
 
2.prix des prestations. Pondération 1
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur MP20100701
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   9. 9.2010 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Oui calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2014 si toutes les reconductions sont effectuées.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les documents de la consultations sont accessibles en téléchargement depuis le site www.achatpublic.com.
Les candidats peuvent également déposer leur offre de façon dématérialisée sur cette même plateforme. Emission des bons de commande:  - pour les lots 1 et 2, les bons de commande seront attribués à un titulaire unique pendant toute la durée du marché,  - pour les lots 3 et 4, la commission séjour se réunira et émettra un avis sur le type et le contenu du séjour. Le prestataire qui propose le séjour le plus en adéquation avec le souhait de la commission séjour se verra attribuer le bon de commande. Dans le cas où plusieurs prestataires proposeraient des séjours similaires, la commande sera effectuée auprès du prestataire qui propose le séjour le moins cher,  - pour les lots 5 et 6, les bons de commandes seront émis "en cascade", selon l'ordre d'arrivée des prestataires lors du classement des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone +33 130173400 Fax +33 130173459
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.7.2010
 
 
C L A S S E    C P V
55242000 - Services de centres de vacances 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR