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Date de publication : 20/01/2010
Date de péremption : 12/02/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Organisation de séjours pour les retraités. La présente consultation concerne l'organisation de séjours pour les retraités. Elle se décompose en 7 destinations

2010/S 13-016757 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Drancy, place de l'Hôtel de Ville, Contact: M. Foray, 93701 Drancy Cedex, FRANCE. Tél. +33 148964560. E-mail: marches.publics@drancy.fr. Fax +33 148963900.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.drancy.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Drancy CCAS, place de l'Hôtel de Ville, à l'attention de M. Foraym. Onali, 93701 Drancy Cedex, FRANCE. Tél. +33 148965067.
E-mail: lucien.onali@drancy.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Drancy, place de l'Hôtel de Ville, à l'attention de M.Foray, 93701 Drancy Cedex, FRANCE. Tél. +33 148964560. E-mail: marches.publics@drancy.fr. Fax +33 148963900.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Drancy, service des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, 93701 Drancy Cedex, FRANCE.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation de séjours pour les retraités.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 26.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé:
   5. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La présente consultation concerne l'organisation de séjours pour les retraités. Elle se décompose en 7 destinations.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55100000.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Séjour en Toscane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 1ère quinzaine de juin 2010. Durée: séjour ou circuit/séjour de 15 jours/14 nuits.
Excursions: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Localisation: bord de mer (séjour).
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
LOT N° 2 INTITULÉ: Séjour en Corse du Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 1ère quinzaine de septembre 2010. Durée: séjour de 15 jours/14 nuits.
Excursions: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Localisation: bord de mer.
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
LOT N° 3 INTITULÉ: Séjour au Iles Canaries
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 2é quinzaine de mai 2010. Durée: séjour de 15 jours/14 nuits.
Excursions: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Localisation: bord de mer.
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
LOT N° 4 INTITULÉ: Séjour en Sardaigne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 2é quinzaine de septembre 2010. Durée: séjour ou circuit ou circuit/séjour de 8 jours/7 nuits.
Excursions: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Localisation: bord de mer (séjour).
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
LOT N° 5 INTITULÉ: Séjour en Norvége
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 2é quinzaine de juin 2010. Durée: séjour ou circuit ou circuit/séjour de 8 jours/7 nuits.
Excursion: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
LOT N° 6 INTITULÉ: Séjour à la Réunion
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 2é quinzaine d'octobre 2010. Durée: séjour ou circuit ou circuit/séjour de 10/12 jours, 8/10 nuits.
Excursions: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Localisation: bord de mer (séjour).
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
LOT N° 7 INTITULÉ: Séjour à Cuba
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Période: 1ère quinzaine de mai 2010. Durée: séjour ou circuit ou circuit/séjour de 10/12 jours et 8/10 nuits.
Excursions: 3 excursions d'une journée ou 2 excursions d'une journée et 2 demi journée.
Localisation: bord de mer (séjour).
Transport: avion vol régulier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 100 000 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garanties financières de l'avance:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 65 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les sommes dues au(x) titulaire(s)seront payées dans les délais énoncés à l'article 98.2° du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants;dans le cas d'un groupement d'entreprises,ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (DC4).
Copie du ou des jugements prononcés,si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
L'arrêté préfectoral de délivrance de licences de voyages.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.qualité du séjour. Pondération: 50.
 
2.prix des prestations. Pondération: 40.
 
3.expérience dans l'organisation de séjours pour les retraités. Pondération: 10.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: S2010/02.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 12.2.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Dossier de consultation gratuit, téléchargeable sur le site de la ville : www.drancy.net, en page d'accueil : rubrique marchés publics ou à retirer au service marchés publics après réservation par fax au +33 148963900.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, FRANCE.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
55100000 - Services d'hôtellerie 

 
            

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