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Date de publication : 02/10/2009
Date de péremption : 27/10/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances Hiver - année 2010. Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances Hiver - année 2010

2009/S 190-273700 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Aulnay-sous-Bois, hôtel de Ville, rez-de chaussée bas, Contact: direction marchés achats publics, à l'attention de Gérard Segura (maire-conseiller général), F-93600 Aulnay-sous-Bois Cedex. Tél. +33 148796496. E-mail:
mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com. Fax +33 148796481.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://aulnay-sous-bois.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville d'Aulnay-sous-bois, 10 rue Roger Contensin, Contact:
direction enfance - jeunesse, à l'attention de Sylvie Hivet, F-93600 Aulnay-sous-Bois. Tél. +33 148796491.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville d'Aulnay-sous-Bois, place de l'hôtel de ville, Rdc Bas, BP 56, Contact:
direction marchés et achats publics, à l'attention de Catherine Bourquin, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Tél. +33 148796282. E-mail:
mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com. Fax +33 148796481. URL:
http://aulnay-sous-bois.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville d'Aulnay-sous-bois, place de l'hôtel de ville, Rdc Bas, BP 56, Contact: direction marchés et achats publics, à l'attention de Gérard Segura (maire-conseiller général), F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances Hiver - année 2010.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 26.
Lieu principal de prestation: Divers sites selon la destination choisie.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances Hiver - année 2010.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 2 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01 INTITULÉ: Ski alpin et/ou sports d'hiver
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée du séjour: 1 séjour de 7 jours minimum avec équipe d'encadrement du prestataire. Tranche d'âge: 6 - 11 ans. Région : France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 02 INTITULÉ: Ski alpin et/ou sports d'hiver
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée du séjour: 1 séjour de 7 jours minimum avec équipe d'encadrement du prestataire. Tranche d'âge: 6 - 11 ans. Région : France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 03 INTITULÉ: Ski alpin et/ou sports d'hiver
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours: 1 séjour de 7 jours minimum avec équipe d'encadrement du prestataire. Tranche d'âge: 6 - 11 ans. Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 04 INTITULÉ: Ski Alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours: 2 séjours de 7 jours minimum avec équipe d'encadrement du prestataire. Tranche d'âge:
12-14 ans. Région: France ou Etranger.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 05 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours: 2 séjours de 7 jours minimum avec équipe d'encadrement du prestataire. Tranche d'âge:
12-14 ans. Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 06 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours: 2 séjours de 7 jours minimum avec équipe d'encadrement de la ville d'aulnay-sous-bois et du prestataire. Tranche d'âge: 12-14 ans. Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 07 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours: 2 séjours de 7 jours mini avec équipe d'encadrement du prestataire. Âge: 15 - 17 ans.
Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 08 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours : 2 séjours de 7 jours mini avec équipe d'encadrement du prestataire. Âge : 15-17 ans.
Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 09 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours : 2 séjours de 7 jours mini avec équipe d'encadrement du prestataire. Âge : 15-17 ans.
Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 10 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours : 2 séjours de 7 jours mini avec équipe d'encadrement de la ville d'aulnay-sous-bois et du prestataire. Âge : 15-17 ans. Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 11 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours : 1 séjour de 7 jours mini avec équipe d'encadrement de la ville d'aulnay-sous- bois et du prestataire. Âge : 15 - 17 ans. Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
LOT N° 12 INTITULÉ: Ski alpin et/ou dérivés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre et durée des séjours : 1 séjour de 7 jours mini avec équipe d'encadrement de la ville d'aulnay-sous-bois et du prestataire.âge : 15-17 ans. Région: France.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement sous 40 jours à compter de la réception des factures, sur budget propre.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc4 ou forme libre),  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc 5 rubrique :
Déclarations/ Attestations sur l'honneur ou forme libre),  - Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour les sociétés:
 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3s derniers exercices disponibles.
Pour les associations:
 - Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - La liste des références en matière de séjours vacances organisés au cours des 3 dernières années indiquant les communes, années de référence, le montant et le nombre de journées/enfants.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Qualité et fréquence des activités, projet éducatif. Pondération: 40 %.
 
2.Qualité des lieux d'implantation. Pondération: 30 %.
 
3.Prix journalier sur site. Pondération: 30 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: SJV09001.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.10.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
L'exécution du marché débutera le jour du départ du premier séjour et s'achèvera à la date effective de retour du dernier séjour, pour chaque lot.
La valeur estimée pour l'ensemble du marché est estimée à 200 000 EUR (H.T.).

Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. A cet effet, ils désignent dans les documents transmis la personne habilitée à les représenter. Ils mettent en place les procédures permettant à la personne publique de s'assurer que leurs candidatures et leurs offres sont transmises et signées par cette personne. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidats pourront transmettre leurs candidatures/offres sur le site Internet de la ville à l'adresse "http://www.aulnay-sous-bois.com", rubrique "Marchés publics" ou directement sur "https://marchespublics.aulnay-sous-bois.com". Les formats de fichiers bureautiques acceptés (extensions de fichiers.doc.xls et.ppt) devront respecter ceux de Microsoft Office version 97. Il sera également accepté les documents au format "Pdf".Les plans numériques devront être aux formats "Dwf", "Dwg" ou "Dxf".Les fichiers compressés(extension de
fichier.zip)seront aussi autorisés à condition que les fichiers qu'ils contiennent respectent les formats précités. Enfin, tous les documents devront être exploitables sur des postes en environnement Microsoft Windows.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2 boulevard de l'Hautil, BP 322, F-95000 Cergy Pontoise Cedex. Tél. +33 130173400.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: En cas de recours, les candidats pourront se prévaloir des délais et voies de recours mentionnés à l'article 551-1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.9.2009.
 
 
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