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Date de publication : 15/12/2016
Date de péremption : 16/01/2017
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, Pièces détachées diverses

2016/S 242-441004 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
15/12/2016 S242  - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte France-Labessière-Candeil: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 2016/S 242-441004 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Syndicat mixte Trifyl route de Sieurac Labessière-Candeil 81300 France Courriel: celine.rochon@trifyl.fr Code NUTS: FR627 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.trifyl.fr Adresse du profil d'acheteur: http://trifyl.marcoweb.fr http://www.trifyl.fr http://trifyl.marcoweb.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.trifyl.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Syndicat mixte Trifyl route de Sieurac Labessière-Candeil 81300 France Téléphone: +33 563812300 Courriel: celine.rochon@trifyl.fr Code NUTS: FR627 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.trifyl.fr http://www.trifyl.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://trifyl.marcoweb.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Syndicat Mixte Trifyl route de Sieurac Labessière-Candeil 81300 France Courriel: celine.rochon@trifyl.fr Code NUTS: FR627 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://trifyl.marcoweb.fr http://trifyl.marcoweb.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Environnement
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds et engins. Numéro de référence: 16.196
II.1.2) Code CPV principal 34300000
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds et engins accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 18.3.2017 jusqu'au 17.3.2018.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34300000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR627
II.2.4) Description des prestations:
Véhicules légers.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Mesures prises en faveur du développement durable / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR627
II.2.4) Description des prestations:
Poids lourds.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Mesures prises en faveur du développement durable / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34913000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR627
II.2.4) Description des prestations:
Engins.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Mesures prises en faveur du développement durable / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
Modalités de financement: financement sur ressources propres.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 16/01/2017 Heure locale: 17:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 17/01/2017 Heure locale: 10:30
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur accepte la transmission des plis par voie électronique. www.economie.gouv.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07 Toulouse 31068 France Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/12/2016
 
 
C L A S S E    C P V
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 
34330000 - Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 
34913000 - Pièces détachées diverses 

 
            

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