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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 22/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Clermont-Ferrand: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Pièces détachées pour le parc de la Direction interdépartementale des routes du Massif Central. Pièces détachées pour le parc de la Direction interdépartementale des routes du Massif Central. CPV:...

2010/S 200-305042 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Direction interdépartementale des routes (DIR) du Massif Central 32 rue de Rabanesse, BP 90447 Contact: pôle finances marchés Attn: M. le directeur interdépartemental des routes Massif Central 63012 Clermont-Ferrand Cedex FRANCE Téléphone +33 473297979 Courrier électronique (e-mail): sg.dir-mc@developpement-durable.gouv.fr Fax +33 473297974 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Pièces détachées pour le parc de la Direction interdépartementale des routes du Massif Central.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR723
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 12 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Fréquence et valeur des marchés à attribuer Accord cadre au sens européen, marché à bons de commande au sens français, période: de la notification au 31.12.2011 puis reconductible 3 fois un an.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Pièces détachées pour le parc de la Direction interdépartementale des routes du Massif Central.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché sans mini-maxi. A titre indicatif, le pouvoir adjudicateur joint une estimation de volume par lot.
II.2.2)Options Oui Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Renault VL.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Renault PL.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Renault agriculture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour engins de motoculture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Rousseau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Noremat.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Iveco.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces d'usure pour épareuses.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Arvel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Man.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées pour véhicules Mercedes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées Acometis.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces multimarques Vl/Pl/Tp.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000 LOT n° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Composants électriques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34300000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;
Les prix seront révisables par ajustement;
Les comptes seront réglés sous la forme de paiement partiel définitif;
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours;
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:  - soit avec un prestataire unique,  - soit avec des prestataires groupés.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En application de l'article 51-vii, le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement solidaire lors de l'attribution du marché. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (Cmp): DC1 - Nouveau formulaire (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics); DC2 - Nouveau formulaire (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics); La forme juridique du candidat; En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.prix. Pondération 80 %
 
2.valeur technique (délai et outils facilitateurs de commande). Pondération 20 %
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur DIRMC/PAPG/piecesdet
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 22.11.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire; Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre;
Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus gratuitement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piecesdet", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; Conditions de remise des offres ou des candidatures: Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts; La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde";
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues;
Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier;
Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piecesdet", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 Clermont Ferrand FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Avant la signature du marché, référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative); Au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative);
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours de plein contentieux; À partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 

 
            

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