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Date de publication : 28/01/2010
Date de péremption : 15/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Le présent marché de fourniture porte sur la fabrication en exclusivité pour la RMN, la livraison et le service après-vente de bijoux. Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur portant sur sur la fabrication en exclusivité pour la RMN, la livraison et le service après-vente de bijoux. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Ce marché porte sur la réalisation de Bijoux selon les spécifications techniques particulières mentionnées dans le Cahier des Clauses techniques particulières (CCTP)

2010/S 19-026683 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Réunion des musées nationaux, 49 rue Etienne Marcel, Contact: direction des achats, à l'attention de Mia Hovanessian, 75001 Paris, FRANCE. E-mail: mia.hovanessian@rmn.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Réunion des musées nationaux, 8 rue Saint Fiacre, Contact:
direction des achats, à l'attention de Mia Hovanessian, 75002 Paris, FRANCE. E-mail: mia.hovanessian@rmn.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Réunion des musées nationaux, 8 rue Saint Fiacre, Contact:
direction des achats, à l'attention de Mia Hovanessian, 75002 Paris, FRANCE. E-mail: mia.hovanessian@rmn.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Le présent marché de fourniture porte sur la fabrication en exclusivité pour la RMN, la livraison et le service après-vente de bijoux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: bat 22, Garonor Est, Porte F2, 93615 Aulnay-sous-Bois, FRANCE.
Code NUTS: FR101.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur portant sur sur la fabrication en exclusivité pour la RMN, la livraison et le service après-vente de bijoux.
Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005.
Ce marché porte sur la réalisation de Bijoux selon les spécifications techniques particulières mentionnées dans le Cahier des Clauses techniques particulières (CCTP).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
18513000, 39293500, 50810000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot n° 1 " Bijoux or ". Ce lot porte sur 20 modèles de bijoux or;
Lot n° 2 " Bijoux semi-précieux ". Ce lot porte sur 41 modèles de bijoux semi-précieux;
Lot n° 3 " Bijoux fantaisie ". Ce lot porte sur 24 modèles de bijoux fantaisie.

Le présent marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. A titre purement informatif et sans que cela puisse constituer un engagement sur un montant minimum des commandes, le montant minimum prévisionnel annuel du marché, tous lots confondus, est d'environ : 380 000 EUR (HT).
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification. La durée du marché est renouvelable par période d'un an et au maximum 3 fois, sur décision expresse de la Rmn. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois.
La décision de reconduction prise par la Rmn est notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
En cas de nécessité, la RMN se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires, des marchés similaires ou des avenants.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bijoux or.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18513000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Lot n° 1 " Bijoux or " est composé de 20 modèles. LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bijoux semi-précieux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18513000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Lot n° 2 " Bijoux semi-précieux " est composé de 41 modèles.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bijoux fantaisie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39293500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Lot n° 3 " Bijoux fantaisie " est composé de 24 modèles.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: 60 jours nets à compter de l'émission de la facture.
Financement sur les fonds propres de la RMN.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire DC4 ou lettre de candidature intégralement renseigné. En cas de groupement, ce document devra être dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter,  - délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire de l'offre n'est pas le représentant légal de l'entreprise,  - copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire,  - attestation d'assurance RC professionnelle,  - extrait Kbis.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - formulaire DC5 ou forme libre intégralement renseigné,  - références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années,  - présentation des 3 derniers bilans.

Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire DC7) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux.
Il est rappelé qu'en cas de groupement chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Copie des certificats de conformité aux règlementations en vigueur sur le territoire français, pour chaque produit concerné. La Rmn acceptera toutefois d'autres preuves équivalentes de garantie de la qualité, si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Critère 1 : Qualité, dont. Pondération: 50.
 
2.Sous critère
   1. 1
:
Qualité de la soudure. Pondération: (30).
 
3.Sous critère
   1. 2
:
Qualité et aspect de la patine et de la facture. Pondération: (40).
 
4.Sous critère
   1. 3
:
Qualité du montage. Pondération: (30).
 
5.Critère 2 : Prix, dont. Pondération: 40.
 
6.Sous critère
   2. 1
:
Analyse des offres selon les prix. Pondération:
(90).
 
7.Sous critère
   2. 2
:
Analyse des offres du SAV selon les prix. Pondération: (10).
 
8.Critère 3 : Délai, dont. Pondération: 10.
 
9.Sous critère
   3. 1
:
Délai de réalisation de la maquette à compter de la passation de la commande. Pondération: (25).
 
10.Sous critère
   3. 2
:
Délai de réalisation du BAT. Pondération: (25).
 
11.Sous critère
   3. 3
:
Délai de livraison à compter de la validation du BAT. Pondération: (25).
 
12.Sous critère
   3. 4
:
Délai des prestations du SAV. Pondération: (25).
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2010/DED/PDA/01//.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.3.2010 - 12:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 16.3.2010 - 10:30. Lieu: 8 rue Saint Fiacre 75002 Paris Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises : Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.klekoon.com. Pour toute information complémentaire concernant le téléchargement, contacter Mia Hovanessian au +33 140134811.

Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Conditions de remise des plis contenant les candidatures et les offres :

Les offres et les candidatures doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
L'Offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant la date et heure limites, soit le 15.3.2010, 12:00 à l'adresse suivante :
Direction des achats - mia Hovanessian.
Réunion des musées nationaux.
8 rue Saint Fiacre- 75002 Paris, FRANCE.
Elle sera remise en deux exemplaires (un original et une copie) et sous une enveloppe portant la mention :
" Appel d'offres bijoux 2010, et le no du Lot ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, FRANCE.
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: SDAJ, 49 rue Etienne Marcel, 75039 Paris Cedex 01, FRANCE. Tél. +33 140134800.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
18513000 - Bijoux 
39293500 - Bijouterie de fantaisie 
50810000 - Services de réparation de bijoux 

 
            

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