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Date de publication : 06/11/2009
Date de péremption : 18/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

La présente consultation concerne l'entretien, la location-entretien, la distribution et la gestion d'articles textiles destinés aux établissements de l'UGECAM Nord Est répartis selon 16 lots. La présente consultation concerne l'entretien, la location-entretien, la distribution et la gestion d'articles textiles destinés aux établissements de l'UGECAM Nord Est répartis selon 16 lots

2009/S 214-308848 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: UGECAM Nord Est, 1 rue du Vivarais, à l'attention de Sandra Da Rocha, F-54519 Vandoeuvre-lès-Nancy Cedex. Tél. +33 383676532. E-mail: sandra.darocha@ugecamne.fitech.fr. Fax +33 383676502.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: UGECAM Nord Est, 1 rue du Vivarais, Contact: Sandra Da Rocha, F-54519 Vandoeuvre Cedex. Tél. +33 383676532. E-mail:
sandra.darocha@ugecamne.fitech.fr. Fax +33 383676502.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: UGECAM Nord Est, 1 rue du Vivarais, Contact: Sandra Da Rocha, F-54519 Vandoeuvre Cedex. Tél. +33 383676532. E-mail: sandra.darocha@ugecamne.fitech.fr. Fax +33 383676502.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: La présente consultation concerne l'entretien, la location-entretien, la distribution et la gestion d'articles textiles destinés aux établissements de l'UGECAM Nord Est répartis selon 16 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
Lieu principal de prestation: Départements concernés : 54/57/88 et 08.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La présente consultation concerne l'entretien, la location-entretien, la distribution et la gestion d'articles textiles destinés aux établissements de l'UGECAM Nord Est répartis selon 16 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
98310000, 18100000, 39500000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 4.2010. Jusqu'au: 31.3.2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Centre médical diététique " L'Alumnat " à Scy Chazelles (57)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Etablissement concerné uniquement par l'entretien et la distribution du linge.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
98310000.
LOT N° 2 INTITULÉ: Centre de Médecine Physique et de Réadaptation
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 3 INTITULÉ: Centre de soins de suite " L'Abbaye " à Longeville Lès Saint Avold (57)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 4 INTITULÉ: Etablissements des Ardennes répartis selon les sites de Charleville Mézières et de Warnécourt (08)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 5 INTITULÉ: Maison d'enfants à Caractère Spécialisé " La Combe " à Senones (88)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 6 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - centre de réadaptation de Lay Saint Christophe (54)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 7 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - centre Louis Pierquin à Nancy (54)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 8 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière A - services de Médecine Physique et de Réadaptation à l'hôpital Brabois Adultes à Vandoeuvre
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 9 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière B - services de Médecine Physique et de Réadaptation des hôpitaux de ville à Nancy (Central, Spillmann, Saint Stanislas, Maringer Villemin Fournier)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 10 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière B - services de Médecine Physique et de Réadaptation de la Maison Hospitalière Saint Charles à Nancy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 11 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière B - services de Médecine Physique et de Réadaptation du Centre Psychothérapique de Nancy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 12 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière B - services de Médecine Physique et de Réadaptation de l'hôpital de Saint Nicolas De Port
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 13 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière C - services de Médecine Physique et de Réadaptation de l'hôpital de Dommartin Lès Toul
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 14 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière D - services de Médecine Physique et de Réadaptation de l'hôpital Brabois pour Enfants à Vandoeuvre
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 15 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière D - services de Médecine Physique et de Réadaptation de la Maternité Régionale de Nancy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
LOT N° 16 INTITULÉ: Institut Régional de Réadaptation - section hospitalière D - services de Médecine Physique et de Réadaptation de l'institution JB Thiéry à Maxéville
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Location/Entretien et distribution d'articles textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les paiements s'effectueront sur le budget des établissements.
Il est fait application de l'article 98 du Décret no2006-975 du
   1. 8.2006 modifié portant code des marchés publics et de l'article 1er du Décret no2002-231 du 21.2.2002 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront se reporter au règlement de la consultation.
Par ailleurs, les échantillons devront être adressés aux établissements pour le Vendredi 18.12.2009 au plus tard.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Loc/entretien linge.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.12.2009.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.12.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   3. 11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Les recours s'exercent par mise en demeure par lettre avec accusé de réception adressée au directeur de l'organisme. En l'absence de réponse dans le délai de 10 jours, le président du TGI compétent peut être saisi par voie de référé suivant l'article 1441 du NCPC.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 
39500000 - Articles textiles 
98310000 - Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 

 
            

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