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Date de publication : 15/10/2021
Date de péremption : 29/11/2021
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

la présente consultation concerne le nettoyage des véhicules , matériels et locaux de la SPL, ainsi que la préparation journalière des véhicules de transport en commun

2021/S 201-524471  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 15/10/2021 S201 France-Louvroil: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 2021/S 201-524471 Avis de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: soc pub locale trpt intercommunaux sam Adresse postale: rue de la Résistance Ville: Louvroil Code NUTS: FR France Code postal: 59720 Pays: France Courriel: jbrasseur@cloix-mendesgil.com Téléphone: +33 327530808 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.stibus.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
I.5) Activité principale Autre activité: TRANSPORT
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
marche de nettoyage et D'Entretien (6 Lots)
II.1.2) Code CPV principal 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
la présente consultation concerne le nettoyage des véhicules , matériels et locaux de la SPL, ainsi que la préparation journalière des véhicules de transport en commun
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
nettoyage approfondi de l interieur des autobus
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR France Lieu principal d'exécution:
depot de Louvroil - rue de la resistance - 59720
II.2.4) Description des prestations:
elles comportent les interventions récurrentes et/ou régulières de de désinfection ayant pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des Autobus et navettes du réseau
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
plein go et nettoyage courant des autobus
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR France Lieu principal d'exécution:
depot de louvroil - 59720 rue de la resistance
II.2.4) Description des prestations:
le prestataire devra réaliser les opérations suivantes du lundi au samedi oreprise des bus sur le parcole remplissage du réservoir a gasoil ole balayage du bus ole passage au tunnel de lavage oremisage du bus sur le parc
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
nettoyage interieur et exterieur des vehicules vl
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR France Lieu principal d'exécution:
louvroil 59720
II.2.4) Description des prestations:
interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des véhicules
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
nettoyage des structures terrain
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR France Lieu principal d'exécution:
territoire de la SPL - val de sambre -
II.2.4) Description des prestations:
interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des structures terrains
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
nettoyage des batiments
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90911200 Services de nettoyage de bâtiments 90911300 Services de nettoyage de vitres
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR France Lieu principal d'exécution:
louvroil Maubeuge
II.2.4) Description des prestations:
interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des bâtiments
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
desinfection approfondie de l interieur des autobus
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR France Lieu principal d'exécution:
louvroil - mAUBEUGE
II.2.4) Description des prestations:
interventions récurrentes et/ou régulières de de désinfection ayant pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des Autobus et navettes du réseau
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 29/11/2021 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 29/11/2021 Heure locale: 14:00 Lieu:
locaux de la SPL
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de lille Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire -59014 Lille Cedex Ville: Lille Code postal: 59000 Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, art. L551-1 à L551-12).Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié. Recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; Recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16/07/07, Sté Tropic travaux signalisation). Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible via le site internet http://www.telerecours.fr http://www.telerecours.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/10/2021
 
 
C L A S S E    C P V
90911000 - Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 
90911300 - Services de nettoyage de vitres 
90917000 - Services de nettoyage de matériel de transport