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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 27/05/2009
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Prestation de nettoyage des sites de l'enseigne de La Poste dans les départements de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Moselle (57), des Vosges (88), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). Prestation de nettoyage des sites de l'enseigne de La Poste dans les départements de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Moselle (57), des Vosges (88), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). - Nettoyage des locaux, - Nettoyage de la vitrerie, - Nettoyage des abords et parkings, - Fourniture de consommables sanitaires, - 3D. Description de la durée : le contrat est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de signature par La Poste. Il pourra ensuite être prorogé tacitement pour des périodes successives de 12 mois, dans la limite de 2 fois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une ou l'autre des parties, au moins 3 mois avant la date de fin de la période en cours

2009/S 88-127334 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: La Poste - Service achats territorial DAST ALCA, 1 rue de la Trinité, Contact: La Poste - Service achats, à l'attention de Marie-Claire Roy, F-51021 Chalons-en-Champagne Cedex. Tél. +33 326707228. E-mail: marie-claire.roy@laposte.fr. Fax +33 326707259.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Services postaux.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prestation de nettoyage des sites de l'enseigne de La Poste dans les départements de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Moselle (57), des Vosges (88), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Lieu principal de prestation: Les établissements postaux de l'enseigne dans les départements de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Moselle (57), des Vosges (88), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68).
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Prestation de nettoyage des sites de l'enseigne de La Poste dans les départements de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Moselle (57), des Vosges (88), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68).
 - Nettoyage des locaux,  - Nettoyage de la vitrerie,  - Nettoyage des abords et parkings,  - Fourniture de consommables sanitaires,  - 3D.
Description de la durée : le contrat est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de signature par La Poste.
Il pourra ensuite être prorogé tacitement pour des périodes successives de 12 mois, dans la limite de 2 fois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une ou l'autre des parties, au moins 3 mois avant la date de fin de la période en cours.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les sites de l'enseigne de La Poste dans les départements de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Moselle (57), des Vosges (88), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68).
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 1 647 193,00 et 9 534 340,00 EUR.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois et dans la limite de 2 fois.
La Poste se réserve le droit de retenir un ou plusieurs prestataires sur tout ou parties des prestations (lots).
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Multisites de l'enseigne - Département de la Marne - 51 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: L'ensemble des établissements externalisés et des sites externalisables de l'enseigne de la Poste pour le département de la Marne.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 141 742,00 et 1 360 645,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: Multisites de l'enseigne - Département de la Meurthe-et-Moselle  - 54 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: L'ensemble des établissements externalisés et des sites externalisables de l'enseigne de la Poste pour le département de la Meurthe-et-Moselle.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 285 600,00 et 1 682 592,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 3 INTITULÉ: Multisites de l'enseigne - Département de Moselle - 57 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: L'ensemble des établissements externalisés et des sites externalisables de l'enseigne de la Poste pour le département de Moselle.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 429 719,00 et 2 345 458,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 4 INTITULÉ: Multisites de l'enseigne - Département des Vosges - 88 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: L'ensemble des établissements externalisés et des sites externalisables de l'enseigne de la Poste pour le département des Vosges.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 223 551,00 et 1 255 965,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 5 INTITULÉ: Multisites de l'enseigne - Département du Bas-Rhin - 67 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: L'ensemble des établissements externalisés et des sites externalisables de l'enseigne de la Poste pour le département du Bas-Rhin.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 290 542,00 et 1 374 931,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 6 INTITULÉ: Multisites de l'enseigne - Département du Haut-Rhin - 68 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: L'ensemble des établissements externalisés et des sites externalisables de l'enseigne de la Poste pour le département du Haut-Rhin.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 245 437,00 et 1 385 637,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 7 INTITULÉ: Site de l'enseigne - DSEM - 88 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 site externalisé sur le département des Vosges : Epinal-Chavelot Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 1 940,00 et 8 922,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 8 INTITULÉ: Multi-sites de l'enseigne - DSEM 67 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 2 sites externalisés dans le département du Bas-Rhin :
 - DSEM-ATM à Mundolsheim,  - DSEM-ARM à Niederhausbergen.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 3 969,00 et 18 257,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 9 INTITULÉ: Site de l'enseigne - DSEM 68 - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 site externalisé dans le département du Haut-Rhin :
DSEM ATM à Mulhouse.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 3 156,00 et 14 517,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 10 INTITULÉ: Site de l'enseigne - UPTI Nancy - FRANCE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage des locaux, des vitres, des châssis, des équipements et installations situés dans ces locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000, 90911300, 90919200, 90921000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 site externalisé dans le département de Meurthe-et-Moselle :
UPTI à Nancy.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 21 537,00 et 87 416,00 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procéde au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture à l'adresse indiquée par La Poste.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations.

Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n° 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou un équivalent.
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés 3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier  - qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,  - qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du
   6. 6.2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr).
La non remise des éléments demandés ou des documents sus mentionnés dans le présent avis entraînera l'élimination de l'entreprise candidate.
Par ailleurs, l'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni via le "questionnaire d'informations" ou sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.

Le candidat indiquera dans sa demande de participation, le ou les lots pour lesquels il souhaite se porter candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: A ce titre les candidats fourniront les documents permettant d'évaluer leur santé financière (liasse fiscale ou documents équivalents c'est-à-dire les bilans, comptes de résultats, et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion du dernier exercice).
Ce critère est éliminatoire.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La capacité technique de l'entreprise sera analysée relativement à : sa capacité à répondre aux besoins requis sur la zone géographique du ou des lots concernés.
Ce critère est éliminatoire.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 27.5.2009 - 11:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.5.2009 - 11:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le marché couvre les 3 régions : Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne.
"La demande de participation à la consultation doit parvenir par courrier électronique à l'adresse suivante: marie-claire.roy@laposte.fr. En retour, les candidats recevront les modalités de connexion à la plate-forme e-achats de La Poste où ils pourront télécharger le questionnaire d'informations.

Les renseignements (sur questionnaire d'information ou sous format libre) et les documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis sur la plateforme e-achats avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.3.4.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner à l'adresse du point de contact aux mêmes dates et heures limites.
Pour obtenir un accès à la plate forme les formalités sont les suivantes :
 - envoyer un courrier électronique à [marie-claire.roy@laposte.fr],  - La Poste adresse en réponse, par courrier électronique, les conditions générales d'utilisation (CGU) de la plate forme ainsi qu'une demande d'information sur la personne qui utilisera la plate forme. Ce retour d'information de la part de l'opérateur économique vaut acceptation des CGU,  - L'opérateur économique reçoit un courrier électronique l'invitant à se connecter, accompagné des modalités de connexion.
Conditions de connexion :
 - un ordinateur équipé soit du navigateur internet Explorer (v6 impérative), soit du navigateur Opéra (v8 ou supérieur), téléchargeables gratuitement respectivement sur http://www.microsoft.com et sur http://www.opera.com, Nota : l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée ou impossible,  - un accès internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS),  - l'adresse électronique du futur utilisateur du Système".
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: T.G.I., 2 quai Eugène Perrier, F-51000 Chalons-en-Champagne. Tél. +33 326692727. Fax +33 326655211.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: T.G.I., 2 quai Eugène Perrier, F-51000 Chalons-en-Champagne. Tél. +33 326692727. Fax +33 326655211.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 
90911300 - Services de nettoyage de vitres 
90919200 - Services de nettoyage de bureaux 
90921000 - Services de désinfection et de désinfestation 

 
            

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