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Date de publication : 17/12/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Prestations d'hébergement, de support et de maintenance, de la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), et prestations associées. L'objet du marché est détaillé à la rubrique "Autres informations" du présent avis. Prestations d'hébergement, de support et de maintenance, de la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), et prestations associées

2009/S 243-347615 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: AP-HP, 3 avenue Victoria, Contact: Assistance publique- hôpitaux de Paris (AP-HP), à l'attention de M. Benoît Leclercq, directeur général de l'AP-HP et par délégation M.
Jean-Baptiste le brun, directeur du système d'information, F-75004 Paris.
Tél. +33 140273083. Fax +33 140275219.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marchespublics.aphp.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aphp.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Autre: L'Assistance publique - hôpitaux de Paris est un établissement public de santé relevant de la ville de Paris. Il constitue le Centre hospitalier Régional et Universitaire de la région Ile-de-France. Il relève du code des marchés publics et de la directive 2004/18 CE - activité principale : santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché: Prestations d'hébergement, de support et de maintenance, de la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), et prestations associées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Services.
Catégorie de service n°
   7. 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ile-de-France (Code NUTS : FR 10), Oise (Code NUTS : FR 222), Pas-de-Calais (Code NUTS : FR 302), Pyrénées Atlantique (Code NUTS : FR 615), Var (Code NUTS : FR 825).
Code NUTS FR.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: L'objet du marché est détaillé à la rubrique "Autres informations" du présent avis.
Prestations d'hébergement, de support et de maintenance, de la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), et prestations associées.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
72500000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s): Valeur: 54 300 EUR. Hors TVA.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence. Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne:
c) Les travaux/fournitures/services ne peuvent être confiés qu'à un opérateur économique déterminé pour des raisons: tenant à la protection de droits d'exclusivité.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: C20080034.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 083830 INTITULÉ: Prestations d'hébergement, de support et de maintenance, de la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), et prestations associées.
V.1)Date d'attribution du marché: 18.11.2008.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: APCFC, 107 avenue Parmentier, F-75011 Paris. E-mail: contact@forsup.com. Tél. +33 148075321.
Fax +33 148075321.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 54 300 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 15.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: A la rubrique II.1.3) Il convient de lire :
l'avis implique un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du décret n° 2006-975 du
   1. 8.2006 portant code des marchés publics. A la rubrique II.1.4) l'objet détaillé du marché no083830 est le suivant :

Le marché comprend les prestations suivantes :
 - L'hébergement et le support aux utilisateurs du logiciel " Xtender " utilisé dans les hôpitaux de l'AP-HP,  - La maintenance corrective et standard du logiciel " Xtender " utilisé dans les hôpitaux de l'AP-HP,  - La maintenance adaptative du logiciel (développements spécifiques, Conversions de données),  - Des prestations de formation. A la rubrique V.1) la date d'attribution du marché doit s'entendre comme étant celle de notification du marché.

Le marché est un marché fractionné à bons de commande comportant un montant minimum et un montant maximum, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.

Les montants pour les six premiers mois d'exécution du marché, sont de :
 - montant minimum 14 480 EUR HT (TVA 19,6 %),  - montant maximum 21 720 EUR HT (TVA 19,6 %).

Les montants pour chaque période de reconduction du marché de trois mois, sont de :
 - montant minimum 7 240 EUR HT (TVA 19,6 %),  - montant maximum 10 860 EUR HT (TVA 19,6 %).

Les documents contractuels constitutifs du marché faisant l'objet du présent avis peuvent être consultés à l'AP-HP (bureau 343) située au 3 avenue Victoria - 75184 Paris Cedex 04, FRANCE, à l'exception des informations relevant des secrets protégés par la loi. Préalablement une demande est envoyée par télécopie au +33 140275219 afin de convenir d'une date et d'un horaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.12.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail:
greffe.ta.paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
Organe chargé des procédures de médiation:
Médiateur de la republique, 7 rue de Saint Florentin, F-75008 Paris. Tél.
+33 155352424. URL: http://www.mediateur-republique.fr. Fax +33 153524245.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail: greffe.ta.paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL: http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.12.2009.
 
 
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72500000 - Services informatiques 

 
            

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