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Date de publication : 13/08/2011
Date de péremption : 04/10/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Prestations de nettoyage dans divers batiments communaux. Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux. CPV: 90911200.

2011/S 155-258382 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville d'Antibes Juan-Les-Pins DGA ressources et prospective, direction de la commande publique, 12 place géneral de Gaulle, BP 2205 Attn: M. le maire 06606 Antibes Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): commandepub-gestadm@ville-antibes.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Prestations de nettoyage dans divers batiments communaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 14 Lieu principal de prestation 06600 Antibes. Code NUTS FR823
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA Fourchette: entre 636 300 et 1 746 303 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90911200
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du
   1. 1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ nettoyage de divers batiments administratifs communaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage de divers batiments administratifs communaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantité: minimum 60 000,00 EUR et maximum 180 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Références et qualifications: Qualipropre / Services à l'industrie / I. Activités classées dans le nettoyage en milieu classique - entretien de locaux. Pour chaque certificat précité,, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. LOT n° 2 INTITULÉ nettoyage de la vitrerie de divers batiments communaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage de la vitrerie de divers batiments communaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911300
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantité: minimum 15 000,00 EUR et maximum 65 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Références et qualifications: Qualipropre / Services à l'industrie / I. Activités classées dans le nettoyage en milieu classique - entretien de locaux. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. LOT n° 3 INTITULÉ nettoyage de divers batiments et locaux à usage éducatif, associatifs et culture
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage de divers batiments et locaux à usage éducatif, associatifs et culture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantité: minimum 40 000,00 EUR maximum et 180 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Références et qualifications: Qualipropre / Services à l'industrie / I. Activités classées dans le nettoyage en milieu classique - entretien de locaux. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. LOT n° 4 INTITULÉ nettoyage du stade nautique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage du stade nautique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Références et qualifications: Qualipropre / Services à l'industrie / I. Activités classées dans le nettoyage en milieu classique - entretien de locaux. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. LOT n° 5 INTITULÉ nettoyage des musées et salles d'expositions
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage des musées et salles d'expositions.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantité: minimum 25 000,00 EUR et maximum 85 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Références et qualifications: Qualipropre / Services à l'industrie / I. Activités classées dans le nettoyage en milieu classique - entretien de locaux. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. La fréquence de facturation des prestations est mensuelle. Toutes les prestations réalisées dans le même mois devront figurer dans une seule facture.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - la lettre de candidature (DC1 - ex DC4),  - le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,  - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés depuis leur création.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat individuel ou le mandataire et les membres du groupement disposent pour la réalisation de marchés de meme nature,  - présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations de services équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 40
 
2.Valeur technique. Pondération 30
 
3.Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Pondération 15
 
4.Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 15
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11LOG049
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   4. 10.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: "DOC", "PDF", "XLS"; pour les documents images: "BMP", "JPG", "JPEG", "TIF".
Les candidats sont invités à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", "ne pas utiliser certains outils, notamment les macros. Le niveau minimal de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La durée du contrat précitée est une durée maximale. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Nota: article 14 du CMP Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Dans le cadre du soutien à l'emploi et à l'insertion professionnelle, la ville d'Antibes Juan-les-Pins s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion en faveur des publics en difficulté à la recherche d'un emploi. Aussi, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes, la présente consultation comporte, au titre de l'article 14 du code des marchés publics, une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi dont le respect est obligatoire. Le nombre minimal d'heures d'insertion retenues, ainsi que les personnes concernées par cette insertion, sont indiqués à l'article 4 bis du CCAP. Afin d'optimiser cette démarche et pour assurer les différentes étapes liées à la mise en 'Uvre de la clause de promotion de l'insertion et de l'emploi, la ville s'adjoint l'assistance de la mission locale et du Pôle Emploi qui se tiendra à la disposition des entreprises pour leur apporter conseil et aide technique. Cette assistance contribuera à la réussite de l'insertion professionnelle, selon l'engagement pris lors de la passation du marché. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: "DOC", "PDF", "XLS", pour les documents images: "BMP", "JPG", "JPEG", "TIF". Les candidats sont invités à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".exe", ne pas utiliser certains outils, notamment les macros. Le niveau minimal de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus: Ville d'Antibes Juan-les-Pins. DGA ressources et prospective, direction de la commande publique, 12 place général de Gaulle, BP 2205. 06606 Antibes Cedex. FRANCE. URL: https://www.e-marches06.fr/ Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées: Ville d'Antibes Juan-Les-Pins. DGA ressources et prospective, direction de la commande publique, 12 place général de Gaulle, BP 2205. 06606 Antibes Cedex. FRANCE. Url: https://www.e-marches06.fr/ Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Ville d'Antibes Juan-Les-Pins. DGA ressources et prospective, direction de la commande publique, 12 place général de Gaulle, BP 2205. 06606 Antibes Cedex FRANCE. Tél. +33 492905280. Fax +33 492905455. Courriel: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179 06359 Nice FRANCE Téléphone +33 492041313 Fax +33 493557831
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179 06359 Nice FRANCE Téléphone +33 492041313 Fax +33 493557831
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.8.2011
 
 
C L A S S E    C P V
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 
90911300 - Services de nettoyage de vitres 

 
            

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