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Date de publication : 30/03/2011
Date de péremption : 11/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Prestations de nettoyage de divers locaux de. Cette consultation comporte diverses prestations de nettoyage pour des bâtiments administratifs et d'enseignement. CPV: 90910000, 90919200, 90911300.

2011/S 62-100918 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Université Joseph Fourier 621 avenue centrale, BP 53 Contact: service commande publique 621 avenue centrale, BP 53 38041 Grenoble Cedex 9 Attn: Mlle Guillermo Marjorie 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE Courrier électronique (e-mail): marjorie.guillermo@ujf-grenoble.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Université Joseph Fourier service de la commande publique sevice commande publique - à l'attention de Marjorie Guillermo 621 avenue centrale, BP 53 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE Courrier électronique (e-mail): marjorie.guillermo@ujf-grenoble.fr internet: https://www.achatpublic.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Plate-forme de dématérialisation achatpublic.com BP 53 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_npoX6eyGt5 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Université Joseph Fourier service de la commande publique 621 avenue centrale, BP 53 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Éducation
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Prestations de nettoyage de divers locaux de.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 14 Lieu principal de prestation domaine Universitaire, 38400 Saint-Martin D'Hères, FRANCE. Code NUTS FR714
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 12 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA 604 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Cette consultation comporte diverses prestations de nettoyage pour des bâtiments administratifs et d'enseignement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90910000, 90919200, 90911300
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bon de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à partir du
   1. 7.2011.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 7.2011. Jusqu'au 30.6.2012 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ lot 1 UFR APS (bâtiments A et B)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 1 UFR APS (bâtiments A et B).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200, 90919200, 90911300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 45 000 EUR LOT n° 2 INTITULÉ lot 2 DLST (bâtiments a / b / c / d / e / f)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 2 DLST (bâtiments a / b / c / d / e / f).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200, 90911300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 125 000 EUR LOT n° 3 INTITULÉ lot 3 UFR imag (bâtiments b-c / f / g / Tour Irma)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 3 UFR imag (bâtiments b-c / f / g / Tour Irma).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200, 90919200, 90911300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 160 000 EUR LOT n° 4 INTITULÉ lot 4 OSUG - bâtiment "maison des Géosciences"
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 4 OSUG - bâtiment "maison des Géosciences".
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200, 90919200, 90911300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 64 000 EUR LOT n° 5 INTITULÉ lot 5 OSUG - LAOG (bâtiments 1 et 2)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 5 OSUG - LAOG (bâtiments 1 et 2).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200, 90919200, 90911300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 35 000 EUR LOT n° 6 INTITULÉ lot 6 UFR de physique (bâtiments a / b / c / d / e)- CERMO (bâtiment F) - UFR de physique (bâtiment 15)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 6 UFR de physique (bâtiments a / b / c / d / e)- CERMO (bâtiment F) - UFR de physique (bâtiment 15).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90911200, 90919200, 90911300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 175 000 EUR
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur les ressources propres de l'UJF.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des prestations. Pondération 40
 
2.Valeur technique de l'offre. Pondération 50
 
3.Performances de l'offre en matière de protection de l'environnement. Pondération 10
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11MBC-NET01
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 11.5.2011 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité).Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE Téléphone +33 476429000 Fax +33 476422269
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE Téléphone +33 476429000 Fax +33 476422269
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 
90911300 - Services de nettoyage de vitres 
90919200 - Services de nettoyage de bureaux 

 
            

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