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Date de publication : 06/07/2010
Date de péremption : 02/09/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Prestations de nettoyage de locaux de divers bâtiments du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat. Prestations de nettoyage de locaux de divers bâtiments du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat. CPV: 90910000.

2010/S 128-196050 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ministères économiques et financiers secrétariat général des ministères économique et financier - service de l'environnement professionnel - sous-direction cadre de vie - bureau 2c - service marchés - 139, rue de Bercy - télédoc 631 Contact: Jean-François Pons Attn: Christine Galliard 75572 Paris Cedex 12 FRANCE Téléphone +33 153182108 Courrier électronique (e-mail): christine.galliard@finances.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat secrétariat général des ministères économique et financier - service de l'environnement professionnel - sous-direction cadre de vie - bureau 2c - service marchés - 139, rue de Bercy - télédoc 631 Attn: Christine Galliard 75572 Paris Cedex 12 FRANCE Téléphone +33 153182108 Courrier électronique (e-mail): christine.galliard@finances.gouv.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat secrétariat général des ministères économique et financier - service de l'environnement professionnel - sous-direction cadre de vie - bureau 2c - service marchés - 139, rue de Bercy - télédoc 631 Attn: Christine Galliard 75572 Paris Cedex 12 FRANCE Téléphone +33 153182108 Courrier électronique (e-mail): christine.galliard@finances.gouv.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat secrétariat général des ministères économique et financier - service de l'environnement professionnel - sous-direction cadre de vie - bureau 2c - service marchés - 139, rue de Bercy - télédoc 631 Attn: Christine Galliard 75572 Paris Cedex 12 FRANCE Téléphone +33 153182108 Courrier électronique (e-mail): christine.galliard@finances.gouv.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Prestations de nettoyage de locaux de divers bâtiments du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 27 Lieu principal de prestation 139 rue de Bercy, 75572 Paris Cedex 12, FRANCE Code NUTS FR101
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Prestations de nettoyage de locaux de divers bâtiments du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90910000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale La procédure comporte 3 lots.
Lot 1 : Montreuil "Les Allées" - 11 rue des deux communes - 93558 Montreuil cedex, FRANCE. Montreuil "Blanqui" - 10 rue Blanqui - 93100 Montreuil. Montreuil "Valmy" - 18 avenue Léon Gaumont - 75020 Paris, FRANCE. Les Borromées - avenue du Stade de France - 93210 Saint Denis La Plaine. Charenton garage - 22 rue Marius Delcher - 94220 Charenton (fermeture prévue à la fin du 1er semestre 2011).
Lot 2 : Noisy-Le-Grand "Centre" - 10 rue du Centre - 93196 Noisy le Grand cedex, FRANCE. Noisy-Le-Grand "Montaigne" - 4 avenue Montaigne - 93468 Noisy le Grand cedex, FRANCE. Noisy-Le-Grand "Maille Nord" - 9/10, porte de Neuilly - 93160 Noisy le Grand. Croissy-Beaubourg - zI de Paris Est - 77183 Marne la Vallée, FRANCE. Puteaux - antenne Nord Le Guillaumet - 60 avenue du Général de Gaulle - Puteaux - 92046 Paris la Défense cedex, FRANCE. Fontenay-Aux-Roses - route du Panorama - 92260 Fontenay aux Roses, FRANCE. Savigny-Le-Temple - 9 rue de l'Aluminium - 77176 Savigny le Temple, FRANCE.
Lot 3 : Caen (service du Médiateur) - 41, boulevard Leclerc - 14000 Caen, FRANCE.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ montreuil "Les Allées" ; Montreuil "Blanqui" ; Montreuil "Valmy" ; Les Borromées ; Charenton Garage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montreuil "les Allées" - 11, rue des deux communes - 93558 Montreuil cedex. Montreuil "Blanqui" - 10, rue Blanqui - 93100 Montreuil. Montreuil "le Valmy" - 18, avenue Léon Gaumont - 75020 Paris. Les Borromées - avenue du Stade de France - 93210 Saint Denis la Plaine. Charenton Garage - 22, rue Marius Delcher - 94220 Charenton (fermeture prévue à la fin du 1er semestre 2011). LOT n° 2 INTITULÉ noisy le Grand "Centre" ; Noisy le Grand "Montaigne" ; Noisy le Grand "Maille Nord" ; Croissy-Beaubourg ; Puteaux ; Fontenay aux Roses ; Savigny le Temple
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Noisy le Grand "Centre" - 10, rue du Centre - 93196 Noisy le Grand cedex. Noisy le Grand "Montaigne" - 4, avenue Montaigne - 93468 Noisy le Grand cedex. Noisy le Grand "Maille Nord" - 9/10, porte de Neuilly - 93160 Noisy le Grand. Croissy Beaubourg - ZI de Paris Est - 77183 Marne la Vallée. Puteaux - Antenne Nord Le Guillaumet - 60, avenue du Général de Gaulle Puteaux - 92046 Paris la Défense cedex. Fontenay aux Roses - Route du Panorama - 92260 Fontenay aux Roses. Savigny le Temple - 9, rue de l'aluminium - 77176 Savigny le Temple. LOT n° 3 INTITULÉ caen (service du Médiateur)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Nettoyage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS 41, boulevard Leclerc - 14000 Caen, FRANCE
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent L'Administration se libère des sommes dues par virement du contrôleur budgétaire et comptable ministériel au compte désigné par le titulaire. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics (modifié par décret no 2008-407 du 28.4.2008) et selon les dispositions du décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié par décret no 2008-408 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Ainsi, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. Le financement de l'opération est assuré par le budget de l'Etat. Avance selon l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Au moment de la notification, il est demandé aux sociétés ayant présenté des candidatures groupées de s'associer sous la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'administration ou la personne publique souhaite faire appel aux entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence. En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise candidate doit proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permettre l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. En l'absence de réponse, l'offre est déclarée irrégulière. Dans ce cadre, la Maison de l'emploi de Paris se tient à la disposition des entreprises pour les informer des modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion. Contact courriel : clauses-insertion@maison-emploi-paris.fr.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires global du candidat et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ainsi qu'une description des effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 années. Le candidat doit fournir les références vérifiables (grandes entreprises, clients publics en précisant les noms et numéros de téléphone des responsables) dans le domaine objet du marché.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La fiche "définition des secteurs". La fiche "définition des fréquences des tâches par secteurs". Les fiches de sites pour chacun des lots. Un mémoire technique faisant apparaître, selon les lots considérés :  - l'organisation de la prestation par site (plannings opérationnels, organisation proposée pour le travail en journée ainsi que les procédés d'exécution),  - la fiche relative aux effectifs proposés,  - les missions des différentes catégories de personnel d'encadrement définies par le titulaire,  - les moyens en matériel que le candidat se propose d'affecter à l'exécution des prestations y compris la réserve en cas de défaillance des précédents, les possibilités de dépannage et d'entretien courant sur place,  - les fournitures et produits utilisés indiquant leur provenance, leurs performances et éventuellement les références des fournisseurs correspondants.
Le candidat certifie la conformité des produits en vigueur en matière de biodégradabilité des éléments tensioactifs et précise tout élément donnant des indications en matière de caractère respectueux de l'environnement des produits proposés ; les fiches descriptives pour la qualité éco-responsables permettant à l'administration de vérifier la conformité à la réglementation en vigueur en matière de santé et de sécurité. Les produits ne doivent pas entrainer de sensibilisation par inhalation ni par contact avec l'eau ; la démarche qualité exposant la méthode d'évaluation et de formation spécifique des différentes catégories d'agents, le plan de formation pour la durée du marché, les procédures d'auto-contrôle des prestations, les procédures de correction des dysfonctionements, la relation avec le client. L'attestation de visite des locaux. Un RIB ou RIP. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) L'acte d'engagement (formulaire DC8) daté et signé par une personne habilitée à engager la société candidate. Le bordereau du prix global et forfaitaire annuel (annexe financière no 1 à l'acte d'engagement). Le bordereau des prix des prestatons occasionnelles (annexe financière no 2 à l'acte d'engagement), sur ce document, le candidat doit faire figurer les prix unitaires hors taxes, pour chacune des prestations demandées. L'annexe relative aux clauses sociales. Attribution de la marque de salubrité de l'entreprise. Certificats prouvant le respect des normes d'hygiène de l'entreprise.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique de l'offre. Pondération 50
 
2.Le prix de la prestation. Pondération 50
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur Nettoyage
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   2. 9.2010 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le marché peut être reconduit pour 3 périodes complémentaires d'une année chacune. La décision de reconduction ou de non reconduction fait l'objet d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur ou de son représentant notifiée au titulaire au mois de juin de chaque année. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire est tenu d'assurer l'ensemble des prestations prévues au marché pour la période allant de la notification de la décision de non-reconduction à la date d'effet de celle-ci. Les prestations s'exécutent par émission de bons de commande sans minimum, ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Leur durée de validité est de 30 jours à partir de leur date d'émission. Une visite des lieux est obligatoire. Les candidats doivent se faire connaître auprès de David Tottet par télécopie (+33 153182110) au plus tard le 20.7.2010. Il est précisé que les candidats utiliseront leurs propres véhicules pour se rendre sur les différents sites visités. Les visites se dérouleront les 22 et 23.7.2010 pour les lots 1 et 2 et le 26.7.2010 pour le lot
   3.  Introduction des recours : référé pré-contractuel (article 551-1 du code de justice administrative) introduit préalablement à la signature du marché en vue d'obtenir la suspension de la passation du marché. Recours en référé contractuel (article 551-13 à 551-15 du code de justice administrative). Recours administratif dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat, à l'attention de Jean-François Pons, chef du bureau 2c - télédoc 633 - 139 rue de Bercy - 75572 Paris cedex 12, FRANCE. Recours contentieux dans les 2 mois à compter de la notification oude la publication de la décision devant le Tribunal administratif de Paris. Renseignements d'ordre technique : David Tottet (+33 153182056 ou
david.tottet@finances.gouv.fr)ou Martine Richaud (+33 153187707 ou martine.richaud@finances.gouv.fr). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   2. 7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75004 Paris FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144534400 internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml Fax +33 144594646
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75004 Paris FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144534400 internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml Fax +33 144594646
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 7.2010
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 

 
            

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