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Date de publication : 09/07/2009
Date de péremption : 22/07/2009
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

- Prolongement du Tramway T3 de Porte d'Ivry à Porte de la Chapelle -Lot SMR09, - Création d'une ligne de tramway de Villejuif à Athis Mons- Lot OSM16, - Fabrication et installation de Sablières. Le marché a pour objet le stockage et la distribution de sable ainsi que la production et la distribution d'air comprimé associée

2009/S 129-188659 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ ' SECTEURS SPÉCIAUX Travaux
 
 
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Régie Autonome des Transports Parisiens, 54 quai de la Râpée, Contact: 40 bis rue Roger Salengro - 94724, -Fontenay-Sous-Bois Cedex (LAC VP 32), FRANCE, à l'attention de Selma Mouloud, F-75599 Paris. Tél. +33 158771794. E-mail:
selma.mouloud@ratp.fr. Fax +33 158769468.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l'entité adjudicatrice: www.ratp.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://fournisseurs.ratp.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE: Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice: - Prolongement du Tramway T3 de Porte d'Ivry à Porte de la Chapelle -Lot SMR09,  - Création d'une ligne de tramway de Villejuif à Athis Mons- Lot OSM16,  - Fabrication et installation de Sablières.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Les prestations objet du marché se dérouleront d'une part sur les futurs sites de maintenance et de remisage (SMR)des projets cités dans l'intitulé du Marché et également sur un SMR existant.
Pour le Lot SMR09, le furtur SMR sera situé à Paris 19ième, rue des petits ponts et le SMR existant est basé à paris 15 ième, avenue de la porte de sèvres.
Pour le lot OSM16: le SMR sera situé à Vitry sur Seine dans le 94.
Code NUTS: FR1.
II.1.3)L'avis implique: Un marché.
II.1.5)Brève description du marché ou de l'achat/des achats: Le marché a pour objet le stockage et la distribution de sable ainsi que la production et la distribution d'air comprimé associée.
II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
34000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
Les offres doivent être soumises pour: tous les lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot SMR09: 1 silo d'environ 25m3 et 10 postes de distribution (tranche ferme).

Lot OSM16: 1 silo d'environ 25m3 et 4 postes de distribution (tranche conditionnelle).
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 28 (à compter de l'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ SMR09
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot entre dans le cadre du projet de prolongement du T3 et comprend:
 - le stockage et la distribution de sable,  - la production et la distribution d'air comprimé associée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 34000000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Ce lot correspond à une tranche ferme composée d'1 silo d'environ 25m3 et 10 postes de distribution. Pour 2 postes, il s'agit d'un ajout sur une installation existante sur le SMR Lucotte basé à Paris 15ième.
Conditions particulières : le SMR existant est en exploitation , il faudra prévoir un travail sous consignation caténaire et s'assurer du maintien de la sablière existante active.
 4)INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 28 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'exécution des travaux est entreprise dès que l'ordre est donné de les commencer et quelle que soit la période de l'année à laquelle cet ordre intervient.

Les travaux doivent être terminés dans le délai global de vingt-huit mois (28), à compter de la date qui est définie comme origine du délai contractuel dans l'ordre de service correspondant. A défaut d'une telle indication, la date à prendre en compte comme origine du délai contractuel est la date d'émission de l'ordre de service.
LOT N° 2 INTITULÉ OSM16
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot entre dans le cadre de la création du TVAM et comprend:
 - le stockage et la distribution de sable.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 34000000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Il s'agit d'une tranche conditionnelle composée d'1 Silo d'environ 25m3 et 4 postes de distribution.
 4)INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'exécution des travaux est entreprise dès que l'ordre est donné de les commencer et quelle que soit la période de l'année à laquelle cet ordre intervient.

Les travaux doivent être terminés dans le délai global de vingt-quatre mois (24), à compter de la date qui est définie comme origine du délai contractuel dans l'ordre de service correspondant. A défaut d'une telle indication, la date à prendre en compte comme origine du délai contractuel est la date d'émission de l'ordre de service.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement à 60 jours à dater d'émission de la facture comportant les mentions légales et contractuelles obligatoires et conforme au projet de décompte mensuel accepté par la RATP. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, au bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra financer l'exécution du marché par les mécanismes de cession ou nantissement des créances résultant des marchés.

Le marché fait l'objet d'un financement de la ville de Paris et de la Région Ile de France en application de la convention de financement du tramway T3E entre Le terminus actuel Porte d'Ivry et le futur terminus Porte de la Chapelle et d'un financement par la Région île de France à hauteur de 74.91 %, la RATP sur prêt bonifié de la région île de France à hauteur de
   1. 70 %, le département du Val de Marne à hauteur de 16.71 %, le département de l'Essonne à hauteur de 3,42 % et l'état à hauteur de
   3. 25 % pour la Création du Tramway de Villejuif à Athis-Mons.
Forme du prix : prix révisables dans les conditions fixées par le marché.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent répondre en tant que candidat individuel ou ont la faculté de former un groupement conjoint ou un groupement solidaire. Dans ce cas, ils doivent préciser la nature juridique du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. L'entreprise mandataire devra obligatoirement assurer la coordination de l'ensemble des travaux du lot considéré. Les candidats sont informés que lors de l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de faire transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. L'attention des candidats est par ailleurs attirée sur le respect des règles suivantes :
 - les candidats qui seront sélectionnés suite au dépôt de leur candidature ne pourront remettre une offre en constituant des groupements avec des entreprises ne s'étant pas manifestées suite à l'appel à candidature,  - les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements à la fois.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC4 et DC5 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co traitant.
Ces documents,certificats ou attestations sont produits en langue française.
III.2.2)Capacité économique et financière: Les entreprises candidates devront fournir : Déclaration du candidat (DC5) ou tous renseignements et/ou documents suivants permettant d'évaluer la capacité économique et financière du candidat :
 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices,  - Structure de la société (filiales, actionnaires). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, justificatif de leurs capacités et du fait que le candidat en disposera bien pour l'exécution du marché.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent justifier d'une bonne expérience dans l'exécution de travaux d'installation de distribution de sable automatique dans le milieu industriel en fournissant une liste de référence.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice: 09-0048/09-0060.
IV.3.2)Publication antérieure concernant le même marché: Avis sur un profil d'acheteur Numéro de l'avis paru au JO:2009/S 104-151364 du
   3. 6.2009.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 22.7.2009 - 12:00.
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)MARCHÉ(S) S'INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Conditions de remise des candidatures :
L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : « Candidature de (raison sociale du candidat) [PL du T3 à porte de la Chapelle/ TVAM Appel à Candidatures RATP/MOT-HA 09-0048 /09-0060.] 'Appel à candidatures référencé au JOUE n°'. ».
Ce pli doit être placé dans une seconde enveloppe fermée portant l'inscription et l'adresse suivante:
Appel à Candidatures RATP/MOT-HA 09-0048 /09-0060.
Département MOT_Goupe de soutien ACHAT.
Immeuble Périastre-LAC VP32-Bureau P3008.
40 bis rue Roger Salengro 94 724 Fontenay-sous-bois Cedex, FRANCE.
Il sera envoyé par la poste en recommandé. Il pourra également être remis contre reçu daté et signé à cette même adresse, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.

Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: RATP-Département Juridique-Unité Projets et Contrats, 54 quai de la Râpée, F-75599 Paris Cedex 12. E-mail:
info.recours@ratp.fr. Tél. +33 158772001. Fax +33 158772123.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 7.2009.
 
 
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