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Date de publication : 15/12/2016
Date de péremption : 10/02/2017
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Réalisation et entretien d'espaces verts

2016/S 242-441349 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
15/12/2016 S242  - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte France-Saint-Denis: Réalisation et entretien d'espaces verts 2016/S 242-441349 Avis de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Université Paris 8 2 rue de la Liberté Saint-Denis Cedex 93526 France Point(s) de contact: Service des marchés Courriel: service.marches@univ-paris8.fr Code NUTS: FR106 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.univ-paris8.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr http://www.univ-paris8.fr http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314862&orgAcronyme=f2h Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314862&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Éducation
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Entretien des espaces verts de l'université Paris 8, de l'IUT de Montreuil et de l'IUT de Tremblay. Numéro de référence: 2016AF16
II.1.2) Code CPV principal 77310000
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:

Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents concernent l'entretien des espaces verts extérieurs et intérieurs de l'université Paris 8 à Saint-Denis et des IUT de Tremblay en France et de Montreuil pour les maintenir en parfait état. Chaque lot est décomposé en 2 catégories de prestations: des prestations annuelles forfaitaires pour les prestations d'entretien courant avec un seuil minimum correspondant au montant forfaitaire et des prestations hors forfait correspondant aux prestations non comprises dans le forfait avec un montant estimatif de 7 200 EUR (TTC) par an.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien des espaces verts de l'université Paris 8 (site principal)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 77310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Opérations d'entretien périodiques des espaces verts extérieurs de l'université Paris 8 à Saint-Denis par les prestations suivantes: - tontes des pelouses, - taille des arbres, - taille des arbustes, - taille des haies et des prestations ponctuelles sur bon de commande (montant estimatif annuel 5 000 EUR (TTC)).
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an sauf décision contraire de l'université adressé au titulaire au moins trois mois avant la date d'anniversaire de la notification par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien des espaces verts de la bibliothèque de l'université Paris 8
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 77310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Opérations d'entretien des espaces intérieurs de la bibliothèque: Entretien périodique de plantes intérieures de la bibliothèque (arrosage, taille..), arrosage automatique, et des prestations ponctuelles sur bon de commande (montant estimatif annuel 200 EUR).
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an sauf décision contraire de l'université adressé au titulaire au moins 3 mois avant la date d'anniversaire de la notification par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien des espaces verts de l'IUT de Tremblay
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 77310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Opérations d'entretien périodiques des espaces verts extérieurs et intérieurs de l'IUT de Tremblay en France afin de les maintenir en parfait état, par les prestations suivantes: Tontes des pelouses, - taille des arbres, - taille des arbustes, - taille des haies, - le ramassage des feuilles en saison, - le binage des massifs, - entretien périodique de plantes intérieures de la bibliothèque (arrosage, taille..). Et des prestations ponctuelles sur bon de commande (montant estimatif annuel 1 000 EUR (TTC)).
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an sauf décision contraire de l'université adressé au titulaire au moins 3 mois avant la date d'anniversaire de la notification par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien des espaces verts de l'IUT Montreuil
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 77310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Opérations d'entretien périodiques des espaces verts extérieurs et intérieurs de l'IUT de Montreuil afin de les maintenir en parfait état, par les prestations suivantes: - tontes des pelouses, - taille des arbres, - taille des arbustes, - taille des haies, - le ramassage des feuilles en saison, - le binage des massifs - entretien périodique de plantes intérieures de la bibliothèque (arrosage, taille...) et des prestations ponctuelles sur bon de commande (montant estimatif annuel 1 000 EUR (TTC)).
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an sauf décision contraire de l'université adressé au titulaire au moins 3 mois avant la date d'anniversaire de la notification par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 10/02/2017 Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 13/02/2017 Heure locale: 10:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis sera publié en 2020.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
Conformément à l'article 36-i de l'ordonnance du 23.7.2015 et à l'article 13 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, les lots de l'accord-cadre sont réservés à des entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail, ou structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés. Une visite des lieux est prévues, selon les modalités prévues à l'article
   1. 5 du règlement de consultation aux dates suivantes: - le jeudi
   5. 1.2017 pour l'IUT de Tremblay - le lundi
   9. 1.2017 pour l'IUT de Montreuil - le mercredi 11.1.2017 ou le 25.1.2017 pour le site principal Les candidats peuvent choisir entre l'envoi de leur offre sous forme électronique ou papier selon les modalités prévues au règlement de consultation. Il est recommandé aux candidats, lors du retrait du DCE sur PLACE, d'indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les réponses aux questions, ainsi que les éventuelles modifications ou précisions apportées aux documents de la consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil 93558 France Adresse internet:http://montreui.tribunal-administratif.fr http://montreui.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Greffe du tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil 93558 France Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr Adresse internet:http://montreui.tribunal-administratif.fr http://montreui.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/12/2016
 
 
C L A S S E    C P V
77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts 

 
            

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