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Date de publication : 06/11/2009
Date de péremption : 06/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Réalisation, fabrication et impression du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des publications. L'Objet du marché : Réalisation, fabrication et impression du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des publications. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum passé

2009/S 214-308951 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Mairie de Rillieux-la-Pape, 165, rue Ampère, Contact: Service du Secrétariat Général, à l'attention de Palandre Mélanie, F-69140 Rillieux-la-Pape. E-mail:
melanie.palandre@ville-rillieux-la-pape.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation, fabrication et impression du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des publications.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 15.
Lieu principal de prestation: 165, rue Ampère, 69140 Rillieux-la-Pape Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: L'Objet du marché : Réalisation, fabrication et impression du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions.
Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des publications.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum passé.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22200000, 92312211, 79822500, 79810000, 79341200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 (alinéa 3) et 57 à 59 du CMP. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum passé en application de l'article 77 du CMP. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: agence de communication
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Secrétariat de rédaction, rédaction et illustrations pour le magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92312211.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: travaux graphiques de communication
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise en page de chacune des publications ainsi que traitement des images, création d'une nouvelle maquette pour le magazine de Rillieux-La-Pape.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
79822500.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 3 INTITULÉ: impression graphique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Impression, façonnage et livraison du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
79810000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 4 INTITULÉ: publicité
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des supports de communication.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
79341200.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront financées par les ressources propres de la collectivité. Les sommes dues aux titualires et aux sous-traitants éventuels seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
A la demande du pouvoir adjudicateur, en cours d'éxécution du lot 3 du marché, le titulaire devra être en mesure de fournir le bilan carbone des prestations réalisées dans le cadre de son marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 63646566/2009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   6. 1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   5. 11.2009.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
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79822500 - Services de conception graphique 
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