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Date de publication : 18/12/2009
Date de péremption : 03/02/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Réhabilitation du terrain d'honneur en gazon naturel. Réhabilitation du terrain d'honneur en gazon naturel

2009/S 244-349339 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Carquefou, Mairie de Carquefou, Hôtel de Ville, rue de l'Hôtel de Ville, BP 60139, à l'attention de M. le maire, F-44471 Carquefou Cedex. Tél. +33 228222222.
E-mail: achats@mairie-carquefou.fr. Fax +33 228222221.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.carquefou.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Carquefou, Mairie de Carquefou, service commande publique et prévention des risques, rue de l'Hôtel de Ville, BP 60139, à l'attention de Pierre Moigneu, F-44471 Carquefou. Tél. +33 228222352.
E-mail: achats@mairie-carquefou.fr. Fax +33 228222351.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Carquefou, Contact: par mail sur le site: www.carquefou.fr, rubrique marchés publics à l'aide du formulaire dédié, à l'attention de Mairie de Carquefou, F-44471 Carquefou. Tél. +33 228222222. E-mail:
achats@mairie-carquefou.fr. Fax +33 228222221. URL:
http://www.ouestmarches.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Carquefou, Mairie de Carquefou, service commande publique et prévention des risques, rue de l'Hôtel de Ville, BP 60139, à l'attention de Pierre Moigneu, F-44471 Carquefou Cedex. URL:
http://www.ouestmarches.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réhabilitation du terrain d'honneur en gazon naturel.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Complèxe sportif du Moulin Boisseau.
Code NUTS: FR511.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Réhabilitation du terrain d'honneur en gazon naturel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45212221.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: À Carquefou Cedex.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en jours: 57 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement : 40 jours.

Une avance est prévue (taux de 5 %).
Budget propre.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Garanties professionnelles.
Garanties techniques.
Références sur travaux 5 dernières années.
Qualifications professionnelles.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : proposition la moins disante : total maximum de points, autre proposition : montant de la proposition la moins disante/montant de la proposition examinée x 10. Pondération: 60.
 
2.Mémoire technique : 10 pts si le mémoire technique est fourni et répond à nos attentes; 5 pts s'il répond partiellement; 0 sinon. Pondération: 20.
 
3.Descriptif détaillé de l'offre : 10 pts si le prestataire fournit une notice descriptive détaillée ainsi qu'une note méthodologique, puis note dégressive ensuite. Pondération: 20.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0069.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   3. 2.2010 - 12:30.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Modalités de retrait des documents : ou par courrier, télécopie à la direction de la commande publique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés :
 - Candidature,  - DC4 candidature,  - Attestation sur l'honneur (art 44),  - Qualifications professionnelles,  - Références sur travaux 5 dernières années,  - Offre,  - Acte d'engagement,  - Cahier des clauses administratives particulières,  - Mémoire technique,  - Devis quantitatif estimatif,  - Planning prévisionnel.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. URL:
http://www.ta-nantes.juradm.fr. Fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. URL:
http://www.ta-nantes.juradm.fr. Fax +33 240994658.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Le délai d'introduction des recours est de 2 mois à parution de l'avis d'attribution du marché ou de la date de réception des courriers informant les entreprises non retenues de la date de signature du marché.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45212221 - Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports 

 
            

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