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Date de publication : 11/05/2011
Date de péremption : 16/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Renforcement de la piste, de la bretelle fox et reconstruction des conges de raccordement des voies fox et echo. Le present cahier decrit l'ensemble des travaux à realiser pour le renforcement de la piste, de la bretelle FOX et la reconstruction des congés de raccordement des voies de relation fox et echo avec le parking Nord. Pour le lot 1, le marché peut être détaillé selon: Les services généraux Les travaux préparatoires. Les terrassements généraux pour élargissement des voies de relation et de leurs congés de raccordement, ainsi que pour les purges Les travaux liés à l'assainissement de la plateforme. Les travaux de chaussée pour la piste, les accotements de la piste, la voie fox et ses accotements, la reprise des congés fox et echo avec le parking nord Le balisage diurne. Pour le lot 2, le marché peut être detaillé selon: - les travaux préparatoires et la signalisation de securité du chantier pour les 2 lots, - pour la piste, la depose et la repose du balisage latéral, des feux encastrés, la fourniture et installation des feux encatrés de seuil de piste, - pour FOX, la renovation complète du balisage lumineux (sauf le génie civil copris dans le lot 1), - pour les congés de raccordement de FOX et ECHO, la renovation du balisage au droit des élargissements. CPV: 45235210.

2011/S 90-146575 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CCI Point-à-Pitre aéroport Pointe-À-Pitre, Le Raizet Morne Mamiel Attn: Colette Koury 97139 Les Abymes FRANCE Téléphone +590 590937600 Fax +590 590902187 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.pointe-a-pitre.cci.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Chambre de commerce et d'industrie de région des Iles de Guadeloupe aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet, service bâtiments VRD-travaux Neufs Morne Mamiel Attn: M. Jean-Luc Pédurand 97139 Abymes FRANCE Téléphone +590 590211661 Fax +590 590211601 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Chambre de commerce et d'industrie de région des Iles de Guadeloupe aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet, département gestion planification cellule des marchés Morne Mamiel 97139 Abymes FRANCE internet: http://pointe-a-pitre.cci.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Chambre de commerce et d'industrie de région des Iles de Guadeloupe secrétariat de la présidence, hôtel consulaire, rue Félix Eboué 97159 Pointe-à-Pitre Cedex FRANCE internet: http://pointe-a-pitre.cci.marcoweb.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Affaires économiques et financières
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Renforcement de la piste, de la bretelle fox et reconstruction des conges de raccordement des voies fox et echo.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Travaux Exécution Lieu principal d'exécution Aeroport de Pointe-à-Pitre Le Raizet. Code NUTS FR91
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le present cahier decrit l'ensemble des travaux à realiser pour le renforcement de la piste, de la bretelle FOX et la reconstruction des congés de raccordement des voies de relation fox et echo avec le parking Nord. Pour le lot 1, le marché peut être détaillé selon:
Les services généraux Les travaux préparatoires. Les terrassements généraux pour élargissement des voies de relation et de leurs congés de raccordement, ainsi que pour les purges Les travaux liés à l'assainissement de la plateforme.
Les travaux de chaussée pour la piste, les accotements de la piste, la voie fox et ses accotements, la reprise des congés fox et echo avec le parking nord Le balisage diurne. Pour le lot 2, le marché peut être detaillé selon:  - les travaux préparatoires et la signalisation de securité du chantier pour les 2 lots,  - pour la piste, la depose et la repose du balisage latéral, des feux encastrés, la fourniture et installation des feux encatrés de seuil de piste,  - pour FOX, la renovation complète du balisage lumineux (sauf le génie civil copris dans le lot 1),  - pour les congés de raccordement de FOX et ECHO, la renovation du balisage au droit des élargissements.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45235210
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché ordinaire séparé.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en jours: 98 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 01 INTITULÉ terrassement, chaussées et balisage diurne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Les services généraux - les travaux préparatoires - les terrassements généraux pour élargissement des voies de relation et de leurs congés de raccordement, ainsi que pour les purges - les travaux liés à l'assainissement de la plateforme - les travaux de chaussée pour la piste, les accotement de la piste, la voie fox et ses accotements, la reprise des congés fox et echo avec le parking nord - le balisage diurne.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45235210 LOT n° 02 INTITULÉ genie civil et balisage lumineux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Les travaux préparatoires et la signalisation de sécurité du chantier pour les 2 lots - pour la piste, la dépose et la repose du balisage latéral, des feux encastrés, la fourniture et installation des feux encastrés de seuil de piste, - pour FOX, la rénovation complète du balisage lumineux (sauf le génie civil compris dans le lot 1) - pour les congés de raccordement de FOX et ECHO, la rénovation du balisage au droit des élargissements.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45316220
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Les projets de décompte seront présentés au maître d'oeuvre conformément au modèle qui est remis au titulaire pendant la période préparatoire de chantier. - annexés à la circulaire nº 84.88 du 20.12.1984 du ministère de l'urbanisme, du logement et des transports, relative à la constatation et à la liquidation des dépenses, selon l'instruction visée par l'article 13.16 du CCAG, sous réserve des dispositions du code des marchés publics (décret nº 2001-210 du
   7. 3.2001).
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: programme opérationnel 2007-2013.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements. Mandat confié au mandataire (voir RC).
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des prestations. Pondération 40
 
2.Valeur technique. Pondération 30
 
3.Délai de livraison. Pondération 20
 
4.Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11BA12
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Autres publications antérieures Numéro d'avis au JO: 2011/S 31-051065 du 15.2.2011 Numéro d'avis au JO: 2011/S 65-104474 du
   2. 4.2011
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 16.6.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans les formats identiques à ceux des documents constituant le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les fichiers doivent être nommés en respectant les memes libellés du DCE. La transmission d'une copie de sauvegarde est autorisée en référence aux articles 6, 7 et 8 de l'arreté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 5.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Basse-Terre quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux 97109 Basse-Terre Cedex FRANCE
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Greffe du tribunal de Basse-Terre, quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux, 97109 Basse-Terre Cedex, FRANCE. Voies et délais des recours dont dispose le candidat:  - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,  - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,  - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,  - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2011
 
 
C L A S S E    C P V
45235210 - Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage 
45316220 - Installation de matériel de signalisation aéroportuaire 

 
            

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