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Date de publication : 24/11/2009
Date de péremption : 14/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Réparation et entretien de la petite instrumentation chirurgicale ( E5). L'Appel d'offres est composé de 64 lot dont la répartition est la suivante. Catégorie 01 entretien et reparation de l'instrumentation chirurgicale de base Lots 001 à 031. Catégorie 02 entretien et reparation de l'instrumentation de microchirurgie lots 032 à 040. Catégorie 03 entretien et reparation de l'instrumentation de coeliochirurgie de la marque karl storz Lots 041 à 048. Catégorie 04 entretien et reparation de l'instrumentation de coeliochirurgie de la marque microfrance lots 049 à 056. Catégorie 05 entretien et reparation de l'instrumentation de coeliochirurgie de marques autres que karl storz et micro france Lots 57 à 064

2009/S 226-324688 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, pôle de gestion des investissements et de la logistique 1 place-de-l'Hôpital, à l'attention de M. Heitz Claude, F-67091 Strasbourg.
Tél. +33 388116021.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Direction des équipements-département des consommables médicaux, 1 place de l'Hôpital, à l'attention de M. Wendling, F-67091 Strasbourg.
Tél. +33 388116096.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, Contact: La demande est à faire par écrit ou par Fax au service des marchés ou le DCE peut être obtenu gratuitement. Le DCE peut également être téléchargé sur le site, F-67091 Strasbourg. URL: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, Contact: service des marchés, F-67091 Strasbourg Cedex. URL:
https://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réparation et entretien de la petite instrumentation chirurgicale ( E5).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: site des H.U.S, 67000 Strasbourg, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: L'Appel d'offres est composé de 64 lot dont la répartition est la suivante.
Catégorie 01 entretien et reparation de l'instrumentation chirurgicale de base Lots 001 à 031.
Catégorie 02 entretien et reparation de l'instrumentation de microchirurgie lots 032 à 040.
Catégorie 03 entretien et reparation de l'instrumentation de coeliochirurgie de la marque karl storz Lots 041 à 048.
Catégorie 04 entretien et reparation de l'instrumentation de coeliochirurgie de la marque microfrance lots 049 à 056.
Catégorie 05 entretien et reparation de l'instrumentation de coeliochirurgie de marques autres que karl storz et micro france Lots 57 à 064.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50422000, 33169000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les lots constituent des marchés à bons de commande ( conformément à l'article 77 du code des marchés publics français) prenant effet à leur date de notification pour une durée d'un an .Ils sont reconductibles 2 fois pour une durée de UN an, de manière expresse au moins 4 mois avant l'expiration de chaque période annuelle.

Les quantités indiquées sont des quantités estimatives qui n'ont pas valeur contractuelle.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg - délai de paiement selon règles de la comptabilité publique à 50 jours (cf. Art.6.4.2.1. Du Ccap).
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Application du cahier des charges.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacités et garanties professionnelles, techniques et financières (en application des articles 43 à 46 du CMP français).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Application du cahier des charges.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Compétences techniques:organisation de la structure du S.A.V. et méthodologie de prise en charge technique des interventions, qualifications des personnels techniques de la société, traçabilité.
Pondération: 40 %.
 
2.Prix de la réparation. Pondération: 40 %.
 
3.Délai de réparation. Pondération: 20 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DE_09AO057.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 14.1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits sur le fondement :
 - Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,  - Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,  - Soit de la jurisprudence du CE 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33169000 - Instruments de chirurgie 
50422000 - Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical 

 
            

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