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Date de publication : 18/11/2009
Date de péremption : 12/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
BELGIQUE
appel-offre

Robot de microsoudage par friction malaxage. Fourniture d'un robot de soudage par friction malaxage

2009/S 222-319454 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CEWAC ASBL, Rue Bois Saint Jean, 8, à l'attention de Petra Svarova, B-4102 Ougree. Tél. +32 42569400.
E-mail: petra.svarova@cewac.be. Fax +32 42646034.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cewac.be.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Centre de recherches.
Autre: Recherches.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Robot de microsoudage par friction malaxage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: CEWAC, Rue Bois Saint Jean 8, 4102 Ougree, BELGIQUE.
Code NUTS: BE3.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture d'un robot de soudage par friction malaxage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
42000000, 42000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 250 000 et 300 000 EUR.
II.2.2)Options: Non.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Objet principal : Un cautionnement fixé à 5 % du montant de la commande initiale (partie fourniture uniquement), arrondi à la dizaine d'euros supérieure, doit être constitué par l'adjudicataire dans les 30 jours calendrier suivant la notification du marché et ceci suivant l'une des modalités reprises au CGC  - Art
   5. 
En cas de défaut de cautionnement, les modalités prévues à l'Art 6 de l'AR2 seront d'application.
En application de l'Art 9 § 2 du CGC, le pouvoir adjudicateur libérera le cautionnement à l'issue de la réception définitive (fin de la période de garantie) lorsque l'adjudicataire en aura fait la demande suivant les modalités de l'Art 9 §
   3. 
Contrat d'entretien et contrat de fourniture de pièces de rechange : en application du CGC - Art 5 § 1 (5e alinéa 1°), il n'y a pas de cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Généralités : Voir Art 15 de l'AR2.
Aucun acompte ni avance ne seront consentis.
Lorsque l'adjudicataire est en possession du PV d'acceptation en Réception Provisoire Complète de la fourniture ou en Réception de l'entretien, il peut introduire la facture concernant cette livraison ou cette prestation de service. Le payement sera effectué endéans les 50 jours calendrier à dater de la notification de cette facture, pour autant que cette dernière soit régulièrement établie suivant les directives administratives du Pouvoir Adjudicateur qui lui seront transmises avant la Réception Provisoire Complète de l'objet principal.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le soumissionnaire remettra une déclaration sur l'honneur qu'il ne se trouve dans aucun des cas cités à l'Art 43 de l'AR1.
En application de l'Art 43bis de l'AR1, le soumissionnaire remettra une attestation originale (timbre sec) de la Sécurité Sociale (ONSS) dont il résulte qu'il en ordre suivant les règles du § 1er dudit Art. Le pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de contrôler ceci directement auprès des services de l'ONSS ou par moyen électronique.

Le soumissionnaire étranger appliquera les règles du § 2 du même Art.
Le soumissionnaire qui n'est pas en règle verra son offre exclue du marché.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: AR1 - Art 44-2°et 3°.
L'adjudicataire doit fournir le chiffre d'affaires réalisé par sa société dans des équipements semblables à celui du marché.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Seuil de sélection : un montant minimum de
   1. 000.000 Euro étalé sur 3 ans est demandé.
Pour prouver ceci, le soumissionnaire remettra le bilan (ou ce qui en tient lieu) des années 2005 à 2007 ainsi qu'une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif à l'objet principal du marché pour les années considérées.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
AR1 - Art 45-1°.

Une liste des principales livraisons effectuées pendant les trois dernières années (2005/2006 à 2007/2008), leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou privés.
La forme des références doit correspondre à celle réglementée par l'Art 45-1°(autorité publiques et personnes privées).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Seuil de sélection : au minimum 2 références d'un montant minimum de 150 000 EUR chacune sont demandées. Il n'est pas utile d'en remettre plus que deux.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 10-MP-FSW.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 12.1.2010 - 09:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français. Anglais.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 12.1.2010 - 10:00. Lieu: ASBL CEWAC, Rue Bois Saint-Jean, 8, 4102 Ougree, BELGIQUE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Toutes personnes autorisées.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Oui.
Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): FEDER.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00731221/2009076137. Cahier(s) des charges/document(s) disponible à cette adresse:
http://www.publicationsonline.be/cscDownload.aspx?ViewID=5B040204030569.
 - MPFSW.pdf.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Conseil d'État, Rue de la Science, 33, B-1040 Bruxelles.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Le recours doit être introduit au moyen d'une requête signée par envoi recommandé dans les 60 jours à partir du lendemain de la notification de marché.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
42000000 - Machines industrielles 

 
            

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