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appel-offre
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Date de publication : 20/01/2010
Date de péremption : 12/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Service de nettoyage des locaux des maisons de retraite de Beaurecueil (13) et Boulogne-Billancourt (92). Service de nettoyage des locaux des maisons de retraite de Beaurecueil (13) et Boulogne-Billancourt (92)

2010/S 13-016726 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Office national des anciens combattants, hôtel national des Invalides Escalier K - corridor de Metz 07 Sp, à l'attention de section des marchés publics, 75700 Paris, FRANCE.
Tél. +33 149556214. E-mail: marches@onacvg.fr. Fax +33 149557517.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.marches-publics.gouv.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: etablissemnt Public d'etat sous tutelle de LA Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Service de nettoyage des locaux des maisons de retraite de Beaurecueil (13) et Boulogne-Billancourt (92).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Service de nettoyage des locaux des maisons de retraite de Beaurecueil (13) et Boulogne-Billancourt (92).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90910000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Durée initial : à partir de la date de notification jusqu'au 31.12.2010.
Nombre de reconductions éventuelle :
   3. 
Marché reconductible 2 fois pour 12 mois et 1 fois pour 4,5 mois.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Service de nettoyage des locaux de la maison de retraite à Beaurecueil.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Service de nettoyage des locaux de la maison de retraite à Boulogne-Billancourt.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90910000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: - ressources budget annexe de chaque maison de retraite.
Modalité de paiement :
 - versement du avance forfaitiaire selon les conditions de seuils à l'article 87 du cmp,  - délai global de règlement : 30 jours par virement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,  - certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques:
 - DC4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - DC5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce,  - pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise, si le nom du signataire de l'acte d'engagement ne figure pas sur le justificatif ci-dessus,  - DC6 - déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé,  - si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La liste des principales prestations similaires à l'objet du marché, exécutées au cours des 3 dernières années, faisant apparaître le montant, la période d'éxécutions, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants et leurs coordonnées téléphoniques.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - les effectifs permanents de la sociétés (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des 3 dernières années.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Moyens mis en oeuvre pour la réalisation de la prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie. Pondération: 50.
 
2.Montant du marché. Pondération: 50.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 12.3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2010.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 

 
            

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