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Date de publication : 22/07/2009
Date de péremption : 11/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Informations complémentaires
FRANCE ()
appel-offre

Services d'enseignement et de formation

2009/S 138-200987 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
MINDEF/SGA, SPAC - 5 bis avenue de la porte de Sèvres, attn: m. le chef du
SPAC, l'adjointe au chef du SPAC, m. le sous - directeur des achats du
SPAC, F-75509 Paris Cedex 15. Tel. +33 145520605. Fax +33 145528529.
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 25.6.2009, 2009/S
119-173539)
Objet: CPV: 80000000.
Services d'enseignement et de formation.
Au lieu de: II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) :
   1. 
II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : les marchés peuvent être reconduits de façon
expesse pour 3 nouvelles périodes consécutives de 12 mois chacune, soit
une durée totale des marchés de 4 ans.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Informations sur les lots.
Lot n°
   1. 
INTITULÉ : Paris Ile-de-France Est (Etablissement du service national de
Paris, bureau du service national de Paris).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 240 000,
maximum 960 000
Informations sur les lots.
Lot n°
   2. 
INTITULÉ : Ile-de-France Ouest (Etablissement du service national de
Paris, bureau du service national de Versailles).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
Montant annuel en euros (H.T.) : minimum 240 000, maximum 960 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   3. 
INTITULÉ : Région Nord et Est (Direction interrégionale du service
national de Metz).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
Montant annuel en euros (H.T.) : minimum 800 000, maximum 2 400 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   4. 
INTITULÉ : Région Ouest (Direction interrégionale du service national de
Rennes).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 800 000,
maximum 2 400 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   5. 
INTITULÉ : Région Sud - Est (Etablissement interrégionale du service
national de Lyon).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 800 000,
maximum 2 400 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   6. 
INTITULÉ : Région Sud - Ouest (Direction interrégionale du service
national de Bordeaux).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 140 000,
maximum 960 000.
Lire: II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) :
   3. 
II.2.2) Options :
Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Informations sur les lots.
Lot n°
   1. 
INTITULÉ : Paris Ile-de-France Est (Etablissement du service national de
Paris, bureau du service national de Paris).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 385 902,
maximum 960 000
Informations sur les lots.
Lot n°
   2. 
INTITULÉ : Ile-de-France Ouest (Etablissement du service national de
Paris, bureau du service national de Versailles).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
Montant annuel en euros (H.T.) : minimum 385 902, maximum 960 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   3. 
INTITULÉ : Région Nord et Est (Direction interrégionale du service
national de Metz).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
Montant annuel en euros (H.T.) : minimum 1 286 339, maximum 2 400 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   4. 
INTITULÉ : Région Ouest (Direction interrégionale du service national de
Rennes).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 1 286
339, maximum 2 400 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   5. 
INTITULÉ : Région Sud - Est (Etablissement interrégionale du service
national de Lyon).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 1 286
339, maximum 2 400 000.
Informations sur les lots.
Lot n°
   6. 
INTITULÉ : Région Sud - Ouest (Direction interrégionale du service
national de Bordeaux).
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE : montant annuel en euros (H.T.) : minimum 385 902,
maximum 960 000.
Autres informations complémentaires
Annonce n° 355, BOAMP 121 B du 26.6.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2009.
 
 
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