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appel-offre
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Date de publication : 08/02/2011
Date de péremption : 18/03/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Sphygmotensiomètres et stéthoscopes. Fournitures de sphygmotensiomètres et stéthoscopes. CPV: 33123100.

2011/S 26-041933 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT EMA/DCSSA/DAPS-SSA TSA 20003 - camp d'Orléans Chanteau Contact: le chef de la division marché Attn: PC gentes 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607270 Fax +33 238607339 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: DAPSA /divison marchés/bureau dispositifs médicaux TSA 20003 - Camp d'Orléans Chanteau Attn: ICN Royer Claudine 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 234085406 Courrier électronique (e-mail): daec.ach.mat@daec-ssa.com Fax +33 238607339 internet: http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DAPSA /divison marchés/bureau dispositifs médicaux TSA 20003 - Camp d'Orléans Chanteau Attn: Mme Merigot Carole 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607571 Courrier électronique (e-mail): daec.ach.mat@daec-ssa.com Fax +33 238607339 internet: http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: DAPSA/CECP TSA 20003 - Camp d'Orléans Chanteau Attn: secrétaire de CECP 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607230 Courrier électronique (e-mail): daec.ach.cao@daec-ssa.com Fax +33 238607579
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Sphygmotensiomètres et stéthoscopes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fournitures de sphygmotensiomètres et stéthoscopes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33123100
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le marché est encadré par un minimum exprimé en valeur financières HT (mini) 21 100 EUR. Durée du marché: la durée ferme du marché ne pourra excéder 48 mois.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ stéthoscopes double pavillon
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stéthoscopes double pavillon.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33123100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant mini HT: 5 000 EUR. LOT n° 2 INTITULÉ stéthoscopes simple pavillon
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stéthoscopes simple pavillon.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33123100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant mini HT: 700 EUr. LOT n° 3 INTITULÉ spygmotensiomètres
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Spygmotensiomètres.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33123100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant mini HT: 12 000 EUR. LOT n° 4 INTITULÉ spygmotensiomètres à grand cadran
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Spygmotensiomètres à grand cadran.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33123100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant mini HT: 400 EUR. LOT n° 5 INTITULÉ spygmotensiomètres électroniques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Spygmotensiomètres électroniques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33123100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant mini HT: 3 000 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: révisables par ajustement annuel.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement de l'attributaire du marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestation en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubriques "formulaires".
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique. Pondération 60
 
2.Coût. Pondération 40
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11CM2656
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 18.3.2011 - 17:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   3. 2.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE Téléphone +33 238775900 internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr Fax +33 238538516
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE Téléphone +33 238775900 internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr Fax +33 238538516
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 2.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33123100 - Tensiomètre 

 
            

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