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Date de publication : 26/01/2010
Date de péremption : 08/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Spr10/001 - entretien des ascenseurs et monte-charge du groupe hospitalier. Entretien des ascenseurs et monte-charge du groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache et Rossini

2010/S 17-023231 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ste Périne - Rossini - Chardon Lagache, 11 rue Chardon-Lagache, Contact: Direction des travaux et du service technique, à l'attention de Mme Beldjilali, 75016 Paris, FRANCE.
Tél. +33 144963741. E-mail: chantal.beldjilali@spr.aphp.fr. Fax +33 144963708.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://http//www.aphp.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Spr10/001 - entretien des ascenseurs et monte-charge du groupe hospitalier.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   1. 
Lieu principal de prestation: GH Sainte Périne, 11 rue Chardon Lagache, 75781 Paris, FRANCE.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Entretien des ascenseurs et monte-charge du groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache et Rossini.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50750000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Il s'agit d'un marché à prix global forfaitaire et à bons de commande.

Les prix sont fermes la première année, révisables la 2ème, 3ème et 4ème année suivant l'application de la formule de révision prévue au CCP. Le présent marché prend effet à la date de notification pour une durée de 1 an, renouvelable trois (3) fois sur l'initiative de la personne publique, par reconduction expresse respectant un préavis légal avant la fin de la période en cours, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.2)Options: Oui. dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalier Sainte-Périne. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-408 du 28.4.2008 réformant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai de paiement des factures est fixé à cinquante jours maximum. Le défaut de paiement dans les délais précités fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché.

Le taux de ces intérêts est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 2 points.
Règlement émanant des services du Trésorier Payeur Général de l'assistance publique - hôpitaux de Paris après émission d'un mandat administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC4 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article
   2. 1.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
L'exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - imprimé DC4 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires,  - imprimé DC5 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires,  - imprimé DC6 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires,  - ces formulaires sont disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm,  - bulletin de visite,  - tout document apportant la preuve que le candidat a les capacités requises ou références de travaux de complexité analogue,  - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Imprimé Dc5 ou équivalent.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Imprimé Dc5 ou équivalent .
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.prix. Pondération: 45 %.
 
2.valeur technique de l'offre - sous-critère 1 : composition des équipes de maintenance jour/nuit/week-end et présentation du fonctionnement sur les secteurs du G-H sous-critère 2 : organisation du secteur maintenance et des différents intervenants sous-critère 3 : présentation de l'outil de surveillance de la maintenance et analyse de sa pertinence. Pondération:
40 %.
 
3.cohérence du prix forfaitaire en fonction de la décompostion des tâches de maintenance détaillé. Pondération: 15 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: SPR 10/001.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : janvier 2014.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'AP-HP est un etablisssement public de santé.
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat. Il peut être :
 - retiré sur place à la direction des travaux et du service technique du groupe hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini, 11 rue Chardon-Lagache, 75016 Paris, FRANCE, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30,  - demandé par courrier ou télécopie à la direction des travaux et du service technique du groupe hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini. 11 rue Chardon-Lagache, 75016 Paris, FRANCE, télécopie : +33 144963708,  - demandé par courriel à annie.nal@spr.aphp.fr ET chantal.beldjilali@spr.aphp.fr.
La demande doit faire apparaître le no, l'intitulé de la consultation :
SPR 10/001 "entretien des ascenseurs et des monte-charge du Groupe Hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini" ainsi que l'adresse précise à laquelle le dossier doit être adressé.
 - par voie électronique : les candidatsont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse internet est https://www.achats-hopitaux.com.
La date limite des questions au dossier de consultation est fixée au
   1. 3.2010 - 12
:
00. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes l'AP-HP peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de complèter leur dossier de candidature sous un délai maximal de la même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats. Procédure au format papier : le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou déposé à la direction des travaux et du service technique du groupe hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini, 11 rue Chardon-Lagache, 75016 Paris, FRANCE, contre récépissé, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30.

Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe anonyme et cachetée. L'enveloppe doit porter obligatoirement la mention : " ne pas ouvrir " et l'indication de la consultation (intitulé " consultation Spr10/001 du 13.1.2010 : entretien des ascenseurs et monte-charge du groupe hospitalier Ste Périne, Chardon Lagache et Rossini).
La date et l'heure limites de remise des offres sont fixées au
   8. 3.2010 à 12
:
00. S'il est envoyé par la poste, le pli doit parvenir à la direction des travaux et du service technique avant ces mêmes date et heure limites.

Une fois que le candidat a expédié ou déposé son dossier, il ne peut ni le retirer, ni modifier son offre.
Procédure par voie électronique : les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com.

Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquéesdans l'avis d'appel public à la concurrence. Toutefois, sa candidature ou son offre ne sera pas rejetée si elle est transmise selon une autre modalité.

Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.achats-hopitaux.com ont la même valeur juridique.

Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.

Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'AP-HP, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf et Dwf.

Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avant le
   8. 3.2010 à 12:00.
Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur le site https://www.achats-hopitaux.com et titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse. Les candidats doivent insérer dans l'enveloppe électronique l'ensemble des documents requis précisés dans l'AAPC.

Les éléments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.

Les documents demandés sont transmis sous la forme de fichiers dans l'un des formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, Dxf.
Ces fichiers seront nommés "Société_Nom_Fichier_Dossier_.Ext" où :
 - "Société" correspond au nom de la société candidate (ou du mandataire du groupement),  - "Nom_Fichier" correspond au nom du document (ex. : "Dc4", "Memoire_Technique", etc.),  - "Dossier" permet de distinguer les éléments constitutifs de la candidature et de l'offre (noter "Cand" pour un fichier relatif à la candidature, et "offre" pour un fichier relatif à l'offre),  - ".Ext" correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme.
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.

Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être accompagnés d'un certificat de signature. A cet effet, les candidats doivent être en possession d'un certificat électronique. Le certificat électronique doit être conforme aux exigences de la directive européenne n° 1999/93/ce et des articles 1316-1 et 1316-4 du code civil. Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci devant avoir le pouvoir d'engager la société candidate. Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-forme.

Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. La plate-forme de gestion de l'AP-HP accepte les catégories de certificats de signature référencées et listée à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ .
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
L'envoi des réponses en deux temps est interdit.
Avertissements :
Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
® copie de sauvegarde :
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut-être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28.8.2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ".

Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faireparvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque le GH Ste Périne a détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues à ACHA dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
®Support physique électronique.

Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.

Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les candidatures et les actes d'engagements envoyés sur support physique électronique sont signés par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les conditions exposées précédemment.

Les supports physiques électroniques suivants sont acceptés :
 - Disque CD-ROM 600-800 Mo,  - Disque DVD 4,7 Giga-Bytes.
Visite : la visite des locaux est obligatoire et individuelle et doit avoir lieu au plus tard le 26.2.2010 à 12:00. Chaque visite donnera lieu à la production d'une attestation signée par le responsable sûreté de fonctionnement - service maintenance et devra obligatoirement être jointe à l'offre. Les modalités de la visite sont à déterminer avec : M. Alain Cojan, secteur maintenance responsable sûreté de fonctionnement, tél. :
+33 144963133, courriel : alain.cojan@spr.aphp.fr.
Aucune réponse orale n'est apportée aux questions des candidats. Un relevé comprenant les questions des candidats et les réponses est élaboré par le Groupe Hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini et transmis à l'ensemble des candidats qui ont ainsi les mêmes éléments en leur possession pour constituer leur offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, FRANCE.
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris, FRANCE. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél.
+33 144594400. URL: http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
50750000 - Services d'entretien d'ascenseurs 

 
            

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