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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 23/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Fleury-les-Aubrais: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Système d'éthologie, chaîne d'acquisition EEG et vidéo EEG (système d'analyse du comportement animal). Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation d'un système d'éthologie, ch...

2010/S 200-305046 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT EMA/DCSSA/DAPS-SSA camp d'Orléans-Chanteau - TSA 20003 Contact: le chef de la division marchés Attn: Pc Gentes 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607270 Courrier électronique (e-mail): daec.ach@daec-ssa.com Fax +33 238607339 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: DAPSA camp d'Orléans-Chanteau - TSA 20003 Contact: division marchés - bureau EMB Attn: Ltt Frenkian 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607353 Courrier électronique (e-mail): daec.ach.pae@daec-ssa.com Fax +33 238607339 internet: http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DAPSA camp d'Orléans-Chanteau - TSA 20003 Contact: division marchés - bureau EMB Attn: Mme Arnou 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607276 Courrier électronique (e-mail): daec.ach.pae@daec-ssa.com Fax +33 238607339 internet: http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: DAPSA camp d'Orléans-Chanteau - TSA 20003 Contact: bureau CECP Attn: secrétaire CECP 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex FRANCE Téléphone +33 238607230 Courrier électronique (e-mail): daec.ach.cao@daec-ssa.com Fax +33 238607579 internet: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Système d'éthologie, chaîne d'acquisition EEG et vidéo EEG (système d'analyse du comportement animal).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison institut de recherche biomédicale des armées - antenne de La Tronche, 38702 La Tronche Cedex, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation d'un système d'éthologie, chaîne d'acquisition EEG et vidéo EEG (système d'analyse du comportement animal).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33120000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: forfaitaires - formes des prix: fermes et non actualisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC4 et DC5 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" - rubrique "formulaires".
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique de l'ensemble proposé comprenant les spécifications imposées (caractéristiques générales et techniques 40 points - interface 10 points - encombrement du système proposé 5 points): 55 points
 
2.Coût (acquisition du système 20 points - coût d'utilisation comprenant une proposition chiffrée du contrat de maintenance tous risques (corrective et préventive) 15 points - estimation des dépenses liées à la métrologie des instruments de mesure 5 points): 40 points
 
3.Délai de livraison, mise en service et formation: 5 points
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10PA2312
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 23.11.2010 - 17:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE Téléphone +33 238538516 internet: http://wwww.ta.orleans.juradm.fr
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33120000 - Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 

 
            

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