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Date de publication : 19/03/2011
Date de péremption : 29/04/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
LUXEMBOURG
appel-offre

TM11/PL. Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en bulgare, en tchèque, en danois, en allemand, en grec, en anglais, en espagnol, en estonien, en finnois, en français, en hongrois, en italien, en lituanien, en letton, en maltais, en néerlandais, en portugais, en roumain, en slovaque, en slovène, en suédois, en croate et en islandais. CPV: 79530000.

2011/S 55-089133 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre de traduction des organes de l'Union européenne nouvel Hémicycle, niveau -4, 1, rue du Fort Thüngen, Kirchberg 1499 Luxembourg LUXEMBOURG Courrier électronique (e-mail): tenders@cdt.europa.eu Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.cdt.europa.eu Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre de traduction des organes de l'Union européenne, section «Affaires juridiques et finances» nouvel Hémicycle, niveau -4, 1, rue du Fort Thüngen, Kirchberg Contact: section «Affaires juridiques et finances» Attn: Mme Sarah Chenut Cretin 1499 Luxembourg LUXEMBOURG Courrier électronique (e-mail): tenders@cdt.europa.eu internet: http://www.cdt.europa.eu Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre de traduction des organes de l'Union européenne nouvel Hémicycle, niveau -4, 1, rue du Fort Thüngen Luxembourg LUXEMBOURG internet: http://www.cdt.europa.eu Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre de traduction des organes de l'Union européenne, section «Affaires juridiques et finances» nouvel Hémicycle, niveau -4, 1, rue du Fort Thüngen, Kirchberg Attn: section «Affaires juridiques et finances» 1499 Luxembourg LUXEMBOURG
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Institution/agence européenne ou organisation internationale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur TM11/PL.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 27 Lieu principal de prestation dans les locaux du contractant.
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en bulgare, en tchèque, en danois, en allemand, en grec, en anglais, en espagnol, en estonien, en finnois, en français, en hongrois, en italien, en lituanien, en letton, en maltais, en néerlandais, en portugais, en roumain, en slovaque, en slovène, en suédois, en croate et en islandais.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 79530000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Non
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Voir cahier des charges. Hors TVA 0 EUR
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Traduction du bulgare vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en bulgare.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 2 INTITULÉ Traduction du tchèque vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en tchèque.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 3 INTITULÉ Traduction du danois vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en danois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 4 INTITULÉ Traduction de l'allemand vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en allemand.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 5 INTITULÉ Traduction du grec vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en grec.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 6 INTITULÉ Traduction de l'anglais vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en anglais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 7 INTITULÉ Traduction de l'espagnol vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en espagnol.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 8 INTITULÉ Traduction de l'estonien vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en estonien.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 9 INTITULÉ Traduction du finnois vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en finnois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 10 INTITULÉ Traduction du français vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en français.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 11 INTITULÉ Traduction du hongrois vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en hongrois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 12 INTITULÉ Traduction de l'italien vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en italien.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 13 INTITULÉ Traduction du lituanien vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en lituanien.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 14 INTITULÉ Traduction du letton vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en letton.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 15 INTITULÉ Traduction du maltais vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en maltais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 16 INTITULÉ Traduction du néerlandais vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en néerlandais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 17 INTITULÉ Traduction du portugais vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en portugais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 18 INTITULÉ Traduction du roumain vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en roumain.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 19 INTITULÉ Traduction du slovaque vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en slovaque.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 20 INTITULÉ Traduction du slovène vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en slovène.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 21 INTITULÉ Traduction du suédois vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en suédois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 22 INTITULÉ Traduction du croate vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en croate.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges). LOT n° 23 INTITULÉ Traduction de l'islandais vers le polonais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Le Centre de traduction des organes de l'Union européenne envisage de conclure des contrats-cadres pour la traduction vers le polonais de textes techniques standardisés relevant du domaine de la propriété industrielle/intellectuelle, rédigés en islandais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 79530000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Les soumissionnaires devront présenter une offre portant sur plusieurs lots (au minimum 12) ou sur l'ensemble des lots (voir cahier des charges).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Voir cahier des charges et projet de contrat.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Voir cahier des charges.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui Voir cahier des charges.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements sur la situation juridique (voir cahier des charges).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les soumissionnaires devront attester leur situation économique et financière. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) voir cahier des charges.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les soumissionnaires devront attester qu'ils possèdent la capacité technique et professionnelle adéquate leur permettant d'exécuter les tâches requises au titre du présent marché. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) voir cahier des charges.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur TM11/PL.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 24.4.2011 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 29.4.2011
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation espagnol. danois. allemand. grec. anglais. français. italien. néerlandais. portugais. finnois. suédois. tchèque. estonien. hongrois. lithuanien. letton. maltais. polonais. slovaque. slovène. irlandais. bulgare. roumain.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Date: 13.5.2011 Lieu Centre de traduction des organes de l'Union européenne, bâtiment T, salle de réunion no 2100, 90, boulevard Konrad Adenauer, 1115 Luxembourg, LUXEMBOURG. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Oui 1 représentant par soumissionnaire. Celui-ci devra présenter une autorisation du soumissionnaire.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Durée des marchés: 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles:
   3. 
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: voir point VI.4.3).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Centre de traduction des organes de l'Union européenne, section «Affaires juridiques et finances» nouvel Hémicycle, niveau -4, 1, rue du Fort Thüngen 1499 Luxembourg LUXEMBOURG Courrier électronique (e-mail): tenders@cdt.europa.eu internet: http://www.cdt.europa.eu
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
79530000 - Services de traduction 

 
            

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