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appel-offre
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Date de publication : 01/05/2010
Date de péremption : 04/06/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Travaux de construction des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du plateau Sud de l'agglomération Drouaise. Travaux de construction des réseaux de collecte des eaux usées sur le Sud de l'agglomération drouaise, incluant des travaux de pose en tranchées de réseaux de refoulement et de réseaux gravitaires, y compris la pose de fourreaux pour fibre optique, et la construction des postes de pompage des eaux usées et équipements. Travaux de pose de réseaux par forages dirigés pour traversées d'obstacles. CPV: 45232410, 45232411, 45232423.

2010/S 85-128256 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Travaux
 
 
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Dreux agglomération 4 rue de Châteaudun Contact: service marchés publics Attn: Jean-Marie d'Oliveira 28109 Dreux Cedex FRANCE Téléphone +33 237648497 Courrier électronique (e-mail): j-m.doliveira@dreux-agglomeration.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.cadd-marches.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Dreux agglomération 4 rue de Châteaudun Attn: M. le président 28109 Dreux Cedex FRANCE Téléphone +33 237648497 Fax +33 237428968 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Dreux agglomération 4 rue de Châteaudun Contact: service des marchés publics 28109 Dreux Cedex FRANCE Téléphone +33 237648497 Fax +33 237428968 internet: http://www.cadd-marches.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Dreux agglomération 4 rue de Châteaudun Attn: M. le président 28109 Dreux Cedex FRANCE internet: http://www.cadd-marches.com
I.2)ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE Eau
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice Travaux de construction des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du plateau Sud de l'agglomération Drouaise.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Travaux Exécution, par quelque moyen que ce soit, d'un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur Lieu principal d'exécution territoire de Dreux agglomération (plus spécifiquement les communes de Charpont, Villemeux-sur-Eure, Marville-Moutiers-Brûlé, Le Boullay-Mivoye, Le Boullay-Thierry, Vernouillet). Code NUTS FR242
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Brève description du marché ou de l'achat/des achats Travaux de construction des réseaux de collecte des eaux usées sur le Sud de l'agglomération drouaise, incluant des travaux de pose en tranchées de réseaux de refoulement et de réseaux gravitaires, y compris la pose de fourreaux pour fibre optique, et la construction des postes de pompage des eaux usées et équipements. Travaux de pose de réseaux par forages dirigés pour traversées d'obstacles.
II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics) 45232410, 45232411, 45232423
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui les offres doivent être soumises pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale La consultation a pour objet les travaux de construction des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du plateau Sud de l'agglomération Drouaise.
Les travaux auront lieu principalement sur les communes de Charpont, Villemeux-sur-Eure, Marville-Moutiers-Brûlé, Le Boullay-Mivoye, Le Boullay-Thierry, Vernouillet.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 20 (à compter de l'attribution du marché) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Travaux de construction des réseaux de collecte des eaux usées du Sud de l'agglomération drouaise
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Travaux de construction des réseaux de collecte des eaux usées sur le Sud de l'agglomération drouaise, incluant des travaux de pose en tranchées de réseaux de refoulement et de réseaux gravitaires, y compris la pose de fourreaux pour fibre optique. Travaux de pose de réseaux par forages dirigés pour traversées d'obstacles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45232410, 45232411
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Voir informations complémentaires.
 4)INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 20 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Tranche ferme : Travaux de pose en tranchées d'environ 15 km de réseau de type ramifié sous pression en polyéthylène d 63 mm ; environ 15 km de réseau de transport en refoulement en polyéthylène de d 75 à 125 mm ; environ 15 km de réseau gravitaire en PVC DN 200 mm ; environ 10 km de fourreaux pour fibre optique. Réalisation de 4 forages dirigés pour traversées d'obstacles. Tranche conditionnelle : Travaux de pose en tranchées d'environ 2 km de réseau de transport en refoulement en polyéthylène de d 75 mm ; environ 2 km de fourreaux pour fibre optique. Pour la réalisation de la liaison Minières à Boullay Thierry. LOT n° 2 INTITULÉ Travaux de construction des postes de pompage des eaux usées et équipements des réseaux du Sud de l'agglomération drouaise
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Travaux de construction des postes de pompage des eaux usées et équipements des réseaux , incluant la télégestion, le traitement H2s des réseaux et la protection antibélier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45232410, 45232423
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Voir informations complémentaires.
 4)INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 20 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Tranche ferme : Création d'environ 24 postes de refoulement principaux de 5 à 50 m³/h, dont 8 comprenant un traitement H2S et d'environ 300 postes de refoulement individuels pour réseau de type ramifié sous pression. Tranche conditionnelle : Création à Minières d'un poste de refoulement principal de 10 m³/h et équipements.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Retenue de garantie fixée à 5 % du montant du marché augmenté de ses avenants éventuels, pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le paiement sera effectué par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours (à compter du
   1. 7.2010) conformément à l'article 98 du code des marchés publics (modifié par le décret n° 2008-1335 du 19.12.2008) et au décret n° 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics (modifié par le décret n° 2008 - 1550 du 31.12.2008). L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le présent marché est financé par fonds propres de Dreux agglomération (section d'investissement) et les subventions éventuelles de l'agence de l'eau Seine Normandie et du Conseil général de l'Eure et Loir.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu :  - soit avec un prestataire unique,  - soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires. En tout état de cause les sous-traitants sont acceptés et devront être déclarés selon le condition prévu à l'article 1-3 du CCAP. Par application de l'article 51 IV du code des marchés publics, il sera interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1 - pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement; 2 - déclaration sur l'honneur dûment signée et datée par le candidat pour justifier : A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, b) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (infraction au titre de ses obligations fiscales et sociales; procédure de liquidation judiciaire; faillite personnelle, infraction au droit du travail, infractions à l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) c) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions de travail dissimulé (art. L. 8221-1 et suivants du code du travail), de marchandage (art. L. 8231-1 et suivants du code précité), de prêt illicite de main d'oeuvre (art. L. 8241-1 et suivants du code précité) ou d'emploi d'étrangers sans titre de travail (L. 8251-1 et suivants du même code)
Les candidats sont informés que pour des raisons tirées du conflit d'intérêt, le titulaire du marché de travaux ne pourra pas être titulaire du marché de service qui sera lancé ultérieurement concernant la mission de contrôle et d'essais de réception des travaux objet de la présente consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière 1-chiffre d'affaires global de l'entreprise (3 dernières années).
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies 1°) Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; 2°) Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de marchés de même nature ; 3°) Références de travaux similaires -listes, fiches descriptives des travaux exécutés, directement par l'entreprise, au cours des 3 dernières années; 4°) Certificats de qualifications professionnelles - identifications professionnelles minimales ou références équivalentes :
Lot 1 : FNTP 5144;5113;331;3321;346; 7312;
Lot 2 :FNTP 5422;633 ; 634 ; Qualifelec Indices E3 indice Cf3 spécialement TC (télécommunication), GT (gestion technique). L'entreprise devra justifier de :
Lot 1 : A) Références pose de canalisation gravitaire d'assainissement en tranchée; B) Références en pose de canalisation de réseau sous pression EU, réseaux ramifiés sous pression; C) Références en pose de canalisation par forage dirigé.
Lot 2 : A) Références en fourniture, pose et équipement de postes de refoulement de débit 5 à 50 m³/h pour transport d'eaux usées et réseaux ramifiés; B) Références en équipement de postes EU et traitement anti H2s, par procédés à l'air et traitement chimique: au cours des 3 dernières années, au moins trois chantiers d'équipement de postes EU.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.note financière. Pondération 50 %
 
2.note technique. Pondération 35 %
 
3.note clause d'insertion. Pondération 10 %
 
4.note délai. Pondération 5 %
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication antérieure concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   4. 6.2010 - 12
:
00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE Non
VI.2)MARCHÉ(S) S'INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre d'un marché négocié formalisé. Date limite de remise des candidatures : le 4 juin 2010 à 12h00 (papier et voie électronique).
Le règlement d'appel à candidatures pourra : 1°) Soit être remis sur support papier au candidat qui le retirera (contre récépissé) aux bureaux de Dreux agglomération ou en fera la demande écrite à l'adresse suivante : Dreux agglomération - service marchés publics. 4 rue de Châteaudun - 28109 Dreux Cedex, FRANCE. Tél standard +33 237648200 - tél. service marchés +33 237648497 - fax +33 237428968; 2°) Soit être téléchargé via l'internet à l'adresse suivante : http://www.cadd-marches.com.
Les soumissionnaires peuvent s'adresser à l'équipe support de synapse entreprises par courriel sur info@synapse-entreprises.com ou au +33 172339070 qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche. Conformément aux dispositions des articles 48 et 56 du code des marchés publics et au décret n° 2002-692 du 30.4.2002, les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle, soit par voie électronique sur le site internet à l'adresse suivante : http://www.cadd-marches.com.
Les candidats doivent choisir entre : La transmission électronique de leur candidature - ou.  - leur envoi sur un support papier. Il est interdit de combiner les deux formes de réponses.
Les candidats enverront leurs candidatures, celles-ci seront analysées. Pour chaque lot, 5 candidats maximum pourront être admis à présenter une offre. Les candidats retenus se verront remettre un dossier de consultation des entreprises.
Les critères de sélection des candidats sont les suivants :  - Les capacités techniques (moyens techniques et humains, références, certificats de capacité) : 40 %,  - Les capacités professionnelles (identifications, qualifications et certificats professionnels) : 40 %,  - Les capacités financières : 20 %.
Les dossiers de candidatures seront remis sous enveloppes cachetées, à savoir :  - l'enveloppe intérieure sera cachetée et contiendra la candidature accompagnée des justificatifs cités à l'article " condition de participation " ci-avant ; elle portera les mentions suivantes : " candidature pour marché négocié : " travaux de construction des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du plateau sud de l'agglomération Drouaise - lot - ..." - " candidat : ...",  - l'enveloppe extérieure portera les adresses et mentions suivantes : M. le président de Dreux agglomération, service des marchés publics, 4 rue de Châteaudun, 28109 Dreux, FRANCE. " Candidature pour marché négocié : travaux de construction des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du plateau sud de l'agglomération Drouaise " ne pas ouvrir avant la séance d'examen des candidatures.
Les plis devront être adressés en recommandé avec AR ou similaire à l'adresse ci-dessus, soit déposé contre récépissé au service marchés publics précité de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi.
Les dossiers de candidature qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite de réception des candidatures, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Envoi des avis à présenter une offre des candidats retenus début juillet 2010. Cette procédure négociée formalisée pourra se dérouler en phases successives à l'issue desquelles certains candidats pourront être éliminés, par application des critères de sélection des offres établis conformément à l'article 53 du CMP et tels qu'indiqués au présent avis à l'article IV.2.1 et précisés au cahier des charges.
Les sous-critères d'analyse des offres sont précisés au cahier des charges. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tirbunal administratif 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans FRANCE
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans FRANCE
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.4.2010
 
 
C L A S S E    C P V
45232410 - Travaux d'assainissement 
45232411 - Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 
45232423 - Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées 

 
            

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