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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 02/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'OPAC du Rhône. Lots 30 à 59. Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'OPAC du Rhône. Marché à bons de commande alloti en 87 lots par corps d'état e...

2009/S 79-113599 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de le directeur général, F-69433 Lyon Cedex 03.
Tél. +33 478955200.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.opacdurhone.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: OPAC du Rhône, Direction des achats 194 rue Dusguesclin, à l'attention de Olivier Bouton, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478955264.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: OPAC du Rhône, Direction des achats 194 rue Duguesclin, à l'attention de Olivier Bouton, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478955264. URL:
http://www.opacdurhone.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: OPAC du Rhône, Direction des achats 194 rue Duguesclin, à l'attention de Myriam Paterne, F-69433 Lyon Cedex 03. URL:
http://www.opacdurhone.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'OPAC du Rhône. Lots 30 à 59.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Diverses communes du Rhone (69) France.
Code NUTS: FR716.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   4. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'OPAC du Rhône. Marché à bons de commande alloti en 87 lots par corps d'état et zone géographique le cas échéant. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Les lots sont attribués, sauf le lot 2, à 2 ou 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont émis lors de la survenance du besoin sans mise en concurrence organisée entre les titulaires. Les bons de commande sont répartis entre les différents entrepreneurs selon les modalités suivantes:
par alternance et en vue d'assurer la réalisation de l'ensemble des travaux dans les délais et conditions spécifiques au marché.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45453100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Ensemble du patrimoine locatif et administratif de l'OPAC du Rhône soit 42 156 logements environ, 20 agences, 3 territoires et le siège social.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 30 INTITULÉ: Nettoyage agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 12369, sur références, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 223 400 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 263 000 EUR.
LOT N° 31 INTITULÉ: nettoyage agences Vaulx en Velin, Bron, vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 13103, sur références, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 282 300 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 348 000 EUR.
LOT N° 32 INTITULÉ: nettoyage agences Belleville, Villefranche S/S, Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 6073, sur références, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 112 800 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 85 500 EUR.
LOT N° 33 INTITULÉ: netoyage agences Arbresle, Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 5111, sur références, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 72 300 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 48 500 EUR.
LOT N° 34 INTITULÉ: métallerie agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 12369, qualification: 4411, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 259 500 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 275 700 EUR.
LOT N° 35 INTITULÉ: métallerie agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 13103, qualification: 4411, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 675 700 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 694 600 EUR.
LOT N° 36 INTITULÉ: métallerie agences Belleville, Villefranche s/s
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 4132, qualification: 4411, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 115 400 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 66 400 EUR.
LOT N° 37 INTITULÉ: métallerie agence de Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1941, qualification: 4411, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 41 300 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 27 300 EUR.
LOT N° 38 INTITULÉ: métallerie agence de l'Arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1954, qualification: 4411, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 68 400 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 40 300 EUR.
LOT N° 39 INTITULÉ: métallerie agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 3157, qualifications: 4411, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 46 000 euro, nombre de titulaire:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 37 900 EUR.
LOT N° 40 INTITULÉ: métallerie résidences spécialisées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 5500, qualification: 4411, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 12 300 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 16 512 EUR.
LOT N° 41 INTITULÉ: revêtement plastique agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 12369, qualification: 6223, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 187 300 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 215 300 EUR.
LOT N° 42 INTITULÉ: revêtement plastique agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 13103, qualification: 6223, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 293 600 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 370 500 EUR.
LOT N° 43 INTITULÉ: revêtement plastique agences Belleville, Villefranche s/s
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 4132, qualification: 6223, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 213 000 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 160 200 EUR.
LOT N° 44 INTITULÉ: revêtement plastique agence de Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1941, qualification: 6223, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 139 200 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 92 600 EUR.
LOT N° 45 INTITULÉ: revêtement plastique agence de l'arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1954, qualification: 6223, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 101 500 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 69 600 EUR.
LOT N° 46 INTITULÉ: revêtement plastique agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 3157, qualification 6223, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 148 000 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 117 700 EUR.
LOT N° 47 INTITULÉ: vitrerie agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive gauche, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 12369, qualification: 4611, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 127 800 euro, nombre de titulaire:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45441000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 83 600 EUR.
LOT N° 48 INTITULÉ: vitrerie agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 13103, qualification: 4611, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 113 800 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45441000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 103 700 EUR.
LOT N° 49 INTITULÉ: vitrerie agences de Belleville, Villefranche S/S
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 4132, qualification: 4611, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires minimum requis: 36 600 euro, nombre de titulaire:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45441000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 26 900 EUR.
LOT N° 50 INTITULÉ: vitrerie agence de Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1941, qualification: 4611, effectif minimum requis: 2 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 11 100 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45441000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 7 900 EUR.
LOT N° 51 INTITULÉ: vitrerie agence de l'Arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1954, qualification 4611, effectif minimum requis: 2 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 5700 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45441000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 4 000 EUR.
LOT N° 52 INTITULÉ: vitrerie agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 3157, qualification: 4611, effectif minimum requis: 2 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 18 300 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45441000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 10 600 EUR.
LOT N° 53 INTITULÉ: menuiseries agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 12369, qualification: 4381, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 275 600 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 311 800 EUR.
LOT N° 54 INTITULÉ: menuiseries agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 13103, qualification: 4381, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 357 400 euro, nombre de titulaires:
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 384 500 EUR.
LOT N° 55 INTITULÉ: menuiseries agences belleville, Villefranche S/S
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 4132, qualification: 4381, effectif minimum requis: 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 161 300 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 117 900 EUR.
LOT N° 56 INTITULÉ: menuiseries agence de Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1941, qualification: 4381, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 95 200 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 58 800 EUR.
LOT N° 57 INTITULÉ: menuiseries agence de l'arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 1954, qualification: 4381, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 86 300 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 52 900 EUR.
LOT N° 58 INTITULÉ: menuiseries agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 3157, qualification: 4381, effectif minimum requis: 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 150 200 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 128 300 EUR.
LOT N° 59 INTITULÉ: menuiseries résidences spécialisées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements: environ 5500, qualification: 4381, effectif minimum requis: 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis: 30 500 euro, nombre de titulaires:
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 40 750 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement: fonds propres.
Virement bancaire. Délai de paiement: 40 jours à compter de la réception par l'OPAC du Rhone de la demande de paiement (dans les conditions du décret no2002-232 du 21.2.2002). Avance prévue.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Charte d'intervention des entreprises en site occupé et principes de prévention (annexes 3 et 4 du Ccap).
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:
 - une "lettre de candidature (*)" imprimé DC 4 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée,  - une "déclaration du candidat (*)" imprimé Dc5 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique E.
(*) Ce document est joint au règlement de la consultation.
 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou document équivalent,  - certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ou la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage,  - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,  - le questionnaire dûment complété, daté et signé.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir descriptif des lots.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir descriptif des lots.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix des prestations. Pondération: 60.
 
2.Valeur technique. Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DA 09S0020.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   2. 6.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date:
   9. 7.2009 - 14:00. Lieu: Opac du Rhône - 194 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 FRANCE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le marché fait l'objet de 3 publications du fait du nombre de caractères. En application de l'article 57-6° du code des marchés publics le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique et accès libre, direct et complet par voie électronique aux documents de la consultation dès la présente publication.

Les frais d'envoi du dossier sont à la charge du demandeur.
Durée du marché: 4 ans à compter du
   1. 1.2010.

Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie éléctronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Capacités minimales requises: voir descriptif par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. +33 478141010. Fax +33 478141065.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Se réfèrer à l'article L551-1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45421000 - Travaux de menuiserie 
45421140 - Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 
45432111 - Travaux de pose de revêtements de sols souples 
45441000 - Travaux de vitrerie 
45453100 - Travaux de remise en état 
90911000 - Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 

 
            

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