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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 02/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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F-Lyon: Travaux de remise en état
Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône. Lots 60 à 87. Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône. Marché à bons de commande alloti en 87 lots par corps d'état e...

2009/S 79-113597 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin Cedex 03, à l'attention de le directeur Général, F-69433 Lyon.
Tél. +33 478955200.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.opacdurhone.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, Contact: direction des achats, à l'attention de Olivier Bouton, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478955264.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, Contact: direction des achats, à l'attention de Olivier Bouton, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478955264. URL:
http://www.opacdurhone.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, Contact: direction des achats, à l'attention de Myriam Paterne, F-69433 Lyon Cedex 03. URL:
http://www.opacdurhone.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône. Lots 60 à 87.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Diverses communes du Rhone (69) France.
Code NUTS: FR716.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône. Marché à bons de commande alloti en 87 lots par corps d'état et zone géographique le cas échéant. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Les lots sont attribués, sauf le lot 2, à 2 ou 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont émis lors de la survenance du besoin sans mise en concurrence organisée entre les titulaires. Les bons de commande sont répartis entre les différents entrepreneurs selon les modalités suivantes : par alternance et en vue d'assurer la réalisation de l'ensemble des travaux dans les délais et conditions spécifiques au marché.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45453100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Ensemble du patrimoine locatif et administratif de l'opac du Rhône soit 42 156 logements environ, 20 agences, 3 territoires et le siège social.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 60 INTITULÉ: plâtrerie peinture agences Vaulx en Velin, Bron
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements : environ 5485, qualifications 4111 ou 6111, effectif minimum requis 5 personnes, chiffres d'affaires annuel minimum requis 616 300 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 631 200 EUR.
LOT N° 61 INTITULÉ: plâtrerie peinture agences Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements : environ 7 618, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 685 900 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 734 500 EUR.
LOT N° 62 INTITULÉ: plâtrerie peinture agences Fontaines s/s, Caluire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 4 262, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis : 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 187 100 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 237 200 EUR.
LOT N° 63 INTITULÉ: plâtrerie peinture agences Lyon Rive Gauche, Lyon Rive Droite, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 8 107, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 207 400 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 222 500 EUR.
LOT N° 64 INTITULÉ: plâtrerie peinture agences Belleville, Villefranche s/s
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 4 132, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 335 300 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 324 500 EUR.
LOT N° 65 INTITULÉ: plâtrerie peinture agence Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 19 41, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 163 200 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 153 200 EUR.
LOT N° 66 INTITULÉ: plâtrerie peinture agence de l'arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 1 954, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 143 200 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 154 900 EUR.
LOT N° 67 INTITULÉ: plâtrerie peinture agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 3 157, qualifications 4 111 ou 6 111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 205 200 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 204 000 EUR.
LOT N° 68 INTITULÉ: électricité agences Vaulx en Velin, Bron
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 5 485, qualifélec E1, effectif minimum requis : 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 224 700 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45310000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 220 600 EUR.
LOT N° 69 INTITULÉ: électricité agences Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 7 618, qualifélec :
E1, effectif minimum requis : 4 personnes, chiffres d'affaires annuel minimum requis : 217 400 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 253 000 EUR.
LOT N° 70 INTITULÉ: électricité agences Fontaines s/s, Caluire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 4 262, qualifélec E1, effectif minimum requis 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 174 700 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 135 900 EUR.
LOT N° 71 INTITULÉ: électricité agences Lyon Rive Gauche, Lyon Rive Droite, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 8 107, qualifélec E1, effectif minimum requis : 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 175 600 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 107 800 EUR.
LOT N° 72 INTITULÉ: électricité agences Belleville, Villefranche s/s
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 4132, qualifélec E1, effectif minimum requis : 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 143 600 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 119 200 EUR.
LOT N° 73 INTITULÉ: électricité agence Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 1941, qualifélec E1, effectif minimum 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 69 500 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 77 600 EUR.
LOT N° 74 INTITULÉ: électricité agence de l'arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 1 954, qualifélec E1, effectif minimum 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 63 100 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 60 600 EUR.
LOT N° 75 INTITULÉ: électricité agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 3 157, qualifélec E1, effectif minimum 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 134 100 euros, nombre de titulaires 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 113 500 EUR.
LOT N° 76 INTITULÉ: électricité Résidences Spécialisées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 5 500, qualifélec E1, effectif minimum 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 19 800 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 26 475 EUR.
LOT N° 77 INTITULÉ: plomberie agences Vaulx en Velin, Bron
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 5 485, qualification 5 111, effectif requis 7 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 217 800 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 230 500 EUR.
LOT N° 78 INTITULÉ: plomberie agences Vénissieux, St Fons, Givors
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 7 348, qualification 5 111, effectif minimum requis 7 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 322 800 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 357 700 EUR.
LOT N° 79 INTITULÉ: plomberie agences Fontaines s/s, Caluire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 4 262, qualification 5 111, effectif minimum requis 7 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 335 000 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 261 200 EUR.
LOT N° 80 INTITULÉ: plomberie agences Lyon Rive Gauche, Lyon Rive Droite, Villeurbanne, Oullins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 8 107, qualification 5 111, effectif minimum requis 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 250 800 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 192 700 EUR.
LOT N° 81 INTITULÉ: plomberie agences Belleville, Villefranche S/S
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 4 132, qualification 5 111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 378 500 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 261 500 EUR.
LOT N° 82 INTITULÉ: plomberie agence de Thizy
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 1 941, qualification 5 111, effectif minimum requis 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 84 700 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 73 600 EUR.
LOT N° 83 INTITULÉ: plomberie agence de l'arbresle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 1 954, qualification 5 111, effectif minimum requis 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 112 700 euros, nombre de titulaires : 3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif. Coût estimé hors TVA: 120 400 EUR.
LOT N° 84 INTITULÉ: plomberie agences Brignais, Rhône Sud
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 3 157, qualification 5 111, effectif minimum requis 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 341 300 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 254 900 EUR.
LOT N° 85 INTITULÉ: plomberie Résidences Spécialisées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 5 500, qualification 5 111, effectif minimum requis 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 48 700 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 64 953 EUR.
LOT N° 86 INTITULÉ: maçonnerie carrelage Résidences Spécialisées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 5 500, qualifications 2111 ou 6311, effectif minimum requis 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 43 700 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262522, 45431000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 58 259 EUR.
LOT N° 87 INTITULÉ: plâtrerie peinture revêtement de sols Résidences Spécialisées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nombre de logements environ 5 500, qualifications 4 111 ou 6 111 ou 6 223, effectif minimum requis 3 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis 55 800 euros, nombre de titulaires : 2.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100, 45432130.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel. Coût estimé hors TVA: 74 475 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement : fonds propres.
Virement bancaire. Délai de paiement : 40 jours à compter de la réception par l'opac du rhone de la demande de paiement (dans les conditions du décret n; 2002-232 du 21.2.2002). Avance prévue.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Charte d'intervention des entreprises en site occupé et principes de prévention (annexes 3 et4 du Ccap).
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants :
 - Une "lettre de candidature (*)" imprimé Dc4 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée,  - Une "déclaration du candidat (*)" imprimé Dc5 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique E.
(*) Ce document est joint au règlement de la consultation.
 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou document équivalent,  - Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ou la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage,  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,  - Le questionnaire dûment complété, daté et signé.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir descriptif des lots.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir descriptif des lots.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix des prestations. Pondération: 60.
 
2.Valeur technique. Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DA 09S0020.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 2.6.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 2.6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 9.7.2009 - 14:00. Lieu: OPAC du Rhône - 194 rue Duguesclin - 69433 Lyon cedex 03, FRANCE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: En application de l'article 57-6° du code des marchés publics le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique et accès libre, direct par voie electronique aux documents de la consultation dès la présente publication.

Les frais d'envoi du dossier sont à la charge du demandeur.
Durée du marché : 4 ans à compter du 1.1.2010.

Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie éléctronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Capacités minimales requises: voir descriptif par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. +33 478141010. Fax +33 478141065.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Se réfèrer à l'article L551-1 du Code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45262522 - Travaux de maçonnerie 
45310000 - Travaux d'équipement électrique 
45315300 - Installations d'alimentation électrique 
45330000 - Travaux de plomberie 
45410000 - Travaux de plâtrerie 
45431000 - Carrelages 
45432130 - Travaux de revêtements de sols 
45442100 - Travaux de peinture 
45453100 - Travaux de remise en état 

 
            

 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

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Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.