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Date de publication : 09/09/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Travaux d'impression. Travaux d'impression numérique et offset et leur livraison pour les composantes de l'université de Franche-Comté

2009/S 173-249451 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université de Franche-Comté, 1, rue Goudimel, à l'attention de M. le Président de l'université de Franche-Comté, F-25030 Besançon. Tél. +33 381665075. E-mail:
service.marches@univ-fcomte.fr. Fax +33 381665805.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'impression.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Services.
Catégorie de service: n° 15.
Code NUTS FR431.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Travaux d'impression numérique et offset et leur livraison pour les composantes de l'université de Franche-Comté.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
79810000.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CCAP no 09.534.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1 INTITULÉ: Impression numérique de livres et façonnage de formats variables.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 19.8.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: MESSAGES SAS, F-31100 Toulouse.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 80 000 EUR.
Hors TVA.
MARCHÉ N°: 2 INTITULÉ: Impression offset de livres et façonnage de formats variables.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 19.8.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: MESSAGES SAS, F-31100 Toulouse.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 30 000 EUR.
Hors TVA.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Annonce no172, BOAMP 82 B du 28.4.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   7. 9.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: - Référé pré-contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,  - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 9.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
79810000 - Services d'impression 

 
            

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