01 49 36 46 20 Demande d'information Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 18/12/2009
Date de péremption : 08/02/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Travaux de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'État "électricité Bt/Hta - systèmes sécurité incendie - alarmes intrusion - réseaux informatiques - portes automatiques - régulation/Process - réseaux Extérieurs" - 8 lots. Travaux de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'état "Electricité Bt/Hta - systèmes sécurité incendie - alarmes intrusion - réseaux informatiques - portes automatiques - régulation/Process - réseaux Extérieurs" - 8 lots

2009/S 244-349340 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Marseille, quai du Port Cedex 20, hôtel de ville, à l'attention de M. Jean-Claude Gaudin, F-13233 Marseille.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Marseille, direction administrative et financière (DAF/DGABC) - 1 bd. de Louvain, à l'attention de Mme Nadège Martin Nadège, F-13008 Marseille. Tél. +33 491551823. E-mail:
namartin@mairie-marseille.fr. Fax +33 491553779.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Marseille, direction administrative et financière (DAF/DGABC) - 1 bd. de Louvain, F-13008 Marseille.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Marseille, direction des marchés publics (DGAJ) - 39 Bis rue Sainte Cedex 20, F-13233 Marseille.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'État "électricité Bt/Hta - systèmes sécurité incendie - alarmes intrusion - réseaux informatiques - portes automatiques - régulation/Process - réseaux Extérieurs" - 8 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Ville de Marseille, 13000.
Code NUTS: FR824.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Travaux de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'état "Electricité Bt/Hta - systèmes sécurité incendie - alarmes intrusion - réseaux informatiques - portes automatiques - régulation/Process - réseaux Extérieurs" - 8 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Travaux de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'état "Electricité Bt/Hta - systèmes sécurité incendie - alarmes intrusion - réseaux informatiques - portes automatiques - régulation/Process - réseaux Extérieurs" - 8 lots.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: La personne publique se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés négociés pour des prestations identiques.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: elect 1 : 1er et 7ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 2 INTITULÉ: elect 2* : 2ème et 3ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 3 INTITULÉ: elect 3* : 4ème et 5ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 4 INTITULÉ: elect 4 : 6ème et 8ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 5 INTITULÉ: elect 5 : 9ème et 10ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 6 INTITULÉ: elect 6 : 11ème et 12ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 7 INTITULÉ: elect 7 : 13ème et 14ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 8 INTITULÉ: elect 8 : 15ème et 16ème arrondissements
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le marché est financé par ressources budgétaires propres.

Le marché fixe les modalités de versement des acomptes. Si le titulaire est une PME au sens de l'article 48 II du code des marchés publics ou une société coopérative ouvrière de production, la périodicité maximum de versement des acomptes est fixée à un mois.

Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au CCAP.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.

Le marché est à prix unitaires. Le marché est conclu à prix révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :

Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, à la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC4 (version en vigueur),  - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,  - Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC5).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Garanties et capacités financières : Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses comptes financiers.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Garanties techniques : Exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée.
Références professionnelles : Exigence de certification professionnelle en rapport avec la prestation demandée.
III.2.4)Marchés réservés: Oui.
Le marché est réservé à des ateliers protégés.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09/710/TRX/ELECT.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   8. 2.2010 - 16:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 2.2010 - 16:00.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à la direction administrative et financière (Daf/Dgabc)-1 bd de Louvain 13008 Marseille, FRANCE, 8:30-12:00/13:30-16:30.les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus-fax +33 491551823 - Courriel: namartin@mairie-marseille.fr.
Remise des offres contre récépissé:direction des marchés publics Passage Timon David 13001 Marseille 9h00-12h00/ 13h00-16h00.les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme dont l'adresse Internet est: marchespublics.mairie-marseille.fr.

Dans ce cas, les candidats doivent signer la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art 56 du Cmp):Remise sur support matériel.(papier). La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Le jugement des offres sera effectué selon les critères: 1/ prix de l'offre; 2/ valeur technique de l'offre qui renferme des sous critères à renseigner dans une fiche mémoire technique fournie au candidat.
Classement des offres selon la formule de pondération précisée à l'article
   6. 2 du Règlement de consultation
:
n=nt + [((Po - p) / Po)X100]/K-Contact pour toute question technique:m.raoul ICARD 158a, rue du Rouet 13008 Marseille, FRANCE, Tél. +33 491174518, Courriel:
ricard@mairie-marseille.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,  - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,  - production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché,  - DC4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - DC5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,  - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,  - DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Autres renseignements demandés :
 - Les prestations pouvant faire l'objet d'une attribution préférentielle en application de l'article 53 IV du code des marchés publics au bénéfice d'artisans, de sociétés d'artisans, de sociétés coopératives d'artisans, de sociétés coopératives ouvrières de production ou d'ateliers protégés, sont indiquées dans le dossier de consultation.
Effectifs de l'entreprise : l'attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif 2 minimum (EFF 2 - 6 à 20 salariés).
Liste des principales références : à défaut des certificats de qualification, la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment par la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution des travaux et les coordonnées des maîtres d'ouvrages.
Déclarations de chiffres d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées, ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années, devront fournir :
 - pour vérifier la date de création de l'entreprise.

Une copie certifiée du récépissé du dépôt au centre de formalités des entreprises.
 - pour justifier leurs capacités économiques et financières, le montant de leur capital social.

Dans tous les cas, la capacité à réaliser un ou plusieurs lots sera appréciée en fonction du chiffre d'affaires qui devra être approximativement égal à 3 fois du montant indicatif annuel du lot concerné : le chiffre d'affaires minimum pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8 sera d'environ 3 300 000 EUR (HT) et pour le lot 7 d'environ 4 500 000 EUR (HT).
.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil Cedex 6, F-13281 Marseille.
Tél. +33 491134833. Fax +33 491811387.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: 1- réferré précontractuel : avant la signature; 2- délai de droit commun : 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45000000 - Travaux de construction 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR