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appel-offre
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Date de publication : 13/02/2010
Date de péremption : 19/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Véhicules. Achat sur toute l'année de 15 à 20 véhicules par an (parc actuel d'environ 120 véhicules-35 % citadines, 35 % véhicules 9 places, 10 % compactes, 20 % autres)

2010/S 31-044446 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Algeei, Agropole Deltagro3, BP 361, à l'attention de Freddy Viaud, 47931 Agen Cedex 9, FRANCE. E-mail:
freddy.viaud@algeei.org.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: algeei.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Association loi 1901.
Autre: Médico social.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Véhicules.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: une vingtaine d'établissement sur le département du Lot et Garonne (47) et un établissement sur le département des Landes (40).
Adresses des différents sites:
47000 Agen, FRANCE.
47160 Damazan, FRANCE.
47190 Aiguillon, FRANCE.
47200 Marmande, FRANCE.
47240 Bon Encontre, FRANCE.
47260 Laparade, FRANCE.
47300 Villeneuve, FRANCE 47310 Sainte-Colombe-en-Bruilhois, FRANCE.
47320 Clairac, FRANCE.
47330 Castillonnes, FRANCE 47340 Laroque Timbaut, FRANCE.
47390 Layrac, FRANCE.
47440 Casseneuil 47480 Pont-du-Casse, FRANCE.
47550 Boe, FRANCE 40170 Lit-et-Mixe, FRANCE.
Code NUTS: FR61.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 24.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 300 000 et 500 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Achat sur toute l'année de 15 à 20 véhicules par an (parc actuel d'environ 120 véhicules-35 % citadines, 35 % véhicules 9 places, 10 % compactes, 20 % autres).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bon de commande conclu sans volume ni montant minimum ni montant maximum.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement par virement à 60 jours maximum le 7 de chaque mois.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une attestation justifiant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales, document de type DC7.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Pourcentage de remise sur prix public. Pondération: 55.
 
2.Pourcentage de remise sur SAV (MO et pièces). Pondération: 15.
 
3.Proximité SAV. Pondération: 15.
 
4.Prêt véhicule pour maintenance et réparation. Pondération: 10.
 
5.durée garantie sur véhicules neuf. Pondération:
   5. 
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 19.3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 24 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 22.3.2010 - 14:00.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: 1 - Les demandes de renseignements complémentaires sont à adresser à freddy.viaud@algeei.org; 2 - Date prévisionnelle de début du marché : 25.3.2010 pour 2 ans environ; 3 - Modalités de remise des offres : Les candidats remettront leur offre sous plis contre récépissé au secrétariat (9:00 - 12:00, 14:00 - 17:00) ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous enveloppe unique.
L'enveloppe portera l'adresse et les indication suivantes : "ALGEEI - Agropole - Deltagro 3 - BP 361, 47931 Agen Cedex 9, FRANCE" - "Ne pas ouvrir - réponse appel d'offre véhicules".

Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.

Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à l'offre soit :
 - Une attestation justifiant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales, document de type DC7,  - Les réponses à l'appel d'offre :
 - Pourcentage de remise sur les prix publics sur toutes les gammes de véhicules,  - Pourcentage de remise sur le SAV (MO et pièces),  - Lieux de proximité possibles pour le SAV,  - Conditions de prêt de véhicule en cas de maintenance ou de réparation,  - Durée de garantie des véhicules neufs,  - Conditions éventuelles aux 700 salariés de l'association (remise sur prix de vente et SAV),  - Les contacts pour l'achat des véhicules et la maintenance.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
34100000 - Véhicules à moteur 

 
            

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