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Date de publication : 13/08/2011
Date de péremption : 29/09/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Vivres hors métropole. Fourniture de produits alimentaires et de boissons au profit des forces armées en DOM COM et à l'étranger. CPV: 15800000.

2011/S 155-258400 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Economat des armées 26 rue Delizy Attn: secretariat CAO 93507 Pantin FRANCE Téléphone +33 149426454 Courrier électronique (e-mail): secretariat.cao@economat-armees.fr Fax +33 149428400 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://economat-armees.e-marchespublics.com Adresse du profil d'acheteur http://economat-armees.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Autre centrale d'achat
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Oui
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Vivres hors métropole.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 27
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de produits alimentaires et de boissons au profit des forces armées en DOM COM et à l'étranger.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15800000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marches fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum financiers annuels; un montant estimatif et toutefois indiqué par lot.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ produits surgelés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 5 090 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 LOT n° 2 INTITULÉ epicerie appertisés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 2 670 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15894700 LOT n° 3 INTITULÉ produits frais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 2 370 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221320 LOT n° 4 INTITULÉ eaux de source et eaux minérales génériques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 90 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15981400 LOT n° 5 INTITULÉ eaux de source d'Alsace
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 3 400 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15981400 LOT n° 6 INTITULÉ eau minérale naturelle plate de haute savoie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 4300 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15981400 LOT n° 7 INTITULÉ eaux minérales gazeuses et autres boissons à base d'eau
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 73 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15981400 LOT n° 8 INTITULÉ sodas au cola haut de gamme et boissons rafraichissantes annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 260 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15982000 LOT n° 9 INTITULÉ jus de fruit moyenne et haut de gamme
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 120 000EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15321000 LOT n° 10 INTITULÉ jus de fruit et sirops 1er prix
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 70 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15321000, 15982100 LOT n° 11 INTITULÉ jus d'agrume concentré,tonic et autres boissons rafraichissantes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 185 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15320000 LOT n° 12 INTITULÉ boissons au thé haut de gamme et boissons annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 75 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15863000 LOT n° 13 INTITULÉ boissons lactées au cacao
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 15 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15980000, 15841000 LOT n° 14 INTITULÉ sirops de fruit de moyenne et haut de gamme
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 10 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15982100 LOT n° 15 INTITULÉ vins d'Alsace
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 60 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 16 INTITULÉ vins de chablis
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 15 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 17 INTITULÉ vins de table en bag in box
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 75 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 18 INTITULÉ vins de Bourgogne, Beaujolais et Pays de la Loire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 100 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 19 INTITULÉ vins de Bordeaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 145 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 20 INTITULÉ vins des Côtes du Rhone
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 30 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 21 INTITULÉ vins des Côtes de Provence
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 8 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 22 INTITULÉ bières aromatisées à la tequila et bières annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 440 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15961000 LOT n° 23 INTITULÉ bières de luxe neérlandaises
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 560 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15961000 LOT n° 24 INTITULÉ bières françaises
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 230 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15961000 LOT n° 25 INTITULÉ champagnes d'entrée de gamme
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 130 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 26 INTITULÉ champagnes de moyenne gamme bruts (égal à 15 % de Chardonnay)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 17 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 27 INTITULÉ champagnes de moyenne gamme bruts (égal à 20 % de Chardonnay)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Non estimé.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 28 INTITULÉ champagnes de moyenne gamme bruts (21 %à 30 % de Chardonnay)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 17 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 29 INTITULÉ champagnes de moyenne gamme bruts (30 % à 40 % de Chardonnay)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 20 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 30 INTITULÉ champagnes de moyenne gamme bruts (superieur à 40 % de Chardonnay) et champagne rosé
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 15 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 31 INTITULÉ champagnes de haut de gamme bruts
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 10 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 32 INTITULÉ apéritifs anisés et boissons annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 202 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15312400, 15980000 LOT n° 33 INTITULÉ whiskies blend et pur malt
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 35 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15910000, 24322500 LOT n° 34 INTITULÉ boissons aromatisées à base de vin et boissons annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 25 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000, 24322500 LOT n° 35 INTITULÉ whiskey américains et boissons annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 300 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000, 24322500 LOT n° 36 INTITULÉ liqueur de menthe et boissons annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 18 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15911200, 24322500 LOT n° 37 INTITULÉ cognacs et boissons annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 70 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du
   6. 6.2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 (modifié);
 2)la déclaration du candidat DC2;
 3)le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours francs à compter de la réception de la demande de l'economat des armées (EDA) les éléments suivants:  - une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,  - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé NOTI 1 (anciennement DC6) accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après. (Ces imprimés DC et noti peuvent être obtenus auprès des Chambres de commerce et d'industries CCI ou par le réseau internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
 2)une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 1)renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel);
 2)références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant);
 3)au vu des renseignements demandés aux paragraphes III.2.2 et III.2.3, les critères d'élimination seront les suivants: irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du
   6. 6.2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur no137/EDA-DA/2011
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 29.9.2011 - 12:00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 29.9.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les marchés sont conclus pour une période d'un an reconductible 3 fois 1 an sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un volume financier annul extimatif au sens de l'ordonnance no 2005-649 du
   6. 6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93558 Montreuil FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradem.fr Téléphone +33 149202000 internet: http://montreuil-administratif.fr Fax +33 149202099
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93558 Montreuil FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradem.fr Téléphone +33 1492020000 internet: http://montreuil-administratif.fr Fax +33 149202099
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.8.2011
 
 
C L A S S E    C P V
15312400 - Produits apéritifs à base de pommes de terre 
15320000 - Jus de fruits et de légumes 
15321000 - Jus de fruits 
15800000 - Produits alimentaires divers 
15841000 - Cacao 
15863000 - Thé 
15894700 - Épicerie fine 
15896000 - Produits surgelés 
15910000 - Boissons alcoolisées distillées 
15911200 - Liqueurs 
15930000 - Vins 
15961000 - Bière 
15980000 - Boissons sans alcool 
15981400 - Eaux minérales aromatisées 
15982000 - Boissons non alcoolisées 
15982100 - Sirops de fruits 
24322500 - Alcool 

 
            

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