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appel-offre
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Date de publication : 28/07/2009
Date de péremption : 16/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Zac cote soleil a vauvert - infrastructures vrd. Realisation de la zac cote soleil - infrastructures et Vrd. Procédure de passation : article 29 appel d'offres ouvert dans le cadre du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 Pris en application de L'Ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005

2009/S 142-207757 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SEGARD, 442 rue Georges Besse, Contact: Mme la Directrice, F-30035 Nîmes Cedex 01. Tél. +33 466382340.
E-mail: accueil@lasegard.com. Fax +33 466380967.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.lasegard.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SEGARD, 442 rue georges besse, F-30000 Nimes. Tél. +33 466382340. E-mail: accueil@lasegard.com. Fax +33 466380967. URL:
http://www.lasegard.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SEGARD, 442 rue georges besse, à l'attention de Mme la directrice, F-30000 Nimes. Tél.
+33 466382340. Fax +33 466380967. URL: http://www.lasegard.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SEGARD, 442 rue georges besse, à l'attention de Mme la directrice, F-30000 Nimes. Tél. +33 466382340. E-mail:
accueil@lasegard.com. Fax +33 466380967. URL: http://www.lasegard.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: sem.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Zac cote soleil a vauvert - infrastructures vrd.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution, par quelque moyen que ce soit, d'un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur.
Lieu principal d'exécution: Vauvert, 30600 Vauvert FRANCE.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Realisation de la zac cote soleil - infrastructures et Vrd.
Procédure de passation : article 29 appel d'offres ouvert dans le cadre du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 Pris en application de L'Ordonnance no 2005-649 du
   6. 6.2005.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 10 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: terrassements generaux - dEMOLITIONS
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassements generaux - dEMOLITIONS.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: voirie - mACONNERIE - mobilier urbain
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Voirie - mACONNERIE - mobilier urbain.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché sera passé avec éventuellement les options et variantes prévues au dossier.
LOT N° 3 INTITULÉ: reseaux humides
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Eaux pluviales-eaux usees - eau potable - eau brute (brl).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 4 INTITULÉ: reseaux secs
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Moyenne et basse tension, eclairage public, telecommunications et fibre optique (genie civil), GAZ.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 5 INTITULÉ: plantations - arrosage des espaces communs
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Plantations - arrosage des espaces communs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché sera passé avec éventuellement les options prévues au dossier.
LOT N° 6 INTITULÉ: menuiserie et realisation D'Une PERGOLA
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiserie et realisation D'Une PERGOLA.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché sera passé avec éventuellement les options et variantes prévues au dossier.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie à. Hauteur de 5 % du montant HT du marché .
Toutefois, la RG pourra être remplacé par la constitution d'une.
Garantie à première demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement :emprunt et recettes émanant de l'opération. Une avance forfaitaire sera accordée à l'entrepreneur titulaire du marché sauf renonciation expresse par le titulaire du marché, dans l'acte d'engagement. Le versement de cette avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.règlement à 40 jours fin de mois à réception de facture à condition que les prestations soient acceptées par la SEGARD.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les entreprises sont invitées si nécessaires, à former des groupements ou proposer des sous-traitants à ce stade de la consultation. La forme du groupement n'est pas imposée à ce stade de la consultation.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 60.
 
2.Prix de la prestation. Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 262.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 16.9.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 16.9.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Dc 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants), Dc 5 (Déclaration du candidat, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, Attestations d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.
Pour le lot 4 Réseaux secs : agrément EDF - gdf.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus).
Pour le lot 6 Menuiserie et réalisation d'une pergola : Attestation d'assurance de responsabilité décennale en cours de validité.
Critères de sélection des candidatures :
Garanties professionnelles, capacités financières et techniques des entreprises, références récentes de l'entreprise pour des travaux similaires à l'objet du marché.
Conditions de remise des offres :

Les plis contenant offres et candidatures, devront parvenir par pli recommandé avec accusé réception ou déposés contre récépissé à la SEGARD dans les conditions fixées à l'article 5 du règlement de consultation.
Retrait du dossier : le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé sur le site http://www.lasegard.com - rubriques Appels d'offre ou Le dossier de consultation des entreprisesest disponible au format informatique (cd rom), toute demande doit être adressée uniquement par télécopie à la SEGARD au +33 466380967 à l'attention de Isabella Tourreau.
Aucun envoi du dossier de consultation sous format cd rom ne pourra s'effectuer entre le 8 et le 16.8.2009 inclus, le dossier est toutefois entièrement téléchargeable sur le site http://www.lasegard.com - rubriques appels d'offre.aucune remise d'offre ne pourra s'effectuer entre le 8 et le 16.8.2009 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance, Boulevard des Arènes, F-30000 Nimes. Tél. +33 466764700.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance, Boulevard des Arènes, F-30000 Nimes. Tél. +33 466764700.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.7.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45000000 - Travaux de construction 

 
            

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