Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Organisation de séjours de vacances de printemps 2022 pour les jeunes âgés de 4 à 12 ans

Emetteur : Ville de Montrouge (92)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 27/10/2021
Clôture : 24/11/2021

Détail du
marché

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-144660
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Montrouge.
 Correspondant : M. Lengereau Etienne, MAIRE, 43 avenue de la République 92121 Montrouge Cedex, tél. : 01-46-12-73-83, courriel : marches@ville-montrouge.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.montrouge.achatpublic.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours de vacances de printemps 2022 pour les jeunes âgés de 4 à 12 ans.
Catégorie de services : 26.
CPV - Objet principal : 55242000.
Lieu d'exécution : montrouge, 92120 Montrouge.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la consultation est lancée selon une procédure adaptée en application de l'article R 2123-1 du code de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié au JORF no0074 du 27 mars 2016
les présents marchés sont des accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passés en application des article R 2162 -1 à R 2162-6 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum annuel pour ces marchés.
une négociation pourra être menée avec les deux candidats les mieux classés.
les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification. La prestation s'exécutera pour les vacances scolaires du printemps 2022 de la Zone c.

Les marchés pourront être reconduits trois fois de suite pour les vacances de printemps 2023, 2024 et 2025. La reconduction est faite de manière tacite sauf envoi par la ville d'une lettre de renonciation trois mois avant la date anniversaire des marchés. La durée totale ne dépassera pas quatre (4) années
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de séjours de vacances de printemps 2022 pour les jeunes âgés de 4 à 12 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : 192 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nouvelle consultation en 2025.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : autofinancement par la ville. Réglement par mandat administratif dans les 30 jours à compter de la réception de la facture en bonne et due forme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme de groupement libre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacité financière, professionnelle et technique.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
justifications à produire à l'appui de la candidature conformément au règlement de la consultation : Dc1, Dc2, moyens humains , chiffres d'affaires (H.T.) et références similaires au cours des trois dernières années disponibles ou/et attestations de bonne exécution, numéro de déclaration d'ouverture du local, agrément Ministère de la Jeunesse et des Sports
A NOTER que le Dume électronique est accepté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité de la prestation : 60 %;
     - prix : 30 %;
     - valeur environnementale : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 novembre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-31.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
le DCE est téléchargeable gratuitement sur http://www.montrouge.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
, courriel : h.goudjo@ville-montrouge.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
, courriel : marches@ville-montrouge.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_8nT38BaiQ5 .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 bd de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 bd de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Poneys et vie à la ferme 4 à 6 ans
Informations complémentaires : pas de montant minimum annuel (T.T.C.)
Montant maximum annuel (T.T.C.) : 9 000 euro(s).
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 2. -
Equitation tout niveau - 6 à 12 ans
Informations complémentaires : pas de montant minimum annuel (T.T.C.)
Montant maximum annuel (T.T.C.) : 12 500euro(s).
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 3. -
Village d'enfants multi activités - 6 à 12 ans
Informations complémentaires : pas de montant minimum annuel (T.T.C.)
Montant maximum annuel (T.T.C.) : 7 000 euro(s).
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 4. -
Activités physiques en pleine nature en moyenne montagne - 6 à 12 ans
Informations complémentaires : pas de montant minimum annuel (T.T.C.)
Le montant maximum annuel (T.T.C.) : 7 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 5. -
Cirque: découverte et apprentissage des métiers - 8 à 12 ans
Informations complémentaires : pas de montant minimum annuel (T.T.C.)
Montant maximum annuel (T.T.C.) : 6 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 6. -
Bord de mer, voile et milieu marin - 6 à 12 ans
Informations complémentaires : pas de montant minimum annuel (T.T.C.)
Montant maximum annuel (T.T.C.) : 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Voyage
Mots déscripteurs
Voyage