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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226A N° annonce (BOAMP) 234

abattage, essouchage, plantation ponctuelle ou groupée pour le renouvellement des arbres sur les voies communales et dans les espaces verts municipaux à Choisy le Roi 

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BOMP A/0226-234

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Choisy le Roi, place Gabriel Peri, à l'attention de Mlle PERRIER Charlotte, F-94607 Choisy-le-Roi.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
MAIRIE DE CHOISY LE ROI, place Gabriel Péri, contact : service Cadre de Vie, à l'attention de M. Patrick Sergent, F-94607 Choisy-le-Roi. Tél. : (+33) 01 48 92 42 24

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
MAIRIE DE CHOISY LE ROI, place Gabriel Peri, contact : service marches achats Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur achatpublic.com, F-94607 Choisy-le-Roi. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_cDLk6qLA5c

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
VILLE DE CHOISY LE ROI, service marchés - 1er Etage hotel de ville Place Gabriel Péri, contact : service marchés - 1er Etage hotel de ville Place Gabriel Péri, F-94607 Choisy-le-Roi


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet l'abattage, essouchage, plantation ponctuelle ou groupée pour le renouvellement des arbres sur les voies communales et dans les espaces verts municipaux. Il comprend toutes les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'exécution complète des prestations.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03452000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2012 et arrivera à échéance le 31 décembre 2012. Il pourra être reconduit pour deux (2) nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans soit le 31 décembre 2014.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ne concerne pas cette consultation.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur le budget principal de la ville.
le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai de paiement est de 30 jours en application de l'article 98 du code des marchés publics et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié par le décret 2008-1550 du 31 décembre 2008.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (ou imprimé Dc1)
Déclaration du candidat (ou imprimé Dc2)
Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (ou imprimé Noti-2)
Déclaration dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
Attestation d'assurance en cours de validité
Références sur des prestations similaires
Jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. le prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ARBRES.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun 77008 MELUN Cedex, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 01 60 56 66 30. Fax : (+33) 01 60 56 66 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Choisy-le-Roi - Service Marchés Achats Place Gabriel Péri 94607 Choisy-le-Roi Cedex Tél : 01 48 92 41 88 Fax : 01 48 92 44 54 Email : marchespublics.choisy@choisyleroi.fr,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Travaux forestiers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
 
    


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