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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 25/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 45

abonnement revues pour le Centre Hospitalier Charles Perrens à Bordeaux 

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BOMP B/0186-45Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Charles Perrens.
Correspondant : M. le directeur des Ressources Matérielles, direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-17-61, télécopieur : 05-56-56-35-83, adresse internet : http://www.ch-perrens.fr/marchepublic.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : abonnement revues.

Catégorie de services : 27.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché ordinaire séparé
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent marché est passé pour une période d'un an à compter du 2 Janvier 2012. Il pourra etre reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31 Décembre 2015.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/01/2012.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des revues : 50 % ;
- qualité de la prestation : 40 % ;
- qualité de la prestation : identification précise d'un interlocuteur et/ou outil de gestion en ligne : 10 % ;
- qualité de la prestation : modalités d'accompagnement technique pour les abonnements électroniques : 10 % ;
- qualité de la prestation : gestion des réclamations : 10 % ;
- qualité de la prestation : capacité d'adaptation et modalités permettant de modifier la liste des abonnements en cours d'année : 10 % ;
- eco-responsabilité de l'entreprise en général (rse, emploi de travailleurs handicapés et/ou éloignés de l'emploi...) : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11SE25.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : PDG. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Toutdocument contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
secretariat de la Direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-17-61, télécopieur : 05-56-56-17-50, adresse internet : http://www.synapse-ouest.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
Correspondant : Mme HEULIN direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-34-16, télécopieur : 05-56-56-35-83, courriel : nheulin@ch-perrens.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
Correspondant : Mme LESSIRE ou VACHER direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-31-12, télécopieur : 05-56-56-35-83.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières Cellule Marchés/Achats 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-31-12, télécopieur : 05-56-56-35-83, adresse internet : http://www.ch-perrens.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 périodiques et monographies dans les disciplines médicales et para-médicales (ve.
Ronique).

C.P.V. - Objet principal : 22200000.
Lot(s) 2 Périodiques et monographies en psychologie (version électronique).

C.P.V. - Objet principal : 22200000.
Lot(s) 3 périodiques et monographies dans les disciplines techniques, administratives et.
Er et/ou électronique).

C.P.V. - Objet principal : 22200000.

Mots déscripteurs
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ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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