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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220B N° annonce (BOAMP) 79

Accord cadre pour la fourniture de Fruits et Légumes Frais pour le CHU à Angers 

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BOMP B/0220-79Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU d'Angers.
Correspondant : M. Du CHU d'angers le directeur général, 4 rue Larrey, 49933 Angers, tél. : 02-41-35-33-21, télécopieur : 02-41-35-55-04, courriel : bureaumarche@chu-angers.fr, adresse internet : http://www.chu-angers.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : accord cadre : Fourniture de Fruits et Légumes Frais.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Lieu de livraison : chu angers - 4 rue larrey, 49933 Angers Cedex 9.

Code NUTS : FR512.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Caractéristiques principales :
l'accord-cadre passé selon la procédure adaptée, est soumis aux dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics et prendra effet à compter du 1er Février 2012 ou, de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er Février 2012 jusqu'au 31 Janvier 2013. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires conformément à l'article 76-III du Cmp.Il sera retenu trois fournisseurs maximum par lot de l'accord cadre .Les marchés qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre sont des marchés subséquents de fournitures et feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un maximum en valeur au sens de l'article 77 du CMP. L'accord cadre est composé de 2 lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n° 1 - fruits et Légumes Standard = montant maximum pour la durée de l'accord cadre : 100 000.00 euro(s) Ht
Lot n° 2 - fruits et Légumes de Saison = montant maximum pour la durée de l'accord cadre : 90 000.00 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement des marchés subséquents par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : celles fixées dans le règlement de la consultation en application articles 43-44 et 45 du cmp et articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2500-649 du 6 juin 2005
- lettre candidature ou habilitation du mandataire pour les candidats se présentant sous forme de groupement (ou imprimé dc1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat a satisfait aux conditions d'accès à la commande publique relative à la situation fiscale et sociale et au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
- pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : - résultat des tests gustatifs sur une liste de produits demandés en échantillons (article 3 du cctp) : 30 %- capacité de l'entreprise, moyens notamment logistiques mis en oeuvre pour l'exécution des marchés, présentation de la fourniture à la livraison, respect de la réglementation concernant la préparation, l'emballage, l'étiquetage et le transport : 15 % -soit : : 45 % ;
- développement durable 5 % (selon les éléments de réponse donnés dans l'annexe 1au cctp "fiche fournisseur produit") : 5 % ;
- prix : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AALIM2012ACMapaFruitsLegumes.

Renseignements complémentaires : pour des renseignements :- concernant les Clauses Administratives : M. RENOU ,Direction des Services Economiques et des Achats , tél : 02.41.35.56 .20 (télécopie : 02 41 35 55 04), - mail : parenou@chu-angers.fr ; et Techniques: m madiot, Ingénieur Restauration,Tél. : 02.41.35.46.95 - télécopieur : 02 41 35 54.15, Mail : pimadiot@chu-angers.fr
des échantillons sont demandés: date limite de réception des échantillons: mardi 13 décembre 2011 avant 8 heures.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est disponible à l'adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dYxxC7I450&v=1&selected=0
Le dce sous forme papier sera transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès : chu angers- pôle logistique -Direction des Services Economiques et des Achats, 4 rue larrey, 49933 angers Cedex 9 -tél: 02 41 56 20- télécopieur: 02 41 35 55 04.

Date limite d'obtention : 12 décembre 2011, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : soit être déposées au Pôle Logistique, Direstion des Services Economiques et des Achats CHU Angers 49933 angers Cedex 9
Soit être adressées par pli recommandé avec avis de réception à l'adresse ci-dessus
soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dYxxC7I450&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dYxxC7I450.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée ile gloriette, 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6 allée ile gloriette, 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fruits et Légumes Standard.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 2 Fruits et Légumes de Saison.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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