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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 26  (Drôme) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 07/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 49

accord-cadre relatif a la fourniture d'objets promotionnels au conseil general de la drôme à Valence 

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BOMP B/0226-49Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Drôme.
Correspondant : Guillaume Didier, Président du conseil général, direction de la Communication, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence, tél. : 04-75-79-26-26, adresse internet : http://www.ladrome.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ladrome.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre Relatif A La Fourniture d'objets Promotionnels Au Conseil General De La Drôme.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 19200000.

Lieu de livraison : département de la Drôme.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les commandes s'effectueront sur la base d'un montant annuel inférieur ou égal à :
82 500 EUR (H.T.) pour le lot 1
4 600 EUR (H.T.) pour le lot 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres-virement administratif dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc 1 ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : commapa18112011.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.ladrome.fr
L'accord cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2012. Il pourra être renouvelé tacitement pour une durée d'un an.
Le Dce est téléchargeable sur www.ladrome.fr. Les offres dématérialisées ne sont pas autorisées.
Des échantillons devront être remis à l'appui de l'offre.les échantillons sont gratuits et les candidats disposeront d'un mois à compter de la réception de la lettre de rejet pour reprendre les échantillons tenus à disposition dans les locaux du département.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département de la Drôme : Clément Fourniol.
direction de la communication, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence, tél. : 04-75-79-27-80, télécopieur : 04-75-79-26-29, courriel : cfourniol@ladrome.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Département de la Drôme : Clément Fourniol.
direction de la communication, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence, tél. : 04-75-79-27-80, télécopieur : 04-75-79-26-29, courriel : cfourniol@ladrome.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de la Drôme : Clément Fourniol.
direction de la communication, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence, tél. : 04-75-79-27-80, télécopieur : 04-75-79-26-29, courriel : cfourniol@ladrome.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Objets divers (Textile, Bagagerie, outdoor et indoor).

C.P.V. - Objet principal : 19200000.
Lot(s) 2 Récompenses et trophées.

C.P.V. - Objet principal : 39298700.

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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