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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 26  (Drôme) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 28

accord cadre relatif a la fourniture de produits alimentaires pour la maison des enfants à Bourg Les Valence 

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BOMP B/0201-28Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Drôme.
Correspondant : Guillaume Didier, Président du conseil général, maison des Enfants, 30 rue des Loisirs, 26500 Bourg-les-Valence, tél. : 04-75-79-26-26, adresse internet : http://www.ladrome.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord Cadre Relatif A La Fourniture De Produits Alimentaires Pour La Maison Des Enfants.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15000000.

Lieu de livraison : maison des enfants- rue des Loisirs, 26500 Bourg-les-Valence.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 56 500 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 129 000 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : lors de la survenance des besoins.

Caractéristiques principales :
les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront
passés sous la forme de marchés à bons de commande.pendant la
durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont
attribués après remise en concurrence des titulaires des lots
correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en
concurrence intervient lors de la survenance du besoin
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord cadre est conclu avec minimum et maximum tout comme
les marchés subséquents.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc 1 ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : mdemapa12102011.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur https://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
les échantillons devront être remis obligatoirement à l'adresse
suivante et uniquement le jour de la date limite de remise des
offres : Departement De La Drome-Maison des enfants-30 rue
des Loisirs-26500 Bourg Les Valence.Après analyse, ils seront
jetés par le département de la Drôme et ne feront pas l'objet d'un remboursement.
Les Dce sont téléchargeables sur www.ladrome.fr. Les remises dématérialisées ne sont pas autorisées.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Maison des Enfants : Hervé Conrard.
rue des Loisirs, 26500 Bourg-les-Valence, tél. : 04-75-82-15-40, télécopieur : 04-75-42-43-74, courriel : hconrard@ladrome.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Maison des Enfants : Hervé Conrard.
rue des Loisirs, 26500 Bourg-les-Valence, tél. : 04-75-82-15-40, télécopieur : 04-75-42-43-74, courriel : hconrard@ladrome.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Maison des Enfants : Hervé Conrard.
rue des Loisirs, 26500 Bourg-les-Valence, tél. : 04-75-82-15-40, télécopieur : 04-75-42-43-74, courriel : hconrard@ladrome.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Pain - viennoiserie.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 9 000 EUR.
Lot(s) 2 Epicerie - biscuiterie - produits déshydratés - conserves.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.
Lot(s) 3 b.o.f. (Produits laitiers).

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.
Lot(s) 4 Fruits et légumes frais.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 000 EUR et 20 000 EUR.
Lot(s) 5 Viandes fraîches (Veau, boeuf, agneau, volaille).

Cout estimé (H.T.) : entre 9 000 EUR et 20 000 EUR.
Lot(s) 6 Viande fraîche de porc et charcuterie.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000 EUR et 7 000 EUR.
Lot(s) 7 Produits surgelés (Légumes, poissons, viandes et préparations).

Cout estimé (H.T.) : entre 9 000 EUR et 20 000 EUR.
Lot(s) 8 Produits diététiques pour bébés (Petits pots, plats préparés, lait en poudre ...).

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 7 000 EUR.
Lot(s) 9 Boissons (Eau, jus de fruits, sirops...).

Cout estimé (H.T.) : entre 2 500 EUR et 6 000 EUR.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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