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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 64  (Pyrénées-Atlantiques) Date de parution : 28/04/2011 Date de péremption : 10/06/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 99172

achat des cadeaux/ jouets destinés aux enfants du personnel du centre hospitalier de pau pour l'arbre de noël 2011 à Pau Cedex 

Avis de marché

Département de publication : 64
Annonce No 11-99172
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de Pau.
 Correspondant : M. Christophe Gautier, 4 boulevard hauterive, 64046 Pau Cedex.

Objet du marché : 
achat des cadeaux/ jouets destinés aux enfants du personnel du Centre Hospitalier de Pau pour l'arbre de Noël 2011.

Caractéristiques principales : 

1 seul lot - pour chaque tranche d'âge les candidats doivent présenter plusieurs produits pour permettre un choix. Ces différentes propositions ne répondent pas à la définition de variantes au sens du Code des Marchés Publics, puisqu'elles ne modifient pas les spécifications décrites dans le dossier de consultation

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
l'enveloppe budgétaire est fixée à 18 000 euros (H.T.) maximum, dans l'hypothèse d'un nombre de cadeaux s'élevant à 1422. Elle sera revue à la hausse ou à la baisse en fonction du nombre réel d'enfants ( voir CCP pour précisions).

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
jusqu'au 13 décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
virement par mandat administratif à 50 jours à partir de la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint ou solidaire lors de la présentation de l'offre, groupement solidaire exigé lors de l'attribution.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Autres renseignements demandés : 

     - attestation de conformité des produits aux normes de sécurité.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité de l'offre: originalité des produits, caractère actuel, adéquation à l'âge des enfants : 40 %;
     - coût d'acquisition : 60 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 juin 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
dossier de la consultation remis gratuitement sur demande formulée par mail ou télécopie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
28 avril 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
centre hospitalier de pau.

 Correspondant : 
chantal MENDIHARAT, 4 boulevard hauterive, 64046 Pau Cedex, tél. : 05-59-92-50-23, télécopieur : 05-59-92-49-20, courriel : secretariat-marches@ch-pau.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
centre hospitalier de pau.

 Correspondant : 
secrétariat marchés, 4 boulevard hauterive, 64046 Pau Cedex, tél. : 05-59-92-50-23, télécopieur : 05-59-92-49-20, courriel : secretariat-marches@ch-pau.fr.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
centre hospitalier de pau.

 Correspondant : 
direction des achats, 4 boulevard hauterive- voir aussi adresse complémentaire dans règlement de la consultation, 64046 Pau Cedex.

Mots déscripteurs
Jeux, jouets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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