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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 174

achat de cadeaux de noël et de ballotins de friandises pour les enfants et de cadeaux pour la fête des mères à Grigny 

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BOMP B/0204-174Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Grigny.
Correspondant : michèle RAJAONARIVELO, 19 route de corbeil, 91351 Grigny, tél. : 01-69-02-53-79, télécopieur : 01-69-02-53-26, courriel : michele.rajaonarivelo@grigny91.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de cadeaux de noël et de ballotins de friandises pour les enfants et de cadeaux pour la fête des mères.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37000000
Objets supplémentaires : 18530000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
possibilité de soumettre une offre pour un lot ou pour plusieurs lots ou pour l'ensemble du marché.
Chaque lot sera attribué soit à un prestataire unique ou soit à un groupement de prestataires.
La personne publique impose le groupement solidaire en cas de groupement. Art 51 VI du code des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n°1 : Cadeaux de Noël pour les enfants.
Montant annuel minimum : 7 000 EUR HT
Montant annuel maximum : 14 000 EUR HT
Lot n°2 : Cadeaux de fête des mères.
Montant annuel minimum : 7 000 EUR HT
Montant annuel maximum : 16 000 EUR HT
Lot n°3 : Ballotins de friandises.
Montant annuel minimum : 700 EUR HT
Montant annuel maximum : 1500 EUR (H.T.).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2014.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est pris en charge par le budget de la ville. Paiement selon les règles de la comptabilité publique avec un délai de paiement de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la personne publique impose le groupement solidaire en cas de groupement Article 51 VII du code des mar hés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : références sur des prestations similaires.

Capacité économique et financière - références requises .

Capacités Techniques et Financières de la Société en cohérence avec l'objet du marché.
- déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices ;
- attestation d'assurance ;
- lettre de Candidature DC 1 ;
- déclaration du Candidat DC 2 ;
- etat annuel DC 7, à fournir obligatoirement, par le candidat attributaire ;
- attestation sur la Loi Handicap, du 11 Février 2005 ;
- les formulaires DC 1, DC 2 et DC 7 sont disponibles sur le site.

www.minefe.gouv.fr.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références similaires avec les prix.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : le catalogue du fournisseur avec les tarifs.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- prix des prestations ;
- valeur technique de l'offre.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11PS15.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est payant sous format papier.
Le candidat devra en faire la demande expresse auprès du service Camaaj - marchés publics - tél : 01 69 02 53 53 poste 5533 ou par télécopie au : 01 69 02 53 26 ou par courriel à l'adresse : michele.rajaonarivelo@grigny91.fr
Le Dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site : www.achatpublic.com.

Prix : 5,58 EUR.

Date limite d'obtention : 15 novembre 2011, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transettront leur offre sous pli unique cacheté portant les mentions : Offre pour : marché pour l'achat de cadeaux de nôel et de ballotins de friandises pour les enfants et de cadeaux pour la fête des mères. Nom du candidat et numéro du Lot, à l'adresse : Mairie de Grigny
Service Camaaj - marchés publics
19 route de corbeil - 91351 Grigny Cedex
Les candidats auront également la possibilité de remettre leurs offres sous la forme dématérialisée, sur le site www.achatpublic.com
Ce pli devra parvenir à la date et heure limites de réception des offres. Les plis arrivés en retard ne seront pas ouverts

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Grigny
Service Ressources Humaines.
Correspondant : melle DESGEORGES Julie ou, Mme MASSELIN Sylvie 19 route de Corbeil, 91351 Grigny Cedex, tél. : 01-69-02-53-53, télécopieur : 01-69-43-53-56.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Grigny
Service CAMAAJ - Marchés Publics -.
Correspondant : Mme RAJAONARIVELO Michèle 19 route de Corbeil, 91351 Grigny Cedex, tél. : 01-69-02-53-79, télécopieur : 01-69-02-53-26, courriel : michele.rajaonarivelo@grigny91.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue Saint Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-30-21-11-19.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue Saint Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-30-21-11-19.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue Saint Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-30-21-11-19.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 cadeaux de Noël pour les enfants.
Cadeaux pour les enfants âgés de 0 ans à 14 ans en fonction d'un montant moyen par cadeau.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2014

C.P.V. - Objet principal : 37000000.
Lot(s) 2 cadeaux de fête des mères.
Cadeaux pour les mères avec un large choix possible en fonction d'un montant moyen par cadeau.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2014.
Lot(s) 3 ballotins de friandises.
Sachet garni de friandises.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 1er janvier 2014.

Mots déscripteurs
Jeux, jouets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
75Services d'administration publique
93Services personnels
 
    


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