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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 619

achat de conserves de légumes, de conserves de fruits, de plats micro-ondables et de lait pour les besoins su centre hospitalier intercommunal du pays des Hautes Falaises 

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BOMP B/0194-619

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHI Pays des Hautes Falaises Fecamp, 100, avenue françois mitterrand, à l'attention de Services economiques, F-76400 Fécamp. Tél. : (+33) 2 35 10 92 33. E-mail : economat@ch-fecamp.fr. Fax : (+33) 2 35 10 91 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ch-fecamp.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://ch-fecamp.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
C.h.i du pays des hautes falaises, 100 avenue du président françois mitterrand, à l'attention de Mme dehais stéphanie, F-76400 Fecamp. Tél. : (+33) 2 35 10 92 33. E-mail : economat@ch-fecamp.fr. Fax : (+33) 2 35 10 91 11

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
C.h.i du pays des hautes falaises, 100 avenue du président françois mitterrand, à l'attention de Mme dehais stéphanie, F-76400 Fecamp. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier intercommunal du pays des hautes falaises, 100 avenue du président françois mitterrand, à l'attention de Services economiques, F-76400 Fecamp. URL : http://www.e-marchespublics.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Autre : etablissement public de santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de conserves.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 100 avenue du président françois mitterrand, 76400 Fecamp.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de conserves de légumes, de conserves de fruits, de plats micro-ondables et de lait pour les besoins su centre hospitalier intercommunal du pays des hautes falaises.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15331400, 15131000,15312100,15332400,15511210.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Endives
1) Description succincte :
Endives entières en boîte 5/1.poids minimum égoutté 2500g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Blancs de poireaux
1) Description succincte :
Blancs de poireaux en boîte 3/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Carottes en rondelles
1) Description succincte :
Deux types :
- carottes en rondelles 5/1
- carottes fines entières 5/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Haricots
1) Description succincte :
3 sortes :
- haricots verts très fins 5/1
- haricots verts fins coupés en 5/1
- haricots beure en 5/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Petits pois très fins
1) Description succincte :
Petits pois très fins à l'étuvée en boîte 5/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Macédoine et printanières de légumes
1) Description succincte :
Macédoine de légumes extra avec 5 légumes (50 % minimum de légumes verts et 50 % maximum de carottes et navets.)- boîte 5/1 avec un minimum de produit égoutté de 2600g.
printanières de légumes en boîte 5/1 et un poids minimum égoutté de 2500g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Salsifis coupés
1) Description succincte :
Salsifis coupés en boîte 5/1 au poids minimum égoutté de 2500g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Flageolets verts très fins
1) Description succincte :
Flageolets verts très fins en boîte 5/1. poids minimum égoutté de 2600g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Haricots blancs et lentilles au naturel
1) Description succincte :
-haricots blancs au naturel en boîte 5/1. poids minimum égoutté 2500g.
- lentilles au naturel en boîte 5/1. poids minimum égoutté de 2600g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Garniture de céléri
1) Description succincte :
Garniture de céléri en boîte 5/1. poids minimum egoutté 2500g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Ratatouille
1) Description succincte :
Ratatouille constituée d'un mélange de courgettes, tomates, aubergines, poivrons, oignons, purée de tomates, huiles végétales, sel, épices et aromates.
en boîte 5/1 - poids minimum égoutté 3700g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Tomates entières pelées
1) Description succincte :
Tomates entières pelées en boîte 5/1 - poids minimum égoutté 2300g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Concentré de tomates 28 %
1) Description succincte :
Concentré de tomates en boîte 4/4 d'une contenance totale de 880g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Mais au naturel et germes de soja
1) Description succincte :
- mais au naturel en boîte 3/1
- germes de soja en boîte 3/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Champignons de paris coupés
1) Description succincte :
Champignons de paris coupés en boîte 5/1. poids minimum égoutté de 2300g

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Champignons à la grecque
1) Description succincte :
Champignons à la grecque en boîte 5/1. poids minimum est de 4000g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Asperges
1) Description succincte :
Asperges en boîte 4/4. poids minimum égoutté 400 à 450g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Raviolis, lasagnes et hachis parmentier
1) Description succincte :
- raviolis à la viande (sans porc) à base de pâte alimentaire à la semoule de blé dur.
boîte 5/1 - poids net égoutté de 4000g.
- lasagnes à l'italienne (sans porc) en plateaux pelables et micro-ondables
- hachis parmentier (sans porc) en plat cuisiné micro-ondable.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Purée au lait à froid sans sel
1) Description succincte :
Purée au lait à froid sans sel en sac ou boîte de 5 kg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15312100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Fruits au sirop
1) Description succincte :
5 variétés de fruits au sirop :
- 1/2 poires william
- 1/2 pêches jaunes
- oreillons d'abricots
- cocktail de fruits
- ananas tranches brisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Fruits à l'eau sans sucre
1) Description succincte :
3 variétés :
- 1/2 poires william
- 1/2 pêches jaunes
- cocktail de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Crème dessert vanille
1) Description succincte :
Crème dessert à la vanille en boîte 3/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Taboulé déshydraté
1) Description succincte :
Taboulé déshydraté sans conditionnement particulier.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Endives sans sel
1) Description succincte :
Endives entières sans sel en boîte 5/1. poids minimum égoutté 2650g.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Blancs de poireaux sans sel
1) Description succincte :
Blancs de poireaux sans sel en boîte 5/1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Lait uht1/2 écrémé
1) Description succincte :
Lait uht 1/2 écrémé en 1 litre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15511210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement des factures se fait par mandat administratif.
En application de l'article 98 du code des marchés publics, le délai maximum de paiement est de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - copie du ou des jugements pronocés si el candidat est en redressement judiciaire.
- déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun cas des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- attestation déclarant que les conditions d'emploi de ses salariés sont régulières (art L. 1221-10, L. 1221-13,l1221-15, L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4, r3243-1, r3243-2, r3243-3, r3243-4, r3243-5, d8254-2, d8254-4 et d8254-5 du code du travail).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années disponibles.
- déclaration apprpriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
- liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité nutritionnelle du produit et qualité diététique
Pondération : 35.
2. prix
Pondération : 25.
3. traçabilité du produit (etiquetages détachables et facilement repositionnables)
Pondération : 20.
4. qualité de service (délais de livraison, service après-vente)
Pondération : 10.
5. performance en matière de protection de l'environnement (recyclage, économies d'énergie, etc)
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les plis adressés par voie électronique seront transmis sur le portail des marchés publics : e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de rouen, 53 avenue gustave flaubert, F-76000 Rouen


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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