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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 611

achat de corbeilles bois, corbeilles en fonte d'aluminium et de cendriers sur potelets pour la ville de Gonfreville L'Orcher 

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BOMP B/0194-611

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Gonfreville l'Orcher, B.P. 95, à l'attention de M. le maire, F-76700 Gonfreville-l'Orcher.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.synapse-ouest.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie, service Régie, à l'attention de M. Christophe Lelionnais, F-76700 Gonfreville-l'Orcher. Tél. : (+33) 6 80 31 59 42

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Synapse, 3 allée de la Grande Egalonne, F-35740 Pace. Tél. : (+33) 2 99 55 02 05. URL : http://www.synapse-ouest.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Gonfreville l'Orcher, secrétariat Général - 1er étage B.P. 95, F-76700 Gonfreville-l'Orcher


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de corbeilles de voirie et de cendriers - 3 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : services Techniques - rue Jacques Duclos, 76700 Gonfreville-l'Orcher.
Code NUTS : FR232.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de corbeilles bois, corbeilles en fonte d'aluminium et de cendriers sur potelets.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39224340.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres est soumis aux dispositions du Code des Marchés Publics et concerne l'acquisition de corbeilles de voirie et de cendriers.
Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions du Code des Marchés publics.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options .

Le maître d'ouvrage se réserve le droit de passer :
- des avenants ;
- de nouveaux marchés pour la réalisation de prestations similaires (article 35.ii-6 du Cmp) et qui seront exécutées par les attributaires des présents marchés.

Les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques à celles des marchés initiaux.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de corbeilles bois
1) Description succincte :
Fourniture de 215 corbeilles bois sans cendrier
Fourniture de 111 corbeilles bois avec cendrier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224340.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de corbeilles en fonte d'aluminium
1) Description succincte :
Fourniture de 259 corbeilles en fonte d'aluminium

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224340.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de cendriers sur potelets
1) Description succincte :
Fourniture de 92 cendriers sur potelets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une clause de garantie financière sera appliquée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics français
Modalités de règlement des comptes : le délai global de paiement et de 30 jours et selon les conditions du CCAG de fournitures
Modalités de financement : ressources propres de la Mairie de Gonfreville l'orcher.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter seul ou en groupement d'entreprises auquel cas la forme requise sera un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc1 n'est pas produit)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du Travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet des marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 30.
3. délai de livraison
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
57 à 59/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76005 Rouen Cedex


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76005 Rouen Cedex


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Mobilier extérieur
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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