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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 974  (Réunion) Date de parution : 18/02/2018 Date de péremption : 21/03/2018 12:00:00
Annee : 2018 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 22514

achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de saint-joseph - année 2018 - lots no6, 10, 11, 12 et 17 (relance) 


Département(s) de publication : 974
Annonce No 18-22514
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Joseph, 240, rue Raphaël Babet ? BP 1, Point(s) de contact : Monsieur le Maire de la Commune de Saint-Joseph ? Service de la Commande Publique ? Pôle administratif communal, 97480, SAINT-JOSEPH (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 35 80 09, Courriel : scp@saintjoseph.re , Fax : (+33) 2 62 35 80 88, Code NUTS : FRY40
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saintjoseph.re
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://saintjoseph.achatpublic.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale.
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH ? ANNÉE 2018 ? Lots no6, 10, 11, 12 et 17 (relance)
Numéro de référence : 18.AO.004
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph au cours de l?année 2018. Il s'agit ici de la relance des lots déclarés infructueux lors de la précédente consultation.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 66 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Petits fours salés "
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s?agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020, soit le 1er janvier 2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Viandes de porc élaborées "
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8 000 euros HT et un montant maximum de 30 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s?agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020, soit le 1er janvier 2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Saucisses pur porc "
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 6 000 euros HT et un montant maximum de 20 000 euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s?agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020, soit le 1er janvier 2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Boissons alcoolisées "
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 euros HT et un montant maximum de 10 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération : 55%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s?agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020, soit le 1er janvier 2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : "Légumes Frais "
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 70 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s?agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020, soit le 1er janvier 2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : II.2.5) Critères d?attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix ? Pondération : 100%II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats devront fournir les renseignements figurant à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 sous la forme décrite au Règlement de la consultation propre au présent marché. Il s?agit des éléments suivants :- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d?engager l?entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.- La copie du ou des jugements prononcés, s?il est en redressement judiciaire.- Une déclaration sur l?honneur pour justifier qu?il n?entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d?affaire global et, le cas échéant le chiffre d?affaire concernant les services objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l?importance du personnel d?encadrement pendant les trois dernières années ;- Description de l?outillage, le matériel et l?équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- Présentation d?une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l?opérateur économique.Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.(*) : Conformément à l?article 48 du Décret du 25 mars 2016, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s?il s?agit d?un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d?autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu?il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l?exécution du marché.III.1.5) Informations sur les marchés réservés : Sans objet.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 mars 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 mars 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance se tient à huis-clos.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit Août/Septembre 2018, soit Août/Septembre 2019, soit Août/Septembre 2020, en fonction de la reconduction ou non des marchés.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
(Suite)I.2) Procédure conjointe : Sans objet.Ii.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal :15800000-6 Ii.2.2) Code(S) CPV additionnel(s) : Lots 6-10-11-12-17 Code CPV principal : 15000000-8Ii.2.5) Critères d?attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :Pour les lots no6, 10 et 11 - qualité organoleptique (au regard des échantillons ) :55% - prix  : 45%Pour le lot no12- valeur technique(au regard des fiches techniques ) :55% - prix  : 45%Pour le lot no17- prix : 100 %Iv.1.1) Type de procédure : . Appel d?offres ouvert soumis aux dispositions des articles 12, 66, 67, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Iv.1.3) Information sur l'accord cadre ou le système d'acquisition dynamique :. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre : Accord-Cadre avec un seul opérateur pour chaque lot.Iv.2.7) Modalité d'ouverture des offres :(heure et date prévisionnelles)Vi.3) Informations complémentaires :Modalités de transmission des offres : La transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l?objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention " Ne pas ouvrir avant la séance d?ouverture des plis " par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l?adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement l?article 6 du règlement de consultation. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique sur le site : http://www.saintjoseph.re (Rubrique "Salle des marchés") ou https://saintjoseph.achatpublic.com/. L?Heure limite susmentionnée à l?article Iv.2.2 est l?heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 08 heures GMT.Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l?introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1) du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint-Denis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voir l'article 8.1.2 du règlement de consultation propre au présent marché.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 février 2018
 
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000Produits alimentaires divers
 
    


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