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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 64  (Pyrénées-Atlantiques) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 445

achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et le centre de loisirs sans hébergement de la ville de Biarritz 

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BOMP B/0221-445

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Biarritz, avenue Edouard VII - B.P. 58, à l'attention de direction des Marchés Publics, F-64202 Biarritz Cedex. Tél. : (+33) 05 59 41 59 41. E-mail : marche@biarritz.fr. Fax : (+33) 05 59 41 54 44.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.biarritz.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marchespublics-biarritz.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Biarritz, avenue Edouard VII - B.P. 58, contact : direction des marchés publics, F-64202 Biarritz Cedex. Tél. : (+33) 05 59 41 59 41. Fax : (+33) 05 59 41 54 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché à bons de commande pour l'achat de denrées alimentaires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cuisine centrale - 78 avenue de Verdun, 64200 Biarritz.
Code NUTS : FR615.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande pour l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et le Centre de Loisirs sans hébergement de la ville de Biarritz.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : - Lot n° 1 : Epicerie
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 15 000 EUR (t.t.c.) maximum : 45 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 2 : Crèmerie, beurre, oeuf, fromage
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 20 000 EUR (t.t.c.) maximum : 60 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 3 : Charcuterie, viandes fraîches cuites
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 10 000 EUR (t.t.c.) maximum : 30 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 4 : Salade traiteur, sandwich club
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 4 000 EUR (t.t.c.) maximum : 12 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 5 : Entrées, plats cuisinés, surgelés
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 10 000 EUR (t.t.c.) maximum : 30 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 6 : Viandes, volailles et poissons surgelés
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 18 000 EUR (t.t.c.) maximum : 54 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 7 : Légumes, aromates et poêlées de légumes surgelés
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 9 000 EUR (t.t.c.) maximum : 27 000 EUR (t.t.c.)
- lot n° 8 : Pâtisseries surgelées et glaces
Minima et maxima susceptibles d'être commandés annuellement : minimum : 4 000 EUR (t.t.c.) maximum : 12 000 EUR (t.t.c.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché pourra être reconduit pour les années 2013 et 2014.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
Epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Crèmerie, beurre, oeuf, fromage
1) Description succincte :
Crèmerie, beurre, oeuf, fromage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Charcuterie, viandes fraîches cuites
1) Description succincte :
Charcuterie, viandes fraîches cuites

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Salade traiteur, sandwich club
1) Description succincte :
Salade traiteur, sandwich club

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Entrées, plats cuisinés surgelés
1) Description succincte :
Entrées, plats cuisinés surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Viandes, volailles et poissons surgelés
1) Description succincte :
Viandes, volailles et poissons surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Légumes, aromates et poêlées de légumes surgelés
1) Description succincte :
Légumes, aromates et poêlées de légumes surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Pâtisseries surgelées et glaces
1) Description succincte :
Pâtisseries surgelées et glaces

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Cautionnement de l'avance forfaitaire (article 87 du code des marchés publics) : à hauteur de 100 % de son montant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement selon les règles de la comptabilité publique (mandat administratif - paiement à 30 jours).
Financement : budget propre de la collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Tous groupements autorisés.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature ;
- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement et le cas échéant, les habilitations nécessaires au mandataire pour représenter les entreprises cotraitantes ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - indication du capital social et du chiffre d'affaires des 3 dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières année ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- une copie du ou des agréments ou dispenses d'agrément et/ou patentes pour l'activité de fournisseurs des denrées alimentaires concernées.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Durée du marché : de la date du notification du marché au 31/12/2012
Echantillons : les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons.
Le dossier peut être obtenu gratuitement sur simple demande par fax, e-mail ou courrier à la direction des marchés publics de la Ville de Biarritz ou téléchargé à l'adresse suivante : http://www.marchespublics-biarritz.fr/
Les offres seront transmises à la Direction des Marchés Publics de la Ville de Biarritz, sous enveloppe cachetée portant la mention "Offre pour Marché à bons de commande pour l'achat de denrées alimentaires - lot n° ... - ne pas ouvrir", ou déposées sur le site : http://www.marchespublics-biarritz.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 Cours Lyautey - B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. Tél. : (+33) 05 59 84 94 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 Cours Lyautey - B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. Tél. : (+33) 05 59 84 94 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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