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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 18

Achat de fournitures dans le cadre de fonds d'intervention pédagogique : aspirateur, table aspirante, cabine de peinture, anémomètre, analyseur de qualité d'air à Marseille 

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BOMP B/0204-18Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de la Méditerranée.
Correspondant : diane Piclet. Direction des Affaires Générales. Service des Marchés Publics, jardin du Pharo 58 Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, tél. : 04-91-39-65-00, télécopieur : 04-91-36-66-04, courriel : diane.piclet@univmed.fr, adresse internet : http://www.univmed.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WM1I5HZ0oR.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : .

Objet du marché : achat de fournitures dans le cadre de Fonds d'intervention pédagogique : aspirateur, table aspirante, cabine de peinture, anémomètre, analyseur de qualité d'air.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 43800000
Objets supplémentaires : 38121000, 38434000, 35113200.

Lieu de livraison : bâtiment UNIMECA - 60 rue Joliot Curie - technopole de Chateau Gombert, 13453 Marseille Cedex 13.

Code NUTS : FR824.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
achat de fournitures dans le cadre de Fonds d'intervention pédagogique : aspirateur, table aspirante, cabine de peinture, anémomètre, analyseur de qualité d'air
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : une tranche conditionnelle portant sur la maintenance du matériel au-delà de la période de garantie pendant cinq ans au plus en reconduction expresse annuelle est prévue pour chacun des lots.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 61 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les crédits de fonctionnement de l'établissement. Délai global de paiement : 30 jours. Paiement par virement administratif. Un acompte sera versé de la manière suivante:
40 % après livraison et décision de conformité quantitative
Le solde sera versé après décision d'admission de la fourniture.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : pour candidat individuel ou groupement : lettre de candidature ou déclaration DC 1 dûment complétée datée et signée :http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf
Un dossier particulier pour chaque membre du groupement (ou candidat individuel) comprenant :
la déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé Dc2 disponible sur le site suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rt.

Capacité économique et financière - références requises : selon les éléments demandés dans le dossier de consultation.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : selon les éléments demandés dans le dossier de consultation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 40 % ;
- délai de livraison : 10 % ;
- service après vente : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011 PASMP35.

Renseignements complémentaires : procédure dématérialisée:
La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com.
Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la Salle des Marchés d'achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.
Utilisation de la plate-forme de dématérialisation :
Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com.
Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WM1I5HZ0oR
Pour ce faire, les soumissionnaires devront renseigner un formulaire d'identification. A cet effet, ils fournissent le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier, les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).nb : Le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE.
Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :
Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente.
Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.
En cas de déclaration d'un ou plusieurs sous-traitants, il devra également joindre à ses propres certificats, les certificats de son ou ses sous-traitants.
En cas de non-respect par le candidat provisoirement retenu, du délai imparti, ou de fourniture de documents non valables (sur la forme et/ou sur le fond), son offre est rejetée et la même demande est présentée au candidat suivant -selon le classement des offres - qui se verra attribuer le marché de façon provisoire, sous réserve de produire, dans les mêmes conditions de forme et de délai, les documents susmentionnés.
De plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le maître d'ouvrage est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande (par télécopieur au 04 91 39 66 04 ou sur place à l'adresse suivante : Université de la Méditerranée Direction des affaires générales- service des marchés publics- jardin du Pharo- 58 boulevard Charles Livon- 13284 Marseille Cedex 07 R-2 étage du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) en un seul exemplaire.afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, l'université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur :
http://www.univmed.fr/marches-publics l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WM1I5HZ0oR.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante: Université de la Méditerranée Direction des affaires générales- service des marchés publics- jardin du Pharo- 58 boulevard Charles Livon- 13284 Marseille Cedex 07 R-2 étage du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WM1I5HZ0oR.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université de la Méditerranée.
Correspondant : emilie CARA jardin du Pharo 58 Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, tél. : 04-91-39-65-33, télécopieur : 04-91-39-66-04, courriel : emilie.laurent@univmed.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Université de la Méditerranée.
Correspondant : emilie CARA jardin du Pharo 58 Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, tél. : 04-91-39-65-33, télécopieur : 04-91-39-66-04, courriel : emilie.laurent@univmed.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Université de la Méditerranée.
Correspondant : emilie CARA jardin du Pharo 58 Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, tél. : 04-91-39-65-33, télécopieur : 04-91-39-66-04, courriel : emilie.laurent@univmed.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/marseille/index_ta_co.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/marseille/index_ta_co.shtml.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Fourniture d'un aspirateur et d'une table aspirante.
Lot 2 - Fourniture d'une cabine de peinture.
Lot 3 - Fourniture d'un anémomètre.
Lot 4 - Fourniture d'un analyseur de qualité d'air.

Mots déscripteurs
Cabine de peinture
Equipements spécialisés
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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