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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 02/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 286

achat de fournitures et livres scolaires pour la caisse des écoles de Châtellerault 

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BOMP B/0207-286

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des écoles de Châtellerault, 78 boulevard Blossac B.P. 619, à l'attention de evelyne.amiet@capc-chatellerault.fr, F-86106 Châtellerault.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Caisse des écoles de Châtellerault, service éducation 78 boulevard Blossac B.P. 619, à l'attention de maryline Pascreau-Duguet, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 20 20 51

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Caisse des écoles de Châtellerault, service éducation 78 boulevard Blossac B.P. 619, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 20 20 51. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Châtellerault - Caisse des écoles, service achats publics 78 Bd Blossac B.P. 619, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 0 49 23 64 63


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achats de fournitures et livres scolaires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR534.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de fournitures et livres scolaires.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Petites fournitures de bureau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum 70 000 EUR HT/an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres scolaires et jeunesse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22111000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum 40 000 EUR HT/an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37524000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum 20 000 EUR HT/an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fournitures de travaux manuels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37820000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum 20 000 EUR HT/an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres de l'établissement public
Paiement 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1, Dc2, NOTI 2, attestation d'assurances.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : note explicative concernant l'organisation d'une plate forme Internet de commande en ligne pour les directeurs d'école, catalogue général de prix (voir RC article 5).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures (sous/critère 1 : prix des fourniutes de l'échantillon pour 70 % du critères prix ; sous/critère 2 : taux de la remise sur catalogue pour 30 % du critère prix (100 % pour le lot 2)
Pondération : 60.
2. plate forme de saisie de commande
Pondération : 35.
3. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Mise à disposition DCE : www.marches-securises.fr (Interbat +33 04 92 90 93 27)
Les offres dématérialisées ne sont pas acceptées
Marché à bons de commande
Marché renouvelable 1 an par reconduction tacite
Remises des plis : soit sous pli recommandé avec AR soit déposé contre récépissé au service achats publics Mairie de Châtellerault - caisse des écoles en précisant sur l'enveloppe "Achat de fournitures et livres scolaires" Lot n° .. Ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribual administratif de Poitiers, 15 rue Blossac B.P. 541, F-86000 Poitiers. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Caisse des écoles de Châtellerault, 78 Bd Blossac B.P. 619, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 20 20 51. Fax : (+33) 05 49 20 20 15


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Jeux, jouets
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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